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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 11 12 2025 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Logement,
République française
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 11 décembre 2025
Date de la convocation : 05 décembre 2025
Le onze décembre deux mille vingt-cinq, l'assemblée régulièrement convoquée,
Membres en exercice s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL
ss Présents : Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Pré 213 Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Isabelle LARMIER, Bertille PIHET,
pentes Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Denis SIMONET, Isabelle BOIVIN,
Votants : 13 Tony SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés :
Excusés : Cédric BRISARD
Absents : Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance : Isabelle LARMIER
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 11 décembre 2025
DATE NUMERO OBJET
11/12/2025 DE_2025_042 Redevance occupation domaine public 2025 - ORANGE Adoptéel
11/12/2025 DE_2025_043 Locaux mutli senices - avenant bail location cabinet du Adoptée
= psychologue
11/12/2025 DE_2025_044 Protection sociale complémentaire - risque santé Adoptée|
Liste affichée le 18 DEC. 2075
Le maire,
Didier DANEL-
La secrétaire de séance,
Isabelle LARMIER