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Document publié le Mardi 14 octobre 2025 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 14102025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2025 – 20 HEURES
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MARDI 14 OCTOBRE 2025
7.1/2025-047 DÉCISION MODIFICATIVE N°01 Adoptée à l’unanimité
7.1/2025-048 DÉCISION MODIFICATIVE N°02 – ERREUR MATÉRIELLE DANS LA DÉLIBÉRATION POUR L’APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2025
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2025-049 OCTROI D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 À LA PRÉVENTION ROUTIÈRE
Adoptée à
l’unanimité
7.10/2025-050 MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CRÉATION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ AVEC
RÉSEAU DE CHALEUR
Adoptée à
l’unanimité
1.6/2025-051 RESTRUCTURATION DU PÔLE PÉRISCOLAIRE – CONSULTATION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE - CONCOURS D’ARCHITECTE –
VALIDATION DES MISSIONS DE BASE
Adoptée à
l’unanimité
4.1/2025-052 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE RISQUE SANTÉ (ARTICLE 18 DU DÉCRET N°2011-1474)
Adoptée à
l’unanimité