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Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250409 DELIB2025 04 45 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Transports,
COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : COSNE COURS SUR LOIRE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21580086300015
POSTE COMPTABLE : Trésorerie de Cosne Cours/Loire
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : Budget Ville (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 30
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 31
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 32
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 35
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 38
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 43
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 46
A1.01 - Opérations non ventilables 49
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 50
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 53
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 54
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 55
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 58
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 62
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 65
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 66
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 69
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 71
A1.908 - Fonction 8 - Transports 74
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 78
A2.01 - Opérations non ventilables 80
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 81
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 87
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 88
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 89
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 93
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 98
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 101
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 102
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 103
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 106
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 108
A2.938 - Fonction 8 - Transports 111
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 115
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 116
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 120
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 122 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 123
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 125
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 126
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 127
B3.1 - Etat des provisions constituées 129
B3.2 - Etalement des provisions 131
B4 - Etat des charges transférées 132
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 133
B6 - Prêts 134
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 135
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 136
B7.3 - Etat des emprunts garantis 137
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 140
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 141
B7.6 - Etat des marchés de partenariat 142
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 143
B7.8 - Autres engagements donnés 144
B7.9 - Autres engagements reçus 145
B8 - Subventions versées 146
B9 - Etat du personnel 149
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 153
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 154
B11.2 - Liste des établissements publics créés 155
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 156
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 157
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 158
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 159
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 161
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 162
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 163
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 10011
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1082.80
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 294,36
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 262,27
3 Dépenses d’équipement brut / population 469,76
4 Encours de dette / population (2) (3) 698,98
5 DGF / population 203,52
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 62,58 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 108,10 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 37,22 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 52,60 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 3,50 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5 %
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 14 271 426,23 15 863 738,93 902 196,61 A1 2 494 509,31
Investissement 2 286 837,04 2 642 525,24 (3) -610 829,44 A2 -255 141,24
Fonctionnement 11 984 589,19 13 221 213,69 (4) 1 513 026,05 A3 2 749 650,55
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 535 160,65 III + IV 1 308 628,25 B1 773 467,60
Investissement I 535 160,65 III 1 308 628,25 B2 773 467,60
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 3 267 976,91
Investissement A2 + B2 518 326,36
Fonctionnement A3 + B3 2 749 650,55
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 535 160,65
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 3 978,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 78 341,77
21 Immobilisations corporelles (3) 331 982,13
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 120 858,75
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 1 308 628,25
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 108 628,25
16 Emprunts et dettes assimilées 1 200 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 5 136 295,95 4 617 969,59
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 535 160,65 1 308 628,25
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
255 141,24
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 5 926 597,84 5 926 597,84
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 16 138 236,68 13 388 586,13
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
2 749 650,55
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 16 138 236,68 16 138 236,68
TOTAL DU BUDGET (4) 22 064 834,52 22 064 834,52
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
Ecoles 23 0,00
Voirie 23 0,00
Maison de santé 23 0,00
Accessibilité des ERP 23 0,00
Volet habitat contrat Ville 23 0,00
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 12
5 926 597,84
255 141,24
5 671 456,60 5 136 295,95 5 136 295,95 535 160,65 3 534 194,87
146 447,30 146 447,30 146 447,30 149 288,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
86 447,30 86 447,30 86 447,30 89 288,00
5 525 009,30 4 989 848,65 4 989 848,65 535 160,65 3 384 906,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
572 584,72 572 584,72 572 584,72 0,00 915 724,24
1 730,00 1 730,00 1 730,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
551 583,72 551 583,72 551 583,72 0,00 915 724,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 271,00 19 271,00 19 271,00 0,00 0,00
4 952 424,58 4 417 263,93 4 417 263,93 535 160,65 2 469 182,63
1 910 633,35 1 789 774,60 1 789 774,60 120 858,75 766 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 501 586,46 2 169 604,33 2 169 604,33 331 982,13 1 147 682,63
412 204,77 333 863,00 333 863,00 78 341,77 534 270,00
128 000,00 124 022,00 124 022,00 3 978,00 20 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 13
3 411 800,29
5 926 597,84
0,00
5 926 597,84 4 617 969,59 4 617 969,59 1 308 628,25 4 404 601,67
3 558 247,59 3 558 247,59 3 558 247,59 1 836 804,87
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27 977 097,00
2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32 799 707,87
2 368 350,25 1 059 722,00 1 059 722,00 1 308 628,25 2 567 796,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
355 390,00 355 390,00 355 390,00 0,00 1 222 796,80
50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
1 390,00 1 390,00 1 390,00 0,00 1 390,00
0,00 0,00 0,00 0,00 870 406,80
303 000,00 303 000,00 303 000,00 0,00 300 000,00
2 012 960,25 704 332,00 704 332,00 1 308 628,25 1 345 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
670,00 670,00 670,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 700 000,00 500 000,00 500 000,00 1 200 000,00 1 199 000,00
312 290,25 203 662,00 203 662,00 108 628,25 146 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 14
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 15
16 138 236,68
0,00
16 138 236,68 16 138 236,68 16 138 236,68 0,00 14 067 992,05
3 498 247,59 3 498 247,59 3 498 247,59 1 776 804,87
0,00 0,00 0,00 0,00
1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27 977 097,00
2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32 799 707,87
12 639 989,09 12 639 989,09 12 639 989,09 0,00 12 291 187,18
2 000,00 2 000,00 2 000,00 17 000,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
195 953,62 195 953,62 195 953,62 0,00 212 620,09
12 437 035,47 12 437 035,47 12 437 035,47 0,00 12 056 567,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 759 883,90 1 759 883,90 1 759 883,90 0,00 1 749 975,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
130 000,00 130 000,00 130 000,00 0,00 167 940,00
7 828 148,16 7 828 148,16 7 828 148,16 0,00 7 460 257,00
2 719 003,41 2 719 003,41 2 719 003,41 0,00 2 678 394,34
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 16
3 411 800,29
16 138 236,68
2 749 650,55
13 388 586,13 13 388 586,13 13 388 586,13 0,00 12 470 912,00
86 447,30 86 447,30 86 447,30 89 288,00
0,00 0,00 0,00 0,00
86 447,30 86 447,30 86 447,30 89 288,00
13 302 138,83 13 302 138,83 13 302 138,83 0,00 12 381 624,00
0,00 0,00 0,00 0,00
63 000,00 63 000,00 63 000,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 239 138,83 13 239 138,83 13 239 138,83 0,00 12 351 624,00
291 018,00 291 018,00 291 018,00 0,00 314 568,00
2 708 793,85 2 708 793,85 2 708 793,85 0,00 2 629 759,00
6 837 808,98 6 837 808,98 6 837 808,98 0,00 6 283 089,00
2 653 788,00 2 653 788,00 2 653 788,00 0,00 2 583 930,00
398 730,00 398 730,00 398 730,00 0,00 388 278,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
349 000,00 349 000,00 349 000,00 0,00 152 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 19 271,00 0,00 19 271,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 86 447,30 86 447,30
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
551 583,72 0,00 551 583,72
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 128 000,00 0,00 128 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 412 204,77 0,00 412 204,77
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 2 501 586,46 0,00 2 501 586,46
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 1 910 633,35 60 000,00 1 970 633,35
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 1 730,00 0,00 1 730,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 5 525 009,30 146 447,30 5 671 456,60
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 255 141,24
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 926 597,84
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 2 719 003,41 2 719 003,41
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 7 828 148,16 7 828 148,16
014 Atténuations de produits 130 000,00 130 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
1 759 883,90 0,00 1 759 883,90
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 195 953,62 0,00 195 953,62
67 Charges spécifiques (9) 5 000,00 13 000,00 18 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 2 000,00 1 035 495,27 1 037 495,27
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 2 449 752,32 2 449 752,32
Dépenses de fonctionnement – Total 12 639 989,09 3 498 247,59 16 138 236,68
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 16 138 236,68
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 18
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 303 000,00 0,00 303 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 313 680,25 0,00 313 680,25
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
1 701 000,00 0,00 1 701 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 10 000,00 10 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 670,00 670,00 1 340,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 50 000,00 50 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 1 035 495,27 1 035 495,27
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 449 752,32 2 449 752,32
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00 50 000,00
Recettes d’investissement – Total 2 368 350,25 3 558 247,59 5 926 597,84
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 926 597,84
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 349 000,00 349 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 398 730,00 398 730,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 653 788,00 2 653 788,00
731 Fiscalité locale 6 837 808,98 6 837 808,98
74 Dotations et participations (8) 2 708 793,85 2 708 793,85
75 Autres produits de gestion courante (8) 291 018,00 0,00 291 018,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 63 000,00 86 447,30 149 447,30
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 13 302 138,83 86 447,30 13 388 586,13 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 749 650,55
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 16 138 236,68
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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255 141,24
146 447,30 146 447,30 146 447,30 146 447,30 149 288,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
86 447,30 86 447,30 86 447,30 86 447,30 89 288,00
5 525 009,30 4 989 848,65 0,00 4 989 848,65 4 989 848,65 0,00 535 160,65 3 384 906,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
572 584,72 572 584,72 0,00 572 584,72 572 584,72 0,00 0,00 915 724,24
0,00
1 730,00 1 730,00 0,00 1 730,00 1 730,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
551 583,72 551 583,72 551 583,72 551 583,72 0,00 915 724,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 271,00 19 271,00 19 271,00 19 271,00 0,00 0,00
4 952 424,58 4 417 263,93 0,00 4 417 263,93 4 417 263,93 0,00 535 160,65 2 469 182,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 910 633,35 1 789 774,60 0,00 1 789 774,60 1 789 774,60 0,00 120 858,75 766 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 501 586,46 2 169 604,33 0,00 2 169 604,33 2 169 604,33 0,00 331 982,13 1 147 682,63
412 204,77 333 863,00 0,00 333 863,00 333 863,00 0,00 78 341,77 534 270,00
128 000,00 124 022,00 0,00 124 022,00 124 022,00 0,00 3 978,00 20 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 671 456,60 5 136 295,95 0,00 5 136 295,95 5 136 295,95 0,00 535 160,65 3 534 194,87
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8) COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 22
5 926 597,84
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 3 534 194,87 1 308 628,25 4 617 969,59 4 617 969,59 5 926 597,84
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 146 000,00 108 628,25 203 662,00 203 662,00 312 290,25
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
1 199 000,00 1 200 000,00 500 000,00 500 000,00 1 700 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 670,00 670,00 670,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 345 000,00 1 308 628,25 704 332,00 704 332,00 2 012 960,25
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 300 000,00 0,00 303 000,00 303 000,00 303 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 1 390,00 0,00 1 390,00 1 390,00 1 390,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des recettes financières 352 390,00 0,00 355 390,00 355 390,00 355 390,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 1 697 390,00 1 308 628,25 1 059 722,00 1 059 722,00 2 368 350,25
021 Virement de la section de fonctionnement 799 707,87 2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 977 097,00 1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27
041 Opérations patrimoniales (6) 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
Total des recettes d’ordre 1 836 804,87 3 558 247,59 3 558 247,59 3 558 247,59
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 24
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 5 926 597,84
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 25
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 35 000,00
40 000,00 40 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
437 892,58 375 160,50 0,00 375 160,50 375 160,50 62 732,08 0,00
535 000,00 535 000,00 0,00 535 000,00 535 000,00 0,00 403 600,00
39 258,13 36 550,00 0,00 36 550,00 36 550,00 2 708,13 23 333,00
64 738,00 61 498,00 0,00 61 498,00 61 498,00 3 240,00 10 000,00
8 395,63 4 200,00 0,00 4 200,00 4 200,00 4 195,63 0,00
4 600,00 4 600,00 0,00 4 600,00 4 600,00 0,00 0,00
37 605,22 26 253,19 0,00 26 253,19 26 253,19 11 352,03 32 640,00
13 157,00 13 157,00 0,00 13 157,00 13 157,00 0,00 23 333,00
18 000,00 18 000,00 0,00 18 000,00 18 000,00 0,00 0,00
6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00
19 982,24 0,00 0,00 0,00 0,00 19 982,24 0,00
2 501 586,46 2 169 604,33 0,00 2 169 604,33 2 169 604,33 0,00 331 982,13 1 147 682,63
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
14 600,00 14 000,00 0,00 14 000,00 14 000,00 600,00 13 000,00
143 000,00 143 000,00 0,00 143 000,00 143 000,00 0,00 451 875,00
223 009,77 145 268,00 0,00 145 268,00 145 268,00 77 741,77 54 000,00
21 595,00 21 595,00 0,00 21 595,00 21 595,00 0,00 5 395,00
412 204,77 333 863,00 0,00 333 863,00 333 863,00 0,00 78 341,77 534 270,00
84 120,00 83 700,00 0,00 83 700,00 83 700,00 420,00 8 800,00
12 540,00 12 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00 540,00 12 000,00
31 340,00 28 322,00 0,00 28 322,00 28 322,00 3 018,00 0,00
128 000,00 124 022,00 0,00 124 022,00 124 022,00 0,00 3 978,00 20 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 671 456,60 5 136 295,95 0,00 5 136 295,95 5 136 295,95 0,00 535 160,65 3 534 194,87
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (9)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21313 Bâtiments sociaux et
médico-sociaux
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
21328 Autres bâtiments privés
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 26
7 360,00 7 360,00 0,00 7 360,00 7 360,00 0,00 0,00
8 467,00 8 467,00 0,00 8 467,00 8 467,00 0,00 6 430,00
751 586,09 748 674,94 0,00 748 674,94 748 674,94 2 911,15 590 000,00
1 143 220,26 1 025 272,66 0,00 1 025 272,66 1 025 272,66 117 947,60 170 000,00
1 910 633,35 1 789 774,60 0,00 1 789 774,60 1 789 774,60 0,00 120 858,75 766 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
110 314,61 90 293,79 0,00 90 293,79 90 293,79 20 020,82 119 232,00
2 300,00 2 300,00 0,00 2 300,00 2 300,00 0,00 2 000,00
37 133,32 37 133,32 0,00 37 133,32 37 133,32 0,00 24 739,63
15 235,27 15 235,27 0,00 15 235,27 15 235,27 0,00 15 965,00
137 316,96 100 670,00 0,00 100 670,00 100 670,00 36 646,96 46 000,00
3 240,00 3 240,00 0,00 3 240,00 3 240,00 0,00 5 040,00
79 720,00 79 720,00 0,00 79 720,00 79 720,00 0,00 120 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 430,00 0,00
334 739,42 228 900,00 0,00 228 900,00 228 900,00 105 839,42 247 400,00
57 201,00 51 201,00 0,00 51 201,00 51 201,00 6 000,00 5 000,00
1 757,26 1 757,26 0,00 1 757,26 1 757,26 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
350 750,00 350 750,00 0,00 350 750,00 350 750,00 0,00 3 000,00
17 899,53 15 380,00 0,00 15 380,00 15 380,00 2 519,53 7 000,00
89 815,29 48 000,00 0,00 48 000,00 48 000,00 41 815,29 0,00
7 005,00 7 005,00 0,00 7 005,00 7 005,00 0,00 0,00
18 600,00 18 600,00 0,00 18 600,00 18 600,00 0,00 23 900,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage
incendie
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
215741 Inst., mat., outil. cantines
scolaires
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2175738 Autre mat. et outillage de voirie
(mad)
21788 Autres immo. corp. reçues
(mise à dispo)
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
238 Avances commandes immo
corporelles COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 27
9 576,26 9 576,26 9 576,26 9 576,26 9 577,00
1 526,00 1 526,00 1 526,00 1 526,00 9 156,00
67 274,19 67 274,19 67 274,19 67 274,19 62 483,00
86 447,30 86 447,30 86 447,30 86 447,30 89 288,00
86 447,30 86 447,30 86 447,30 86 447,30 89 288,00
5 525 009,30 4 989 848,65 0,00 4 989 848,65 4 989 848,65 0,00 535 160,65 3 384 906,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
572 584,72 572 584,72 0,00 572 584,72 572 584,72 0,00 0,00 915 724,24
0,00
1 730,00 1 730,00 0,00 1 730,00 1 730,00 0,00 0,00
1 730,00 1 730,00 0,00 1 730,00 1 730,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00
239 601,24 239 601,24 239 601,24 239 601,24 0,00 342 640,24
308 982,48 308 982,48 308 982,48 308 982,48 0,00 570 084,00
551 583,72 551 583,72 551 583,72 551 583,72 0,00 915 724,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 271,00 19 271,00 19 271,00 19 271,00 0,00 0,00
19 271,00 19 271,00 19 271,00 19 271,00 0,00 0,00
4 952 424,58 4 417 263,93 0,00 4 417 263,93 4 417 263,93 0,00 535 160,65 2 469 182,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
16441 Opérations afférentes à
l'emprunt
165 Dépôts et cautionnements
reçus
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
271 Titres immobilisés (droits de
propriété)
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 28
146 447,30 146 447,30 146 447,30 146 447,30 149 288,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 484,28 5 484,28 5 484,28 5 484,28 5 485,00
1 836,57 1 836,57 1 836,57 1 836,57 1 837,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
750,00 750,00 750,00 750,00 750,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
13916 Subv. transf. Autres E.P.L.
139173 Subv. transf. FEADER
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
2151 Réseaux de voirie
215731 Matériel roulant
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 3 534 194,87 1 308 628,25 4 617 969,59 4 617 969,59 5 926 597,84
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 146 000,00 108 628,25 203 662,00 203 662,00 312 290,25
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 54 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 17 930,25 3 662,00 3 662,00 21 592,25
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 14 240,00 0,00 0,00 14 240,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 72 000,00 0,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 110 000,00 110 000,00 110 000,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables 20 000,00 76 458,00 0,00 0,00 76 458,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 1 199 000,00 1 200 000,00 500 000,00 500 000,00 1 700 000,00
1641 Emprunts en euros 1 199 000,00 1 200 000,00 500 000,00 500 000,00 1 700 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 670,00 670,00 670,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 670,00 670,00 670,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 345 000,00 1 308 628,25 704 332,00 704 332,00 2 012 960,25
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 300 000,00 0,00 303 000,00 303 000,00 303 000,00
10222 FCTVA 250 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
10226 Taxe d'aménagement 50 000,00 0,00 53 000,00 53 000,00 53 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 1 390,00 0,00 1 390,00 1 390,00 1 390,00
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 1 390,00 0,00 1 390,00 1 390,00 1 390,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des recettes financières 352 390,00 0,00 355 390,00 355 390,00 355 390,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 33
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes réelles 1 697 390,00 1 308 628,25 1 059 722,00 1 059 722,00 2 368 350,25
021 Virement de la section de fonctionnement 799 707,87 2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 977 097,00 1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 12 330,00 12 330,00 12 330,00
2111 Terrains nus 0,00 670,00 670,00 670,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 10 331,00 4 172,00 4 172,00 4 172,00
28031 Frais d'études 6 996,00 20 424,00 20 424,00 20 424,00
28032 Frais de recherche et de développement 0,00 4 800,00 4 800,00 4 800,00
28033 Frais d'insertion 173,00 1 330,00 1 330,00 1 330,00
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 50 898,00 50 898,00 50 898,00 50 898,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 1 215,00 1 215,00 1 215,00 1 215,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 57 675,00 58 936,00 58 936,00 58 936,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 58 804,00 119 556,00 119 556,00 119 556,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 9 458,00 9 079,28 9 079,28 9 079,28
280422 Privé - Bâtiments et installations 9 741,00 11 443,00 11 443,00 11 443,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 5 903,00 5 903,00 5 903,00 5 903,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 30 130,00 23 527,54 23 527,54 23 527,54
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 491,00 5 491,00 5 491,00 5 491,00
28128 Autres aménagements de terrains 49 937,00 49 937,00 49 937,00 49 937,00
281321 Immeubles de rapport 152 041,00 152 041,00 152 041,00 152 041,00
281351 Bâtiments publics 60 392,00 60 846,00 60 846,00 60 846,00
28138 Autres constructions 21 747,00 21 747,00 21 747,00 21 747,00
28152 Installations de voirie 29 554,00 27 537,07 27 537,07 27 537,07
281533 Réseaux câblés 2 335,00 2 335,00 2 335,00 2 335,00
281534 Réseaux d'électrification 104 180,00 104 207,00 104 207,00 104 207,00
281538 Autres réseaux 35 646,00 35 646,00 35 646,00 35 646,00
281561 Matériel roulant 1 065,00 1 073,40 1 073,40 1 073,40
281568 Autre matériel, outillage incendie 13 087,00 12 484,58 12 484,58 12 484,58
2815731 Matériel roulant 20 570,00 20 445,87 20 445,87 20 445,87
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 9 827,00 8 694,79 8 694,79 8 694,79
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 47 081,00 45 858,30 45 858,30 45 858,30
28181 Installations générales, aménagt divers 2 563,00 2 563,00 2 563,00 2 563,00
281828 Autres matériels de transport 35 437,00 37 525,69 37 525,69 37 525,69
281831 Matériel informatique scolaire 7 869,00 8 195,00 8 195,00 8 195,00
281838 Autre matériel informatique 51 351,00 48 204,24 48 204,24 48 204,24
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 7 725,00 6 824,72 6 824,72 6 824,72
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 15 522,00 15 965,00 15 965,00 15 965,00
28185 Matériel de téléphonie 1 889,00 1 889,00 1 889,00 1 889,00
28188 Autres immo. corporelles 60 464,00 54 700,79 54 700,79 54 700,79
041 Opérations patrimoniales (9) 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 34
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2031 Frais d'études 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des recettes d’ordre 1 836 804,87 3 558 247,59 3 558 247,59 3 558 247,59
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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16 138 236,68
0,00
3 498 247,59 3 498 247,59 3 498 247,59 3 498 247,59 1 776 804,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27 977 097,00
2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32 799 707,87
12 639 989,09 0,00 12 639 989,09 12 639 989,09 0,00 0,00 12 291 187,18
202 953,62 202 953,62 202 953,62 202 953,62 0,00 0,00 234 620,09
0,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 17 000,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
195 953,62 195 953,62 195 953,62 195 953,62 0,00 212 620,09
12 437 035,47 12 437 035,47 0,00 12 437 035,47 12 437 035,47 0,00 0,00 12 056 567,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 759 883,90 1 759 883,90 0,00 1 759 883,90 1 759 883,90 0,00 0,00 1 749 975,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
130 000,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00 0,00 167 940,00
7 828 148,16 7 828 148,16 7 828 148,16 7 828 148,16 0,00 7 460 257,00
2 719 003,41 2 719 003,41 0,00 2 719 003,41 2 719 003,41 0,00 0,00 2 678 394,34
16 138 236,68 16 138 236,68 0,00 16 138 236,68 16 138 236,68 0,00 0,00 14 067 992,05
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 12 639 989,09
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 36
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 12 470 912,00 0,00 13 388 586,13 13 388 586,13 13 388 586,13
013 Atténuations de charges (2) 152 000,00 0,00 349 000,00 349 000,00 349 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 388 278,00 0,00 398 730,00 398 730,00 398 730,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 583 930,00 0,00 2 653 788,00 2 653 788,00 2 653 788,00
731 Fiscalité locale 6 283 089,00 0,00 6 837 808,98 6 837 808,98 6 837 808,98
74 Dotations et participations (2) 2 629 759,00 0,00 2 708 793,85 2 708 793,85 2 708 793,85
75 Autres produits de gestion courante (2) 314 568,00 0,00 291 018,00 291 018,00 291 018,00
Total des recettes de gestion des services 12 351 624,00 0,00 13 239 138,83 13 239 138,83 13 239 138,83
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (2) 30 000,00 0,00 63 000,00 63 000,00 63 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 30 000,00 0,00 63 000,00 63 000,00 63 000,00
Total des recettes réelles 12 381 624,00 0,00 13 302 138,83 13 302 138,83 13 302 138,83
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 89 288,00 86 447,30 86 447,30 86 447,30
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 89 288,00 86 447,30 86 447,30 86 447,30
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 2 749 650,55
Total des recettes de fonctionnement cumulées 16 138 236,68
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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35 400,00 35 400,00 0,00 35 400,00 35 400,00 0,00 19 300,00
10 900,00 10 900,00 0,00 10 900,00 10 900,00 0,00 76 200,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 050,00 76 050,00 0,00 76 050,00 76 050,00 0,00 78 000,00
1 484,00 1 484,00 0,00 1 484,00 1 484,00 0,00 12 000,00
38 438,00 38 438,00 0,00 38 438,00 38 438,00 0,00 49 532,00
60 900,00 60 900,00 0,00 60 900,00 60 900,00 0,00 71 500,00
40 994,00 40 994,00 0,00 40 994,00 40 994,00 0,00 36 731,00
431 036,00 431 036,00 0,00 431 036,00 431 036,00 0,00 191 648,48
1 900,00 1 900,00 0,00 1 900,00 1 900,00 0,00 1 270,00
8 860,00 8 860,00 0,00 8 860,00 8 860,00 0,00 200,00
26 829,00 26 829,00 0,00 26 829,00 26 829,00 0,00 26 974,00
700,00 700,00 0,00 700,00 700,00 0,00 600,00
17 140,00 17 140,00 0,00 17 140,00 17 140,00 0,00 15 450,00
15 150,00 15 150,00 0,00 15 150,00 15 150,00 0,00 12 400,00
162 600,00 162 600,00 0,00 162 600,00 162 600,00 0,00 157 988,40
39 730,00 39 730,00 0,00 39 730,00 39 730,00 0,00 49 200,00
26 800,00 26 800,00 0,00 26 800,00 26 800,00 0,00 11 850,00
9 050,00 9 050,00 0,00 9 050,00 9 050,00 0,00 9 000,00
2 450,00 2 450,00 0,00 2 450,00 2 450,00 0,00 1 300,00
100 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00
161 680,00 161 680,00 0,00 161 680,00 161 680,00 0,00 157 000,00
150 500,00 150 500,00 0,00 150 500,00 150 500,00 0,00 150 500,00
460 920,00 460 920,00 0,00 460 920,00 460 920,00 0,00 590 000,00
57 580,00 57 580,00 0,00 57 580,00 57 580,00 0,00 57 375,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
300,00 300,00 0,00 300,00 300,00 0,00 0,00
2 719 003,41 2 719 003,41 0,00 2 719 003,41 2 719 003,41 0,00 0,00 2 678 394,34
16 138 236,68 16 138 236,68 0,00 16 138 236,68 16 138 236,68 0,00 0,00 14 067 992,05
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6027 Alimentation
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 39
4 750,00 4 750,00 0,00 4 750,00 4 750,00 0,00 10 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,42 0,42 0,00 0,42 0,42 0,00 600,00
2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 800,00
89 000,00 89 000,00 0,00 89 000,00 89 000,00 0,00 83 000,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 2 000,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 850,00
53 815,00 53 815,00 0,00 53 815,00 53 815,00 0,00 66 210,00
3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00 500,00
35 562,00 35 562,00 0,00 35 562,00 35 562,00 0,00 48 675,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00
15 920,00 15 920,00 0,00 15 920,00 15 920,00 0,00 13 020,00
21 412,00 21 412,00 0,00 21 412,00 21 412,00 0,00 21 440,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00
475,56 475,56 0,00 475,56 475,56 0,00 150,00
4 482,00 4 482,00 0,00 4 482,00 4 482,00 0,00 2 810,00
5 045,00 5 045,00 0,00 5 045,00 5 045,00 0,00 16 510,00
42 650,00 42 650,00 0,00 42 650,00 42 650,00 0,00 39 700,00
2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 3 500,00
61 457,44 61 457,44 0,00 61 457,44 61 457,44 0,00 162 189,00
17 000,00 17 000,00 0,00 17 000,00 17 000,00 0,00 16 950,00
36 400,00 36 400,00 0,00 36 400,00 36 400,00 0,00 9 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
42 826,00 42 826,00 0,00 42 826,00 42 826,00 0,00 1 928,00
50 678,00 50 678,00 0,00 50 678,00 50 678,00 0,00 39 874,00
12 287,00 12 287,00 0,00 12 287,00 12 287,00 0,00 7 043,06
1 190,00 1 190,00 0,00 1 190,00 1 190,00 0,00 4 500,00
104 756,99 104 756,99 0,00 104 756,99 104 756,99 0,00 98 597,40
110 645,00 110 645,00 0,00 110 645,00 110 645,00 0,00 80 819,00
14 260,00 14 260,00 0,00 14 260,00 14 260,00 0,00 51 260,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
62268 Autres honoraires, conseils
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
6378 Autres impôts taxes et versements
assim. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 40
8 150,00 8 150,00 0,00 8 150,00 8 150,00 0,00 8 150,00
15 719,00 15 719,00 0,00 15 719,00 15 719,00 0,00 0,00
7 643,00 7 643,00 0,00 7 643,00 7 643,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
139 671,00 139 671,00 0,00 139 671,00 139 671,00 0,00 158 961,00
1 759 883,90 1 759 883,90 0,00 1 759 883,90 1 759 883,90 0,00 0,00 1 749 975,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 127 940,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 40 000,00
130 000,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00 0,00 167 940,00
36 544,32 36 544,32 36 544,32 36 544,32 0,00 33 382,00
20 116,80 20 116,80 20 116,80 20 116,80 0,00 0,00
13 440,00 13 440,00 13 440,00 13 440,00 0,00 14 000,00
385 880,64 385 880,64 385 880,64 385 880,64 0,00 297 043,00
32 801,28 32 801,28 32 801,28 32 801,28 0,00 57 864,00
1 481 159,04 1 481 159,04 1 481 159,04 1 481 159,04 0,00 1 066 520,00
886 565,76 886 565,76 886 565,76 886 565,76 0,00 815 429,00
101 794,56 101 794,56 101 794,56 101 794,56 0,00 158 272,00
2 763,84 2 763,84 2 763,84 2 763,84 0,00 5 228,00
706 499,52 706 499,52 706 499,52 706 499,52 0,00 945 850,00
601 209,60 601 209,60 601 209,60 601 209,60 0,00 665 881,00
55 825,92 55 825,92 55 825,92 55 825,92 0,00 74 047,00
25 619,52 25 619,52 25 619,52 25 619,52 0,00 19 504,00
3 295 893,12 3 295 893,12 3 295 893,12 3 295 893,12 0,00 3 141 475,00
40 320,00 40 320,00 40 320,00 40 320,00 0,00 44 000,00
117 128,64 117 128,64 117 128,64 117 128,64 0,00 100 630,00
24 585,60 24 585,60 24 585,60 24 585,60 0,00 21 132,00
7 828 148,16 7 828 148,16 7 828 148,16 7 828 148,16 0,00 7 460 257,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements
vacants
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 41
12 639 989,09 12 639 989,09 0,00 12 639 989,09 12 639 989,09 0,00 0,00 12 291 187,18
202 953,62 202 953,62 202 953,62 202 953,62 0,00 0,00 234 620,09
0,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 17 000,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 17 000,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
12 955,12 12 955,12 12 955,12 12 955,12 0,00 5 088,78
182 998,50 182 998,50 182 998,50 182 998,50 0,00 207 531,31
195 953,62 195 953,62 195 953,62 195 953,62 0,00 212 620,09
12 437 035,47 12 437 035,47 0,00 12 437 035,47 12 437 035,47 0,00 0,00 12 056 567,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
95 880,00 95 880,00 0,00 95 880,00 95 880,00 0,00 2 200,00
100,00 100,00 0,00 100,00 100,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
57 598,00 57 598,00 0,00 57 598,00 57 598,00 0,00 0,00
9 920,00 9 920,00 0,00 9 920,00 9 920,00 0,00 0,00
297 919,00 297 919,00 0,00 297 919,00 297 919,00 0,00 310 685,50
2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 300,00
131 000,00 131 000,00 0,00 131 000,00 131 000,00 0,00 261 000,00
60 000,00 60 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00 0,00
13 600,00 13 600,00 0,00 13 600,00 13 600,00 0,00 12 500,00
148 000,00 148 000,00 0,00 148 000,00 148 000,00 0,00 170 000,00
200 100,00 200 100,00 0,00 200 100,00 200 100,00 0,00 267 500,00
552 473,90 552 473,90 0,00 552 473,90 552 473,90 0,00 549 569,25
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 0,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 5 000,00
110,00 110,00 0,00 110,00 110,00 0,00 110,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
65733 Subv. fonct. départements
65736222 Subv. régie indus. com. avec
ps.morale
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
6583 Pénalités sur marchés
65881 Hébergement et restauration scolaires
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 42
3 498 247,59 3 498 247,59 3 498 247,59 3 498 247,59 1 776 804,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 035 495,27 1 035 495,27 1 035 495,27 1 035 495,27 977 097,00
12 330,00 12 330,00 12 330,00 12 330,00 0,00
670,00 670,00 670,00 670,00 0,00
1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27 1 048 495,27 977 097,00
2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32 2 449 752,32 799 707,87
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 12 955,12
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 12 955,12
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 12 470 912,00 0,00 13 388 586,13 13 388 586,13 13 388 586,13
013 Atténuations de charges (3) 152 000,00 0,00 349 000,00 349 000,00 349 000,00
629 RRR obtenus / autres services extérieurs 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 150 000,00 0,00 349 000,00 349 000,00 349 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 388 278,00 0,00 398 730,00 398 730,00 398 730,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 15 000,00 0,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
70321 Stationnement et location voie publique 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
70323 Red. occupation dom. public 17 200,00 0,00 17 200,00 17 200,00 17 200,00
70328 Autres droits stationnement et location 3 200,00 0,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00
7034 Péage, droits passage, pesage, mesurage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 185 878,00 0,00 210 530,00 210 530,00 210 530,00
7062 Redevances services à caractère culturel 10 000,00 0,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
7066 Redevances services à caractère social 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00 9 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 40 000,00 0,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00
706888 Autres 44 500,00 0,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 40 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
708422 Mise à dispo pers. régie avec ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 15 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 583 930,00 0,00 2 653 788,00 2 653 788,00 2 653 788,00
73211 Attribution de compensation 1 866 310,00 0,00 1 871 284,00 1 871 284,00 1 871 284,00
73221 FNGIR 716 420,00 0,00 781 304,00 781 304,00 781 304,00
73475 Droits de licence des débits de boisson 1 200,00 0,00 1 200,00 1 200,00 1 200,00
738 Autres impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 6 283 089,00 0,00 6 837 808,98 6 837 808,98 6 837 808,98
73111 Impôts directs locaux 5 888 089,00 0,00 6 379 450,98 6 379 450,98 6 379 450,98
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 260 000,00 0,00 303 515,00 303 515,00 303 515,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73132 Taxe sur les pylônes électriques 43 000,00 0,00 49 980,00 49 980,00 49 980,00
73154 Droits de place 70 000,00 0,00 67 000,00 67 000,00 67 000,00
7318 Autres 22 000,00 0,00 37 863,00 37 863,00 37 863,00
74 Dotations et participations (3) 2 629 759,00 0,00 2 708 793,85 2 708 793,85 2 708 793,85
74111 Dotation forfaitaire des communes 986 160,00 0,00 975 189,31 975 189,31 975 189,31
741121 DSR des communes 545 030,00 0,00 660 951,25 660 951,25 660 951,25
741123 DSU des communes 234 830,00 0,00 250 995,81 250 995,81 250 995,81
741127 DNP des communes 59 720,00 0,00 79 849,27 79 849,27 79 849,27
744 FCTVA 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00
747888 Autres 6 000,00 0,00 6 500,00 6 500,00 6 500,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 397 400,00 0,00 326 809,21 326 809,21 326 809,21
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 334 720,00 0,00 334 720,00 334 720,00 334 720,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 43 960,00 0,00 43 960,00 43 960,00 43 960,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 7 380,00 7 380,00 7 380,00
7484 Dotation de recensement 1 939,00 0,00 1 939,00 1 939,00 1 939,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 17 500,00 0,00 17 500,00 17 500,00 17 500,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 314 568,00 0,00 291 018,00 291 018,00 291 018,00
752 Revenus des immeubles 281 518,00 0,00 234 018,00 234 018,00 234 018,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 33 050,00 0,00 57 000,00 57 000,00 57 000,00
Total des recettes de gestion des services 12 351 624,00 0,00 13 239 138,83 13 239 138,83 13 239 138,83
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 30 000,00 0,00 63 000,00 63 000,00 63 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 30 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 13 000,00 13 000,00 13 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 12 381 624,00 0,00 13 302 138,83 13 302 138,83 13 302 138,83
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 89 288,00 86 447,30 86 447,30 86 447,30
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 89 288,00 86 447,30 86 447,30 86 447,30
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’ordre 89 288,00 86 447,30 86 447,30 86 447,30
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
0,00 0,00 1 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 303 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 1 390,00 0,00 0,00 0,00 670,00 943 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 730,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 19 022,00 235 000,00 73 750,00 0,00 548 267,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 4 600,00 284 748,00 237 809,04 47 042,79 0,00 1 492 398,50 0,00
0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 595,00
0,00 11 622,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 700,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 551 583,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 271,00
0,00 16 222,00 313 770,00 472 809,04 120 792,79 0,00 2 136 366,16 594 179,72
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
670,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
501 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
205 052,00 110 000,00 0,00 3 662,00 0,00
303 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 059 722,00 110 000,00 0,00 4 662,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 789 774,60 756 034,94 0,00 100 000,00 57 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 169 604,33 62 354,00 3 000,00 0,00 37 652,00
333 863,00 143 000,00 4 000,00 0,00 155 268,00
124 022,00 11 000,00 0,00 5 700,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
551 583,72 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 271,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 989 848,65 972 388,94 7 000,00 105 700,00 250 620,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 594 179,72
102 Dotations et fonds d'investissement 19 271,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 548 583,72
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 000,00
204 Subventions d'équipement versées 21 595,00
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 1 730,00
RECETTES 943 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 303 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 90 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 500 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 2 066 868,16 0,00 69 498,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 83 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
213 Constructions 789 639,50 0,00 61 498,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 405 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 227 811,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 548 267,66 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 136 366,16
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 700,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 851 137,50
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405 450,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227 811,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548 267,66
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 110 350,00 1 562,79 8 880,00 0,00 0,00 120 792,79
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 11 600,00 0,00 8 880,00 0,00 0,00 20 480,00
218 Autres immobilisations corporelles 25 000,00 1 562,79 0,00 0,00 0,00 26 562,79
231 Immobilisations corporelles en cours 73 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 750,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 242 400,00 127 500,00 26 469,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 123 000,00 10 000,00 7 253,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 19 215,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 117 500,00 117 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 14 839,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 472 809,04
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 253,19
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 1 757,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 257,26
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 13 082,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 298,59
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 10 000,00 15 500,00 0,00 0,00 4 022,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 4 022,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 99 728,00 184 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 84 728,00 9 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 15 000,00 159 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 60
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 313 770,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 428,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 400,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 022,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 12 622,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 11 622,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 64
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 222,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 622,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 65
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 88 347,00 145 268,00 0,00 0,00 0,00 17 005,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 145 268,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 30 647,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 005,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 57 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 620,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 268,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 652,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 700,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 105 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 5 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 662,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 3 662,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 70
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 700,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 662,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 662,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 3 000,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 72
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 73
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 75
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 76
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 972 388,94 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 143 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 27 354,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 748 674,94 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 972 388,94
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 354,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748 674,94
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 360,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 13 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 24 018,00 19 000,00 0,00 0,00 170 000,00 0,00
0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 19 439,00 2 679 854,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 762 808,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 652 588,00
0,00 30 000,00 7 500,00 21 000,00 0,00 0,00 99 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 000,00 0,00
0,00 30 000,00 38 018,00 40 000,00 0,00 0,00 687 439,00 12 108 251,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195 953,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 262 275,00 209 650,00 136 499,00 552 723,90 0,00 305 036,00 19 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
0,00 334 005,12 626 745,60 1 921 834,56 430 974,72 0,00 3 284 498,88 0,00
0,00 55 245,00 652 196,00 389 444,00 39 300,00 0,00 1 204 953,99 2 000,00
0,00 651 525,12 1 488 591,60 2 447 777,56 1 022 998,62 0,00 4 794 488,87 353 953,62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
291 018,00 5 000,00 0,00 73 000,00 0,00 0,00
2 708 793,85 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
6 837 808,98 0,00 0,00 75 000,00 0,00 0,00
2 653 788,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00
398 730,00 232 500,00 0,00 5 730,00 3 000,00 0,00
349 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 302 138,83 237 500,00 0,00 157 930,00 3 000,00 0,00
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
195 953,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 759 883,90 15 100,00 0,00 4 000,00 255 600,00 0,00
130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 828 148,16 284 690,88 269 700,48 0,00 675 697,92 0,00
2 719 003,41 132 062,42 29 910,00 110 033,00 103 859,00 0,00
12 639 989,09 431 853,30 299 610,48 114 033,00 1 035 156,92 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 80
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 353 953,62
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 2 000,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 18 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 000,00
661 Charges d'intérêts 195 953,62
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 000,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 2 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 130 000,00
RECETTES 12 108 251,83
731 Fiscalité locale 6 762 808,98
732 Fiscalité reversée 2 652 588,00
741 D.G.F. 1 966 985,64
748 Autres attributions et participations 712 869,21
775 Produits des cessions d'immobilisations 13 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 81
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 4 290 059,07 0,00 13 746,64 313 420,16 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 351 870,00 0,00 5 650,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 182 680,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
613 Locations 37 135,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 140 205,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 104 756,99 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 103 003,00 0,00 0,00 200,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 36 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 44 890,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 2 752,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 14 370,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 41 042,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 87 453,12 0,00 133,44 4 947,84 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 77 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 927 925,76 0,00 5 105,28 201 290,88 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 940 032,00 0,00 2 825,28 99 787,20 0,00
647 Autres charges sociales 13 771,20 0,00 32,64 1 194,24 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 53 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 12 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 61 523,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 650 000,00 0,00 35 500,00 1 939,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 349 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 21 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 82
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
708 Autres produits 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 17 500,00 1 939,00 0,00
752 Revenus des immeubles 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 172 293,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 172 293,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 84
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 85
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 794 488,87
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 520,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 680,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 135,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 205,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 756,99
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 203,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 400,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 890,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 752,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 370,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 042,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 534,40
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 500,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 134 321,92
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 042 644,48
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 998,08
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172 293,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 600,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 620,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 523,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 687 439,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 86
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 439,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 87
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 134 636,16 335 288,56 0,00 553 073,90 0,00 1 022 998,62
606 Achats non stockés de matières et fourni 2 850,00 3 300,00 0,00 600,00 0,00 6 750,00
611 Contrats de prestations de services 22 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 300,00
613 Locations 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
615 Entretien et réparations 7 500,00 900,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
624 Transports biens, transports collectifs 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 501,44 4 947,84 0,00 0,00 0,00 6 449,28
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 750,00
641 Rémunérations du personnel 68 066,88 222 298,56 0,00 0,00 0,00 290 365,44
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 31 705,92 100 897,92 0,00 0,00 0,00 132 603,84
647 Autres charges sociales 361,92 1 194,24 0,00 0,00 0,00 1 556,16
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 552 473,90 0,00 552 473,90
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 89
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 814 116,28 578 965,04 39 086,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 135 790,00 162 386,00 3 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 2 994,00 3 678,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 17 550,00 17 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 200,00 38,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 1 435,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 5 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 1 850,00 5 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 12 072,00 7 231,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 339 958,08 193 656,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 237 969,60 146 143,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 2 913,60 1 686,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 60 000,00 38 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 1 584,00 2 952,00 30 248,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 21 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre
orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 91
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 92
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 581 936,68 51 823,04 0,00 170 953,92 0,00 0,00 2 447
777,56
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 6 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 324 209,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 672,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 040,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 435,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 950,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 17 977,92 880,32 0,00 5 016,00 0,00 0,00 46 222,08
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 189 100,80 32 996,16 0,00 63 424,32 0,00 0,00 940 208,64
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 363 533,76 17 534,40 0,00 101 302,08 0,00 0,00 924 305,28
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 4 339,20 212,16 0,00 1 211,52 0,00 0,00 11 098,56
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 499,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 206 997,92 356 691,56 13 015,00 0,00 254 419,60 64 564,80 9 600,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres
approvisionnemts
0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 98 820,00 6 915,00 0,00 14 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00
607 Achats de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 92 586,00 0,00 0,00 5 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 22 691,00 250,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 3 300,00 5 850,00 0,00 6 970,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 45 553,44 0,00 0,00 8 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 750,56 0,00 0,00 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 500,00 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 1 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 880,00 0,00 0,00 1 915,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
885,12 818,88 0,00 0,00 3 450,24 1 098,24 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 39 636,48 28 807,68 0,00 0,00 140 224,32 40 227,84 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
18 762,24 11 706,24 0,00 0,00 68 021,76 22 973,76 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 214,08 197,76 0,00 0,00 833,28 264,96 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
147 000,00 41 050,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 9 600,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 30 000,00 2 018,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 94
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 20 000,00 18,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 1 000,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 333 061,80 223 890,92 0,00 0,00 10 800,00 11 050,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 170 050,00 106 500,00 0,00 0,00 10 300,00 200,00 0,00 0,00 0,00
607 Achats de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 3 900,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 500,00 200,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 14 140,00 2 960,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 1 365,00 745,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 2 270,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 2 368,32 1 753,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 90 150,72 68 952,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 47 146,56 37 255,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 571,20 423,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 96
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 97
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 1 488 591,60
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 407 435,00
607 Achats de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 116 186,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 541,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 720,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 508,44
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,56
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 340,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 365,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 374,72
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 408 000,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 866,24
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 504,64
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 650,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 018,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 018,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 98
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 146 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 24 065,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 27 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 93 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 495 785,12 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 915,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 225 672,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 100 988,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 428,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 132 800,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 100
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 7 500,00 200,00 0,00 651 525,12
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 51 265,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 915,52
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 672,96
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 988,16
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 428,48
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00 168 900,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 375,00
RECETTES 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 102
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 147 886,16 691 850,76 195 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 10 450,00 33 060,00 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 4 500,00 25 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 1 500,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 10 174,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 100,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 6 000,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 455,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 1 290,24 10 280,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 44 532,48 385 821,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 17 701,44 213 278,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 312,00 2 481,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 195 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 104
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 035 156,92
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 930,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 860,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 174,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 150,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 455,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 570,88
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 430 353,60
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 979,84
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 793,60
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 3 000,00 9 610,00 47 389,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 39 034,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 7 210,00 7 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 31 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 3 000,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 834,00
615 Entretien et réparations 0,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 1 000,00 8 319,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
RECETTES 15 500,00 61 400,00 75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 030,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 030,00
708 Autres produits 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
734 Fisc. spécif. coll. Corse et Outre-mer 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 12 500,00 59 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 114 033,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 1 650,00 0,00 0,00 16 380,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 600,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 984,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 3 150,00 0,00 0,00 12 469,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 3 800,00 0,00 0,00 3 800,00
628 Divers 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 400,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
RECETTES 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 157 930,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 730,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
734 Fisc. spécif. coll. Corse et Outre-mer 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
747 Participations 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 29 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 270 200,48
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
611 Contrats de prestations de services 22 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 420,80
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 346,88
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 866,24
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 066,56
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299 610,48
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 410,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 420,80
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 346,88
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 866,24
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 066,56
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 19 112,00 3 000,00 13 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 17 612,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 13 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 271 237,46 0,00 124 903,84 0,00 124 903,84
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00 25 000,00 0,00 25 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 21 500,00 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 30 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 222,72 0,00 1 323,84 0,00 1 323,84
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,42 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 117 156,48 0,00 68 180,16 0,00 68 180,16
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 65 129,28 0,00 28 580,16 0,00 28 580,16
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 778,56 0,00 319,68 0,00 319,68
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 27 500,00 0,00 210 000,00 0,00 210 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 22 500,00 0,00 210 000,00 0,00 210 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 431 853,30
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 200,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 762,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 546,56
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,42
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 336,64
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 709,44
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 098,24
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237 500,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 232 500,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 115
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
20071 26/12/2007 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20101-20102-20103 01/04/2010 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20084 - T 1 - Ville 31/12/2010 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20093 01/01/2012 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20084 - T 3 - Ville 17/02/2012 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 116
0,00
3 000 000,00
1 064 670,00
1 250 000,00
631 000,00
5 945 670,00
0,00
250 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
1 418 298,00
1 200 000,00
6 368 298,00
12 313 968,00
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
00002579389 Crédit Agricole Centre Loire 20/12/2024 14/01/2025 14/04/2025 V Euribor 3m +
0,95%, flooré à
0,95%
3,380 3,380 EUR T C O A-1
20081 Crédit Agricole Centre Loire 31/12/2008 31/03/2009 F Taux fixe à
4,03%
4,030 4,097 EUR T C O A-1
20161 Caisse des Dépots et
Consignations
02/06/2016 02/11/2016 01/07/2017 F Taux fixe à
0,00%
0,000 0,000 EUR A C O A-1
20182 Crédit Agricole Centre Loire 29/11/2018 21/12/2018 21/03/2019 F Taux fixe à
1,59%
1,590 1,590 EUR T C O A-1
20191 Crédit Agricole Centre Loire 05/12/2019 20/12/2019 20/12/2020 F Taux fixe à
0,54%
0,540 0,540 EUR A C O A-1
20221 Crédit Agricole Centre Loire 20/12/2022 28/03/2023 22/06/2023 F Taux fixe à
3,07 %
3,070 3,070 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
20071 Crédit Agricole Centre Loire 26/12/2007 31/12/2008 31/12/2009 V TAM Postfixé
+ 0,12%, flooré
à 0,00%
4,238 4,238 EUR A C O A-1
20084 - T 1 - Ville CA Corporate & Investment
Bank
31/12/2010 31/03/2011 F Taux fixe à
2,88%
2,880 2,920 EUR T C O A-1
20084 - T 3 - Ville CA Corporate & Investment
Bank
17/02/2012 30/03/2012 F Taux fixe à
2,88%
2,880 2,928 EUR T C O A-1
20093 Société de Financement Local 01/01/2012 01/02/2012 V TAG 1m +
0,86%
1,485 1,510 EUR M C O A-1
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total) COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 117
12 313 968,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 118
1 450 000,00 0,00
487 973,88 0,00
550 000,00 0,00
227 160,00 0,00
2 715 133,88 0,00
0,00 0,00
195 312,50 0,00
1 125 000,00 0,00
700 000,00 0,00
600 000,00 0,00
510 592,29 0,00
1 200 000,00 0,00
4 330 904,79 0,00
7 046 038,67 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
538 583,72 160 161,35 0,00 12 011,06
1641 Emprunts en euros (total) 298 982,48 73 277,15 0,00 8 277,79
00002579389 N A-1 25,00 V Euribor 3m +
0,95%, flooré à
0,95%
3,380 36 000,00 30 726,13 0,00 7 749,98
20081 N A-1 11,01 F Taux fixe à
4,03%
4,030 56 732,48 19 987,82 0,00 0,00
20161 N A-1 13,51 F Taux fixe à
0,00%
0,000 50 000,00 0,00 0,00 0,00
20182 N A-1 15,98 F Taux fixe à
1,59%
1,590 50 000,00 10 851,88 0,00 258,38
20191 N A-1 16,98 F Taux fixe à
0,54%
0,540 75 000,00 6 075,00 0,00 157,50
20221 N A-1 8,00 F Taux fixe à 3,07
%
3,070 31 250,00 5 636,32 0,00 111,93
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
239 601,24 86 884,20 0,00 3 733,27
20071 N A-1 11,01 V TAM Postfixé +
0,12%, flooré à
0,00%
0,199 25 240,00 7 330,57 0,00 0,00
20084 - T 1 - Ville N A-1 13,01 F Taux fixe à
2,88%
2,880 50 000,00 15 509,00 0,00 96,00
20084 - T 3 - Ville N A-1 13,01 F Taux fixe à
2,88%
2,880 44 361,24 13 759,97 0,00 85,17
20093 N A-1 14,01 V TAG 1m + 0,86% 2,537 120 000,00 50 284,66 0,00 3 552,10 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 119
7 046 038,67 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 538 583,72 160 161,35 0,00 12 011,06
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 120
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
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0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 121
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 122
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
10 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 7 046 038,67 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 123
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0,00
0,00
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 01/01/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple
(total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 124
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 125
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.6
B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 01/01/N Annuité à payer au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 126
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 127
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 500 €
23/06/2022
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre 10 23/06/2022
L Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 5 23/06/2022
L Subventions d'équipement versées pour financer : Biens mobiliers, matériels ou études 5 23/06/2022
L Subventions d'équipement versées pour financer : Biens immobiliers ou des installations 30 23/06/2022
L Projets d'infrastructure d'intérêt national 40 23/06/2022
L Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels,droits et valeurs similaires 2 23/06/2022
L Autres immobilisations corporelles 0 23/06/2022
L Terrains de gisement (mines et carrières) 0 23/06/2022
L Agencements et aménagements de terrains y compris les plantations 20 23/06/2022
L Constructions sauf 2132 et 2135 0 23/06/2022
L Immeubles de rapport 50 23/06/2022
L Installations générales, agencements et aménagements 20 23/06/2022
L Autres constructions 20 23/06/2022
L Constructions sur sol d'autrui 0 23/06/2022
L Installations, matériel et outillage techniques sauf installations de voirie 0 23/06/2022
L Réseaux de voirie 0 23/06/2022
L Installations de voirie 30 23/06/2022
L Réseaux divers 20 23/06/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile 0 23/06/2022
L Matériel roulant 15 23/06/2022
L Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 15 23/06/2022
L Matériel et outillage de voirie (pour les camions ancienne délib 8 ans) 15 23/06/2022
L Autres installations, matériel et outillage techniques 10 23/06/2022
L Immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition 0 23/06/2022
L Autres immobilisations corporelles 0 23/06/2022
L Installations générales, agencements et aménagements divers 20 23/06/2022
L Matériel de transport 0 23/06/2022
L Voiture 10 23/06/2022
L Camion 10 23/06/2022
L VTT 5 23/06/2022
L Matériel de bureau et matériel informatique sauf matériel informatique 5 23/06/2022 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 128
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Matériel informatique 10 23/06/2022
L Mobilier 15 23/06/2022
L Cheptel 0 23/06/2022
L Autres immobilisations corporelles 10 23/06/2022
L Autres immobilisations reçues en affectation 0 23/06/2022 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 129
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 130
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 131
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 132
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 133
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 134
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 01/01/N
Montant de l’annuité à recouvrer ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 135
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 10 464 112,67 8 926 913,93
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 3 505 333,33 14 666,67
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 136
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 137
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
10 464 112,67 8 926 913,93 116 892,51 414 444,34
NIEVRE
HABITAT-OPH
2015 X Caisse des
Dépots et
Consignations
426 000,00 276 900,00 12,01 A V Livret
A +
0,60%
1,600 V Livret
A +
0,60%
2,600 A-1 EUR 3 045,90 21 300,00
NIEVRE
HABITAT-OPH
2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
425 000,00 369 129,50 16,01 A F Taux
fixe à
1,52%
1,520 F Taux
fixe à
1,52%
1,520 A-1 EUR 5 610,77 19 192,50
NIEVRE
HABITAT-OPH
2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
184 059,11 131 251,74 6,07 A V Livret
A +
0,60%
1,350 V Livret
A +
0,60%
2,600 A-1 EUR 1 443,77 18 140,52
NIEVRE
HABITAT-OPH
2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 008 000,00 859 560,48 16,01 A V Livret
A -
0,45%
0,300 V Livret
A -
0,45%
1,550 A-1 EUR 429,78 50 360,43
NIEVRE
HABITAT-OPH
2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 925 000,00 1 671 939,50 16,01 A F Taux
fixe à
1,52%
1,520 F Taux
fixe à
1,52%
1,520 A-1 EUR 25 413,48 86 930,74
NIEVRE
HABITAT-OPH
2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
558 000,00 475 828,12 16,01 A V Livret
A -
0,45%
0,300 V Livret
A -
0,45%
1,550 A-1 EUR 237,91 27 878,10 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 138
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
SA HLM HABELLIS 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
2 907 434,98 2 627 784,94 27,36 A V Livret
A +
1,17%
1,920 V Livret
A +
1,17%
3,170 A-1 EUR 43 884,01 74 378,78
SA HLM HABELLIS 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
25 622,00 25 622,00 37,39 A V Livret
A -
0,20%
0,300 V Livret
A -
0,20%
1,800 A-1 EUR 461,20 0,00
SA HLM HABELLIS 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
290 000,00 176 160,71 8,50 A V Livret
A -
0,75%
0,000 V Livret
A -
0,75%
1,250 A-1 EUR 0,00 19 379,46
SA HLM HABELLIS 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
48 574,00 48 574,00 47,39 A V Livret
A +
0,60%
1,100 V Livret
A +
0,60%
2,600 A-1 EUR 1 262,92 0,00
SA HLM HABELLIS 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
471 196,75 373 059,06 16,34 A V Livret
A +
0,90%
1,650 V Livret
A +
0,90%
2,900 A-1 EUR 5 222,83 24 222,53
SA HLM HABELLIS 2017 X Caisse des
Dépots et
Consignations
532 818,02 457 030,46 23,93 A V Livret
A +
0,90%
1,650 V Livret
A +
0,90%
2,900 A-1 EUR 6 398,43 16 154,29
SA HLM HABELLIS 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
453 603,11 403 296,34 25,47 A V Livret
A +
0,75%
1,500 V Livret
A +
0,75%
2,750 A-1 EUR 5 041,20 13 223,00
SA HLM HABELLIS 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
958 459,20 803 906,61 16,51 A V Livret
A +
1,28%
2,030 V Livret
A +
1,28%
3,280 A-1 EUR 14 309,54 40 910,61
SA HLM HABELLIS 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
72 903,33 64 634,92 33,94 A V Livret
A +
0,90%
1,655 V Livret
A +
0,90%
2,900 A-1 EUR 904,89 1 497,37
SA HLM HABELLIS 1993 X Caisse des
Dépots et
Consignations
20 428,17 5 221,55 5,67 A V Livret
A +
1,30%
5,800 V Livret
A +
1,30%
3,300 A-1 EUR 93,99 876,01
SA HLM HABELLIS 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
79 455,00 79 455,00 37,39 A V Livret
A +
0,60%
1,100 V Livret
A +
0,60%
2,600 A-1 EUR 2 065,83 0,00
SA HLM HABELLIS 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
17 559,00 17 559,00 47,39 A V Livret
A -
0,20%
0,300 V Livret
A -
0,20%
1,800 A-1 EUR 316,06 0,00
SA HLM HABELLIS 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
60 000,00 60 000,00 27,38 A F Taux
fixe à
1,25%
1,250 F Taux
fixe à
1,25%
1,250 A-1 EUR 750,00 0,00
TOTAL GENERAL 10 464 112,67 8 926 913,93 116 892,51 414 444,34 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 139
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 140
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 806 556,57
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 806 556,57
Recettes réelles de fonctionnement II 11 665 900,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 6,91
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 141
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exer- cice d’ori-
gine du con- trat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 0,00 14 666,67 14 666,67 14 666,67 14 666,67 3 446 666,65 3 505 333,33
Réseau de chauffage
urbain communal
2015 Société
BPIFRANCE
FINANCEMENT
20 14 666,67 0,00 14 666,67 14 666,67 14 666,67 14 666,67 3 446 666,65 3 505 333,33
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 14 666,67 0,00 14 666,67 14 666,67 14 666,67 14 666,67 3 446 666,65 3 505 333,33
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 142
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.6
ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
Montant de la rémunération du cocontractant restant à verser pour la durée restante du marché de partenariat (3)
Libellé du
contrat
Année de
signature
du marché
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations
prévues
par le
marché
Durée du
marché
(en
mois)
Date fin
de
marché
Date mise
en service
équipement
Montant
total
prévu au
titre du
marché
(TTC)
Annuité
versée sur
l’exercice
Part investissement
Part
fonctionnement
II
Part
financement
III
TOTAL
I + II + III Part totale (4)
Dont part
nette (5)
I
Marchés de partenariat (1)
SOUS-TOTAL
Marchés globaux de performance énergétiques avec tiers de financement (2)
SOUS-TOTAL
TOTAL
(1) Article L. 1112-1 du Code de la commande publique
(2) Article 1er de la loi n° 2023-222 du 30 mars 2023
(3) Montant de la rémunération restant à verser au 01/01/N
(4) Montant total de la rémunération relative à l’investissement restant à verser au 01/01/N
(5) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite des participations d’autres collectivités publiques. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 143
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 144
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 1/1/N
Annuité à verser
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 145
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à recevoir
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 146
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 391 921,00
657363 Centre Communal d'Action Sociale de Cosne
Association 131 000,00
657382 Fonctionnement COS Personnel Communal (Comité des oeuvres sociales
de la Ville)
Association 2 000,00
65748 Artistes en Nièvre Association 250,00
65748 UCS Roller Association 300,00
65748 Fonctionnement CDAD (Conseil Départemental de l'Accés au droit de la Nièvre)
Association 750,00
65748 Fonctionnement Prévention routière Association 250,00
65748 Fonctionnement Re-Création Cosnoise (Ex Cosne Accueil des Villes
Françaises
Association 120,00
65748 Coopérative + BCD Coopérative scolaire Ecole de Villechaud écoles maternelles
Association 104,00
65748 Fonctionement ACVG Anciens Combattants et des Victimes des deux guerres
Association 200,00
65748 Fonctionnement Scrabble Club Ligérien Association 200,00
65748 Fonctionnement UCS Cosne Volley ball Association 200,00
65748 Fonctionnement UCS Pétanque Association 200,00
65748 Fonctionnement Coopérative scolaire Ecole de Villechaud écoles primaires
Association 216,00
65748 Fonctionement Addiction Alcool Vie Libre Association 300,00
65748 Fonctionnement Comité des fêtes de Villechaud Association 300,00
65748 Fonctionnement FSE Collège Claude Tiller Association 300,00
65748 Fonctionnement Groupe Vocal Variations Association 300,00
65748 Fonctionnement UCS Cyclotourisme Association 300,00
65748 Fonctionnement UCS Sports Boules Association 300,00
65748 Fonctionnement UP 2 Dance Association 200,00
65748 Coopérative + BCD + Cinéma Amicale Franc Nohain Ecole et Cinéma
Association 315,00
65748 Fonctionnement Association Cosnoise pour le Don de Sang Bénévole
Association 400,00
65748 Fonctionnement Club de modélisme ferroviaire Association 400,00
65748 Fonctionnement UCS Athlétisme Association 400,00
65748 Coopérative + BCD Amicale Franc Nohain Coopérative scolaire écoles
maternelles
Association 384,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 147
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65748 Coopérative + BCD Les Enfants de Curie Coopérative scolaire écoles
maternelles
Association 344,00
65748 Fonctionnement Amis de l'hôpital de Cosne Association 500,00
65748 Fonctionnement Association Formes et Couleurs Association 500,00
65748 Fonctionnement Les Gabarriers du Haut Val de Loire
Association 300,00
65748 Fonctionnement Pharmacie humanitaire internationale du Berry
Association 400,00
65748 Fonctionnement Regards photo Association 250,00
65748 Fonctionnement Rotary Club Cosne Sancerre Association 300,00
65748 Fonctionnement UCS Boxe anglaise Association 500,00
65748 Fonctionnement UCS Triathlon Association 500,00
65748 Coopérative + BCD OCDE Coopérative scolaire Ecole Paul Doumer écoles
primaires
Association 656,00
65748 Fonctionnement UCS Twirling bâton Association 600,00
65748 Coopérative + BCD ODCE Coopérative scolaire Ecole Paul Bert écoles
primaires
Association 456,00
65748 Coopérative + BCD ODCE Coopérative scolaire Ecole Paul Doumer écoles
maternelles
Association 752,00
65748 Fonctionnement Cosne Triathlon Association 700,00
65748 Fonctionnement UCS Bowling Cosne Association 800,00
65748 Fonctionnement UCS Plongée Association 800,00
65748 Coopérative + BCD Les Enfants de Curie Coopérative scolaire écoles
primaires
Association 712,00
65748 Fonctionnement Amicales Franc Nohain Coopérative scolaire écoles
primaires
Association 912,00
65748 Fonctionnement Association des Amis du Musée Association 1 000,00
65748 Fonctionnement CROIX ROUGE de Cosne Association 1 000,00
65748 Fonctionnement Epicerie solidaire La Main sur le Coeur
Association 1 000,00
65748 Fonctionnement UCS Judo Association 1 000,00
65748 Fonctionnement Association Mots pour maux d'enfants
Association 1 200,00
65748 Fonctionnement UCS Tennis de Table Association 1 200,00
65748 Fonctionnement UCS Tir à l'arc Association 1 200,00
65748 Fonctionnement Association Trajectoire Association 1 500,00
65748 Fonctionnement CIDFF Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des
Familles
Association 1 500,00
65748 Fonctionnement Quarante-Sept deux Association 1 200,00
65748 Fonctionnement UCS Esprit Bad Cosne Sur Loire
Association 1 700,00 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 148
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65748 Fonctionnement Mille et Un Coup de Pouce Association 1 800,00
65748 Fonctionnement ANDAVI France Victimes 58 Association 1 500,00
65748 Course nocturne UCS Cyclisme - Course nocturne
Association 2 000,00
65748 Fonctionnement UCS Cyclisme Association 2 400,00
65748 Fonctionnement Harmonie de Cosne - Concerts Association 3 000,00
65748 Fonctionnement UCS Arquebuse Cosnoise Association 1 700,00
65748 Fonctionnement UCS Canoë Kayak Club Marcel Renaud
Association 2 700,00
65748 Fonctionnement UCS Boxe anglaise Association 3 000,00
65748 Fonctionnement UCS Gymnastique Association 2 000,00
65748 Soutien à l'activité commerciale ACC Soutien activité commerciale pour ACC
Association 4 000,00
65748 Classes transplantées ODCE Coopérative scolaire Ecole Paul Bert Classes
transplantées
Association 3 400,00
65748 Fonctionnement Compagnie La Louve Association 4 800,00
65748 Fonctionnement Le Grenier du Nohain Association 4 800,00
65748 Fonctionnement Restaurants du Coeur de la Nièvre
Association 5 000,00
65748 Fonctionnement UCS Basket Association 24 000,00
65748 Fonctionnement UCS Natation Association 15 500,00
65748 Fonctionnement UCS Tennis Association 9 000,00
65748 Enveloppe projet Projets (fonction 020) Association 10 650,00
65748 Fonctionnement XV Cosnois Val de Loire Association 20 000,00
65748 Contrat Ville CONTRAT VILLE (fonction 410) Association 15 500,00
65748 Fonctionnement Trait d'union 58 Association 35 000,00
65748 Fonctionnement UCS Football Association 57 000,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 149
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 36,00 0,00 36,00 33,75 8,00 41,75
Adjoint administratif C 5,00 0,00 5,00 4,86 7,00 11,86
Adjoint administratif principal de 1ère
classe
C 14,00 0,00 14,00 13,49 0,00 13,49
Adjoint administratif principal de 2e
classe
C 9,00 0,00 9,00 8,72 0,00 8,72
Agent administratif polyvalent C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent au service
communication-culture
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent au service des
finances
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Assistante administrative service
juridique
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Attaché A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
Attaché principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directrice de projet Action Cur de ville A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Instructeur urbanisme C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur B 1,00 0,00 1,00 0,91 0,00 0,91
Rédacteur principal de 1ère classe B 3,00 0,00 3,00 2,86 0,00 2,86
Rédacteur principal de 2e classe B 1,00 0,00 1,00 0,91 0,00 0,91
FILIERE TECHNIQUE (c) 55,00 27,00 82,00 81,54 17,25 98,79
Adjoint technique C 0,00 27,00 27,00 26,88 16,25 43,13
Adjoint technique principal de 1ère
classe
C 17,00 0,00 17,00 17,00 0,00 17,00
Adjoint technique principal de 2e classe C 25,00 0,00 25,00 24,66 0,00 24,66
Agent d'entretien des locaux C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 150
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent d'entretien maison médicale C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent de maîtrise C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Agent de maîtrise principal C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Agent de propreté urbaine et
signalisation
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent de service des écoles C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent au centre technique C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent aux installations
sportives
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent dans les écoles C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent des écoles C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent installations sportives
et dans les écoles à temps non complet
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent polyvalent écoles C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Contrôleur des travaux au centre
technique
B 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Technicien B 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Technicien supérieur principal de 1ère
classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien supérieur principal de 2e
classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Travailleur social A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 3,00 0,00 3,00 2,91 1,00 3,91
ASEM Principal de 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assistant socio éducatif 1ère classe A 1,00 0,00 1,00 0,91 1,00 1,91
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur des APS B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 0,00 4,00 3,91 0,00 3,91
Adjoint du patrimoine principal de 1ère
classe
C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint du patrimoine principal de 2e
classe
C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché du patrimoine A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Bibliothécaire A 1,00 0,00 1,00 0,91 0,00 0,91
FILIERE ANIMATION (i) 1,00 0,00 1,00 1,00 3,14 4,14
Adjoint d'animation C 1,00 0,00 1,00 1,00 3,14 4,14 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 151
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Animateur périscolaire à temps non
complet
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Animatrice périscolaire à temps non
complet
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Animatuer périscolaire à temps non
complet
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Agent de surveillance de la voie
publique
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Brigadier chef principal C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Chef de service de PM principal de
1ère classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
103,00 27,00 130,00 127,11 29,39 156,50
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 152
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 153
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hôtel de Ville (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/09/1993 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 5 221,55
31/12/2014 - NIEVRE HABITAT-OPH OPH Public 276 900,00
14/06/2016 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 176 160,71
25/07/2017 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 64 634,92
01/09/2018 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 2 627 784,94
01/09/2018 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 373 059,06
01/09/2018 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 457 030,46
01/09/2018 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 403 296,34
01/09/2018 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 803 906,61
26/12/2018 - NIEVRE HABITAT-OPH OPH Public 369 129,50
26/12/2018 - NIEVRE HABITAT-OPH OPH Public 859 560,48
26/12/2018 - NIEVRE HABITAT-OPH OPH Public 1 671 939,50
26/12/2018 - NIEVRE HABITAT-OPH OPH Public 475 828,12
01/03/2019 - NIEVRE HABITAT-OPH OPH Public 131 251,74
12/05/2020 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 25 622,00
12/05/2020 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 48 574,00
12/05/2020 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 79 455,00
12/05/2020 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 17 559,00
12/05/2020 - SA HLM HABELLIS ESH Privé 60 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 154
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
COMMUNAUTE DE COMMUNE COEUR DE LOIRE 01/01/2000 18 600,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 155
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS 01/01/1986 Centre communal d'Action Sociale
non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 156
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Budget de l'Eau 21580086300171 Service Public
Industriel et
Commercial
non
Budget de l'Assainissement 21580086300163 Service Public
Industriel et
Commercial
non
Service de transport intra-cosnois 27/09/2010 27/09/2010 21580086300205 Service Public
Industriel et
Commerciall
oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 157
3 185 335,57 3 185 335,57
3 839 637,59 3 839 637,59
654 302,02 654 302,02
518 326,36 518 326,36
518 326,36 518 326,36
0,00 0,00
518 326,36 518 326,36
773 467,60 773 467,60
-255 141,24 -255 141,24
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 158
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 654 302,02 I 654 302,02
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 548 583,72 548 583,72
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 308 982,48 308 982,48
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 239 601,24 239 601,24
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 105 718,30 105 718,30
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 19 271,00 19 271,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 86 447,30 86 447,30
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 159
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 3 839 637,59 III 3 839 637,59
Ressources propres externes de l’année (a) 304 390,00 304 390,00
10222 FCTVA 250 000,00 250 000,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 53 000,00 53 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 1 390,00 1 390,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 3 535 247,59 3 535 247,59
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 4 172,00 4 172,00
28031 Frais d'études 20 424,00 20 424,00
28032 Frais de recherche et de développement 4 800,00 4 800,00
28033 Frais d'insertion 1 330,00 1 330,00
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 50 898,00 50 898,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 1 215,00 1 215,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 58 936,00 58 936,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 119 556,00 119 556,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 9 079,28 9 079,28
280422 Privé - Bâtiments et installations 11 443,00 11 443,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 5 903,00 5 903,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 23 527,54 23 527,54
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 491,00 5 491,00
28128 Autres aménagements de terrains 49 937,00 49 937,00
281321 Immeubles de rapport 152 041,00 152 041,00
281351 Bâtiments publics 60 846,00 60 846,00
28138 Autres constructions 21 747,00 21 747,00
28152 Installations de voirie 27 537,07 27 537,07
281533 Réseaux câblés 2 335,00 2 335,00
281534 Réseaux d'électrification 104 207,00 104 207,00
281538 Autres réseaux 35 646,00 35 646,00
281561 Matériel roulant 1 073,40 1 073,40
281568 Autre matériel, outillage incendie 12 484,58 12 484,58
2815731 Matériel roulant 20 445,87 20 445,87
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 8 694,79 8 694,79
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 45 858,30 45 858,30
28181 Installations générales, aménagt divers 2 563,00 2 563,00
281828 Autres matériels de transport 37 525,69 37 525,69
281831 Matériel informatique scolaire 8 195,00 8 195,00
281838 Autre matériel informatique 48 204,24 48 204,24 COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 160
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 6 824,72 6 824,72
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 15 965,00 15 965,00
28185 Matériel de téléphonie 1 889,00 1 889,00
28188 Autres immo. corporelles 54 700,79 54 700,79
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00 50 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 449 752,32 2 449 752,32
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
ASSAD 21/11/2007 SPIC
CAMPING 18/10/2012 SPIC
EDEN 27/03/2013 SPIC
RESTAURANT MAISON DES SERVICES 01/05/2017 SPIC
SALON DE COIFFURE 01/07/2017 SPIC
RESTAURANT SALLE DE LA CHAUSSADE 03/12/2018 SPIC
Locations différents commerces Galerie de la loire 01/04/2021 SPIC COSNE COURS SUR LOIRE - Budget Ville - BP - 2025
Page 162
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 42,55 0,00 5 358 000,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 81,90 0,00 120 000,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 5 681 000,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. 0
VILLE DE COSNE -COURS -SUR - LOIRE
ANNÉE 2025
Rédacteur :
Jodian Alizon
Directeur des Finances
Budgets
primitifs
2025
Photo aérienne © Philippe Devanne 1
Introduction
Le budget primitif est l’acte fondamental qui traduit les orientations financières et les priorités de la
commune pour l’année à venir. Il fixe le cadre des dépenses et des recettes, en assurant un équilibre
budgétaire conforme aux exigences légales. Élaboré dans un contexte économique et financier évolutif,
il doit concilier la maîtrise des charges de fonctionnement, le financement des investissements et la
soutenabilité de l’endettement. Véritable outil de pilotage, il permet à la collectivité d’anticiper les
besoins, de garantir la continuité des services publics et de soutenir les projets structurants du territoire.
A) OBJECTIFS DE LA PRESENTATION
Le budget primitif est un document essentiel qui détermine les ressources et les dépenses de la
commune pour l’année à venir. Il traduit les choix stratégiques de la municipalité en matière de gestion
des services publics et d’investissements, tout en garantissant l’équilibre budgétaire. Cette présentation
vise à expliquer les fondements de ce budget, ses grandes orientations ainsi que les contraintes et
opportunités qui en découlent. Elle permet également d’éclairer les élus et les citoyens sur les arbitrages
réalisés et leurs impacts sur la gestion communale.
B) CONTEXTE ECONOMIQUE ET FINANCIER GENERAL
L’élaboration du budget primitif s’inscrit dans un contexte économique en constante évolution, marqué par des facteurs externes influençant directement les finances locales. La réforme de la fiscalité locale, la réduction progressive de certaines dotations de l’État et l’évolution des bases fiscales modifient la structure des recettes de la commune. Parallèlement, l’inflation et l’augmentation du coût des matières premières impactent les dépenses de fonctionnement et d’investissement.
Les collectivités doivent également composer avec la hausse des charges obligatoires, notamment la revalorisation du point d’indice des agents territoriaux et l’augmentation des coûts énergétiques. Dans ce cadre, la commune doit adapter sa gestion budgétaire en tenant compte des évolutions conjoncturelles, tout en préservant un niveau d’investissement suffisant pour répondre aux besoins de la population.
C) CONTRAINTES ET OPPORTUNITES BUDGETAIRES
Le budget primitif est soumis à des contraintes règlementaires et financières qui limitent les marges de manœuvre de la commune. L’obligation d’équilibre budgétaire impose de ne pas prévoir de dépenses supérieures aux recettes attendues, conformément à l’article L.1612-4 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). De plus, l’encadrement de l’endettement et des ratios financiers, tels que la capacité de désendettement, conditionne la soutenabilité des choix budgétaires.
Malgré ces contraintes, le budget primitif offre aussi des opportunités. Le recours aux subventions et aux financements extérieurs permet de soutenir les projets d’investissement sans peser excessivement sur les finances communales. L’optimisation des dépenses de fonctionnement et la modernisation des services publics constituent également des leviers pour dégager une épargne nette et maintenir un niveau d’investissement satisfaisant. 2
Ainsi, la construction du budget repose sur un équilibre entre prudence financière et ambition politique, afin d’assurer une gestion saine et durable des ressources municipales.
I. Principes et Enjeux du Budget Primitif
A) RAPPELS DES REGLES BUDGETAIRES
Le budget primitif est élaboré dans le respect des principes fondamentaux des finances publiques
locales, définis par le Code général des collectivités territoriales (CGCT). Il doit être voté avant le 15 avril
de l’année en cours pour les communes soumises au contrôle budgétaire préfectoral. L’article L.2312-1
du CGCT impose qu’il soit équilibré en recettes et en dépenses, garantissant ainsi la viabilité financière
de la collectivité.
Le principe de sincérité budgétaire, prévu par l’article L.1612-5 du CGCT, implique que les prévisions de
recettes et de dépenses soient établies de manière réaliste, sans surestimation des ressources ni sous-
estimation des charges. La spécialisation des crédits impose également que chaque dépense soit
affectée à un poste précis, limitant ainsi les marges d’arbitrage en cours d’exécution.
B) STRATEGIE FINANCIERE ET GRANDS AXES
Le budget primitif repose sur une stratégie financière visant à assurer la pérennité des finances
communales tout en soutenant le développement du territoire. Il doit concilier trois objectifs majeurs :
garantir la continuité des services publics, maîtriser les charges de fonctionnement et dégager une
capacité d’investissement suffisante.
La section de fonctionnement regroupe les dépenses courantes telles que les charges de personnel,
l’entretien du patrimoine communal et les subventions aux associations. Son équilibre repose sur des
recettes principalement issues de la fiscalité locale, des dotations de l’État et des produits des services
municipaux.
La section d’investissement permet le financement des infrastructures et des équipements structurants.
Elle est alimentée par l’épargne brute dégagée en fonctionnement, les subventions d’investissement,
les emprunts et les cessions d’actifs. L’endettement est un levier utilisé avec prudence pour financer les
projets sans compromettre la capacité future de la commune à rembourser ses engagements.
Le budget primitif définit ainsi un cadre financier clair pour l’année à venir, en anticipant les défis
économiques et en garantissant une gestion rigoureuse des finances municipales.
II. Équilibre Général du Budget
L’analyse de l’équilibre général du budget primitif permet d’appréhender la répartition des ressources
et des charges entre les sections de fonctionnement et d’investissement. Elle repose sur une
présentation des principaux agrégats financiers, illustrant la capacité de la commune à assurer ses
missions de service public tout en maintenant un niveau d’investissement adapté à ses besoins. 3
A) FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT
Le budget de la commune est structuré en deux sections distinctes :
• La section de fonctionnement regroupe les opérations courantes nécessaires au bon
fonctionnement des services municipaux. Elle comprend notamment les charges de personnel,
les dépenses d’entretien, les subventions aux associations, ainsi que les charges financières et
fiscales. Les recettes de fonctionnement proviennent principalement des impôts et taxes locales,
des dotations de l’État et des produits des services.
• La section d’investissement permet de financer les projets structurants pour le développement
de la commune. Elle comprend les acquisitions, la construction ou la rénovation d’équipements
publics, ainsi que le remboursement du capital de la dette. Les ressources de cette section
proviennent principalement de l’autofinancement, des subventions d’investissement et du
recours à l’emprunt. 4
L’équilibre du budget est assuré par un autofinancement suffisant, garantissant la capacité de la
commune à financer ses investissements sans compromettre sa stabilité financière.
B) PRESENTATION DES GRANDS AGREAGATS
Fonctionnement
Le budget de fonctionnement 2025 enregistre une hausse de 1,77 M€ par rapport à 2024, tant en
dépenses qu’en recettes, garantissant ainsi l’équilibre budgétaire.
La plus forte augmentation concerne les transferts internes (023 - virements de section), qui progressent
de +1,35 M€, ce qui reflète le besoin accru de financement pour l’investissement, caractéristique de la
fin d’un mandat ou pendant laquelle les opérations d’investissement arrivent à maturité.
Les charges de personnel (012) augmentent de 451 945 €, en raison de l’évolution des effectifs, des
revalorisations salariales ou des mesures statutaires.
L’excédent antérieur (002) progresse fortement (+1,24 M€), indique une bonne gestion des résultats
antérieurs. 5
Les impôts et taxes (73) enregistrent une hausse de +321 402 €, traduisant l’évolution des bases fiscales
de 1,7%.
L’augmentation du budget 2025 repose principalement sur une hausse des charges de personnel et des
transferts internes, compensée par une augmentation des recettes fiscales et des excédents antérieurs.
Cette évolution traduit une gestion budgétaire prudente et équilibrée, permettant à la commune de
répondre à ses engagements tout en maintenant une trajectoire financière maîtrisée.
Investissement
Le budget d’investissement 2025 enregistre une hausse de 736 587,34 € par rapport à 2024, avec un
équilibre entre les dépenses et les recettes.
Les immobilisations en cours (23) connaissent une hausse de +786 101,95 €, indiquant une
augmentation des projets d’infrastructures en cours de réalisation.
Les immobilisations corporelles (21) progressent également de +1,05 M€, traduisant des
investissements significatifs en équipements et infrastructures. 6
Les virements de la section de fonctionnement (021) augmentent fortement de +1,35 M€, indiquant un
effort d’autofinancement accru pour les investissements.
L’excédent de fonctionnement capitalisé (1068) est en forte baisse (-870 406,60 €), ce qui signifie que
la commune mobilise moins son excédent pour financer ses investissements.
L’augmentation des dépenses d’investissement est principalement liée à la hausse des projets en cours
et des investissements en infrastructures. Le financement repose davantage sur un effort
d’autofinancement et un recours moins important à l’emprunt, compensant une baisse des
subventions et du capital mobilisé sur l’excédent de fonctionnement. Cette stratégie traduit une
volonté d’investissement soutenu tout en maintenant un équilibre financier.
III. Détail des Dépenses
A) Analyses des principales dépenses de fonctionnement (charges à
caractère général, personnel, subventions) 7
1. Charges à caractère général (011)
L’analyse des charges à caractère général montre une évolution contrastée des postes de dépenses
entre 2024 et 2025 :
Hausse notable des prestations et fournitures
Les contrats de prestations de services augmentent fortement (+239 388 €), reflétant une augmentation
des coûts de prestation.
Les autres marchandises et matières connaissent également une hausse significative (+74 744 €),
traduisant une augmentation des besoins en approvisionnement.
Les fournitures diverses progressent de +12 450 €, signalant une demande plus élevée en équipements
et consommables.
Fluctuation des charges liées à l’entretien et aux services généraux
L’entretien et les réparations enregistrent une baisse marquée (-159 602 €), ce qui peut s’expliquer par
une rationalisation des coûts.
Les frais divers et de missions augmentent respectivement de +24 648 € et +2 900 €, indiquant une
intensification de l’activité et des déplacements.
Les fluides (énergie, eau, chauffage) baissent de -154 146 €, témoignant d’une meilleure gestion
énergétique. 8
Augmentation des contributions et des taxes
Les cotisations connaissent une hausse significative (+26 700 €).
Les impôts et taxes progressent de +12 801 €, impactant directement les charges de la commune.
Augmentation ciblée des dépenses événementielles et de formation
Les fêtes et cérémonies enregistrent une légère augmentation (+4 612 €), traduisant un maintien des
événements municipaux.
Les formations progressent également (+1 672 €), traduisant un investissement accru dans le
développement des compétences des agents.
Le budget 2025 traduit une hausse globale des dépenses opérationnelles, avec une augmentation des
prestations de services, des fournitures et des cotisations. Toutefois, cette hausse est partiellement
compensée par une réduction des coûts liés à l’entretien et aux fluides, témoignant d’une optimisation
de certaines charges. Cette évolution reflète une volonté de maintien des services tout en maîtrisant
certains postes budgétaires.
1. Subventions versées (65 - autres charges de gestion courante)
Le chapitre 65, qui regroupe principalement les contributions obligatoires et les subventions de
fonctionnement, présente des variations notables entre le BP 2024 et le BP 2025 : 9
Forte augmentation des dépenses classées en "Autres"
Le poste "Autres" connaît une très forte hausse, passant de 32 260 € en 2024 à 290 720 € en 2025. Cette
augmentation s’explique en grande partie par la charge de fonctionnement dans le cadre du transfert
de la mobilité (bus « papillon ») à la Communauté de Communes, ainsi que des dépenses informatiques.
Réduction des contributions obligatoires
Les autres contributions obligatoires diminuent de 22 000 € (de 170 000 € à 148 000 €), ce qui est du au
réajustement de la subvention destinées au groupe scolaire Notre Dame (baisse des cohortes)
La contribution à l’éclairage public est en forte baisse de -67 400 €, passant de 267 500 € à 200 100 €,
traduisant une optimisation des coûts énergétiques et un renouvellement d’infrastructures plus
performantes.
Baisse de la subvention au service de Transport intra-Cosnois
La subvention annuelle en faveur du STIC est divisée de moitié, ce service devant être transférée en
juillet 2025.
Stabilité du service d’incendie
La contribution au service d’incendie est en légère hausse de +2 904 € (+0,5 %), passant de 549 569,25 €
à 552 473,90 €.
Maintien des subventions aux établissements administratifs
o La subvention aux CCAS est maintenue à 131 000 €.
Légère augmentation des subventions aux autres personnes
o Les subventions de fonctionnement versées à d’autres bénéficiaires, principalement aux
associations, augmentent de +7 233 €, traduisant un maintien du soutien aux structures
locales.
Le BP 2025 traduit une réallocation des dépenses, avec une forte hausse des charges classées en
"Autres", une baisse des contributions obligatoires, compensée par une légère hausse des subventions
versées aux autres structures. La gestion du service d’incendie reste stable, tandis que la diminution
des indemnités de fonction et de l’éclairage public montre un effort d’optimisation budgétaire. 10
B) Analyses des dépenses d’investissement (travaux, équipements,
immobilisation…)
Les dépenses d’investissement concernent les opérations permettant de moderniser, développer ou
entretenir le patrimoine communal. Elles englobent notamment les travaux d’aménagement,
l’acquisition d’équipements et les immobilisations durables.
Travaux et infrastructures
Les investissements en travaux et aménagements concernent :
• Les rénovations et modernisations des bâtiments municipaux :
➢ Amélioration des bâtiments scolaires : 358 K€
➢ Mise aux normes bâtiments : 1 026 k€
➢ Réfections, réparations infrastructures sportives : 85 k€
➢ Réfection des serres : 58 k€
• Les travaux de voirie et aménagements urbains : 785 K€
• Maison de santé pluridisciplinaire :450 k€
➢ Réfection cinéma Eden : 100 k€ Réfection des serres municipales
Acquisition d’équipements
Les dépenses d’équipements concernent l’achat de matériels et infrastructures nécessaires au bon
fonctionnement des services municipaux, 719 K€ 11
➢ L’acquisition de matériels lourds tels qu’une tractopelle et un fourgon, un véhicule de la police
municipale… ;
➢ L’achat de divers équipements de soutien aux activités techniques (matériel de manutention,
outils spécialisés, etc.).
L’achat d’équipements informatiques : 131 k€
Immobilisations et investissements financiers
Les immobilisations correspondent aux biens durables acquis par la commune :
• Immeuble dit « Le Tessier » : 75 k€
• Relèvement concession cimetières : 30k€
IV. Détail des Recettes
A. Recettes de fonctionnement (fiscalité locale, dotations,
subvention…)
L’analyse du graphique montre une progression continue des recettes de fonctionnement entre BP 2023, BP
2024 et BP 2025. La fiscalité locale (73) reste la principale source de financement, avec une augmentation
notable de 8,35 M€ en 2023 à 9,07 M€ en 2025. Les dotations et subventions (74) progressent également,
atteignant 2,7 M€ en 2025, tandis que les excédents antérieurs (002) contribuent de plus en plus au
financement du budget. Les produits des services (70) et autres recettes (75, 77) restent stables, illustrant
une structuration des revenus relativement constante. Cette dynamique traduit une maîtrise des ressources
tout en s’appuyant sur l’optimisation des recettes fiscales et des excédents budgétaires. 12
Le budget prévisionnel montre une progression constante des recettes de fonctionnement, passant de
13,5 M€ en 2023 à 16,1 M€ en 2025, soit une hausse de 2,63 M€ (+19,5 %) en deux ans.
Hausse significative des excédents antérieurs (+1,29 M€ entre 2023 et 2025)
L’augmentation des excédents antérieurs de 1,46 M€ en 2023 à 2,75 M€ en 2025 (+88,5 %) indique une
meilleure gestion budgétaire et une capacité à dégager des surplus réutilisables pour financer les
dépenses courantes.
Augmentation des recettes fiscales (+714 554 € entre 2023 et 2025)
Les impôts et taxes (73) restent la principale ressource avec une hausse de 8,35 M€ en 2023 à 9,07 M€
en 2025 (+8,6 %). Cette augmentation peut s’expliquer par l’évolution des bases fiscales et/ou un
ajustement des taux.
La fiscalité locale (731) progresse également, atteignant 420 495 € en 2025, soit une hausse de 57 847 €
en deux ans (+15,9 %).
Stabilité des dotations et subventions (+147 151 € entre 2023 et 2025)
Les dotations et subventions (74) augmentent légèrement de 2,56 M€ en 2023 à 2,71 M€ en 2025
(+5,7 %).
Toutefois, ce chapitre reste une ressource essentielle pour la commune, avec une hausse globale des
dotations de solidarité (DSR, DSU, DNP), qui viennent compenser la baisse de la dotation forfaitaire et
surtout de la DCRTP. Cette évolution traduit une réorientation des aides de l’État vers les territoires les
plus fragiles, ce qui bénéficie à la commune sur certains aspects mais réduit sa compensation liée aux
réformes fiscales. 13
Progression des produits des services et autres recettes (+233 747 € entre 2023 et 2025)
Les produits des services (70) connaissent une hausse de 130 800 € (+48,8 %), traduisant une
augmentation des revenus issus des services municipaux (cantines, équipements sportifs, etc.).
Les autres produits (75, 77) restent relativement stables, avec une légère progression de 32 947 €
(+12,6 %).
B) Recettes d’investissement (emprunts, subventions d’investissement,
cessions…) Emprunt non réalisé en 2024, RAR 2024 sur le budget
2025. Nouvel emprunt prévu 2025 : 50 000 euros 14
L’évolution des recettes d’investissement entre BP 2023 et BP 2025 met en évidence un changement
notable dans les sources de financement, avec un recours accru aux virements internes, ainsi qu’une
disparition de l’excédent de fonctionnement capitalisé
Hausse significative des virements de la section de fonctionnement (+1,34 M€ entre 2024 et 2025)
Les virements de la section de fonctionnement (021) passent de 1,1 M€ en 2023-2024 à 2,45 M€ en
2025, soit une augmentation de +1,34 M€ (+121,7 %).
Cette hausse montre un effort accru d’autofinancement pour éviter un endettement excessif.
Fort recours à l’emprunt en 2025 (+501 000 € par rapport à 2024)
Les emprunts et dettes (16) augmentent fortement en 2025, atteignant 1,7 M€ contre 1,2 M€ en 2024,
soit une hausse de +41,8 %.
Cette évolution traduit par l’inscription en restes à réaliser de l’emprunt de 1 200 000 € contracté fin
2024. L’emprunt nécessaire inscrit au budget primitif 2025 est de 500 000 €.
Disparition de l’excédent de fonctionnement capitalisé (-870 406 € entre 2024 et 2025)
L’excédent de fonctionnement capitalisé (1068), qui représentait 870 406 € en 2024, disparaît
totalement en 2025. Cela est principalement dû à un solde positif de restes à réaliser. 15
Stabilité des autres ressources d’investissement
Les cessions d’immobilisations (024) restent constantes à 50 000 € sur toute la période.
Les dotations et fonds divers (10) diminuent légèrement, passant de 340 333 € en 2024 à 303 000 € en
2025.
Les subventions d’investissement (13) connaissent une baisse significative de -274 109 € (-46,6 %) entre
2024 et 2025, ce qui signifie une réduction des aides publiques dédiées aux projets d’investissement.
Toutefois, il est important de mettre en exergue le fait que plusieurs demandes de subventions (DETR,
DSIL, Région, Fédérations sportives), ont été faites mais ne peuvent pas être inscrites au budget car les
notifications n’ont pas été reçues à ce jour.
Le BP 2025 repose sur une réallocation des ressources d’investissement, avec un renforcement des
virements de la section de fonctionnement, compensant ainsi la disparition de l’excédent de
fonctionnement capitalisé et la baisse des subventions. Cette stratégie permet de maintenir un niveau
d’investissement soutenu. 16
V Excédent global de clôture
L’évolution de l’excédent global de clôture montre une tendance globalement haussière, atteignant un
niveau record de 2,49 M€ en 2024, après une légère baisse en 2022 et 2023.
Une progression continue depuis 2019
L’excédent passe de 1,1 M€ en 2019 à 2,49 M€ en 2024, soit une augmentation de +125,5 % en 5 ans.
Après une forte croissance en 2021 (2 M€, soit le pic intermédiaire), une légère diminution a été
observée en 2022 (1,84 M€) et 2023 (1,77 M€), avant de repartir à la hausse en 2024.
Une amélioration de la couverture des dépenses réelles
Le nombre de jours de couverture des dépenses par l’excédent suit la même tendance : 26 jours en
2019, 73 jours en 2024.
Après un pic à 62 jours en 2021, la couverture diminue à 51 jours en 2022 et 47 jours en 2023, ce qui
traduit une hausse des dépenses.
En 2024, la couverture remonte à 73 jours, bien au-dessus du seuil minimal représenté sur le graphique
à 30 jours.
Une situation financière consolidée
L’augmentation de l’excédent traduit une bonne maîtrise des dépenses et/ou une amélioration des
recettes. 17
L’excédent permet d’assurer une capacité d’autofinancement renforcée, réduisant le besoin de recourir
à l’emprunt.
L’amélioration de la couverture des dépenses garantit une plus grande résilience financière en cas de
choc budgétaire.
L’évolution de l’excédent global de clôture montre une gestion budgétaire prudente et efficace, avec
une capacité de financement qui s’est renforcée en 2024. Cette situation favorable permet d’envisager
des investissements sans fragiliser l’équilibre financier de la commune. Toutefois, la baisse observée en
2022 et 2023 rappelle la nécessité de maintenir une vigilance sur l’évolution des dépenses.
VI Gestion de la dette
La gestion de la dette est un enjeu majeur pour la commune, visant à garantir un financement efficace
des investissements tout en maîtrisant le poids des remboursements sur le budget. L’analyse des
données permet d’évaluer la répartition de la dette, sa structure et les marges de manœuvre pour les
années à venir.
A) REPARTITION DE LA DETTE
1. Répartition par Banque
La dette de la commune est principalement
détenue par Crédit Agricole Centre Loire (56 %),
suivi de SFIL (20 %), CA CIB (15 %) et CDC (9 %).
Cette diversité d’acteurs financiers assure une
certaine sécurité en limitant la dépendance à un
seul établissement bancaire.
La répartition actuelle témoigne d’une gestion
prudente, permettant d’avoir accès à différentes
sources de financement adaptées aux besoins. 18
2. Répartition par Type de Taux
La structure des taux d'intérêt est un élément
clé pour évaluer les risques financiers.
Actuellement, 59 % de la dette est à taux fixe,
tandis que 41 % est à taux variable. Cette
répartition est relativement équilibrée :
Le taux fixe apporte de la stabilité budgétaire
en garantissant des remboursements
constants.
Le taux variable peut offrir des conditions
plus avantageuses en période de taux bas
mais présente un risque en cas de remontée
des taux d'intérêt.
3. Répartition par Index
Les index utilisés pour la dette se répartissent
de la manière suivante :
Taux fixe : 59 %
TAG 1m : 20 %
Euribor 3m : 17 %
TAM : 3 %
Cette diversité d’index permet d’adapter les
conditions financières aux fluctuations du
marché monétaire et de diversifier le risque
lié aux évolutions des taux d'intérêt. 19
C) PERSPECTIVES ET STRATEGIE D’ENDETTEMENT
1. Capacité de Désendettement et Évolution de la Dette
La capacité de désendettement de la commune est actuellement de 10,6 années, ce qui reste dans un
seuil acceptable, bien que nécessitant une gestion rigoureuse des finances. Le graphique de l’évolution
de la dette montre une réduction progressive du capital restant dû, garantissant une diminution de
l’encours de dette sur le long terme.
Le graphique de l’amortissement montre une réduction progressive de l’encours de dette, avec une
extinction prévue sur plusieurs décennies. La dette suit une trajectoire maîtrisée, permettant de
conserver une capacité d’autofinancement suffisante et de limiter le poids du remboursement sur le
budget de la commune.
L’ajout d’un nouvel emprunt de 500 000 € en 2025 entraîne un léger décalage dans l’extinction totale
de la dette. Ce nouvel emprunt est destiné à financer des projets d’investissement structurants.
2. Objectifs de Gestion de la Dette
Optimiser la structure de financement en privilégiant les financements à taux fixe pour limiter les risques
liés à la volatilité des marchés financiers.
Anticiper les besoins futurs en assurant un suivi régulier des taux d’intérêt pour saisir des opportunités
de refinancement en cas de conditions favorables.
Maintenir une capacité d’autofinancement suffisante en garantissant que l’épargne nette reste à un
niveau adéquat pour financer une partie des investissements sans surcharger la dette.
La commune affiche une gestion de la dette prudente, avec une répartition équilibrée entre les
établissements bancaires et une structure de taux relativement maîtrisée. Toutefois, la part non
négligeable de la dette à taux variable impose une vigilance continue pour prévenir les risques liés à
d'éventuelles hausses des taux d’intérêt. Une stratégie financière proactive permettra d’assurer la
stabilité budgétaire tout en maintenant des marges de manœuvre pour les investissements futurs. 20
VII. Évaluation des Impacts et Ratios Financiers
A) Taux d’épargne, capacité d’endettement
L'analyse des principaux ratios financiers permet d'apprécier la santé financière de la collectivité et
d’évaluer sa capacité à financer ses investissements tout en maintenant un niveau d’endettement
maîtrisé.
1. Épargne et capacité d'autofinancement
L’épargne de gestion s’élève à 858 103,36 €, reflétant la capacité de la commune à dégager une marge
financière après prise en compte des charges courantes. L’épargne nette, après remboursement du
capital de la dette, s’établit à 466 196,12 €, indiquant une capacité d’autofinancement (CAF NETTE)
encore confortable.
2. Taux d’endettement et capacité de désendettement
Le taux d’endettement est de 0,53 (soit 53 %), traduisant un niveau d’endettement raisonnable par
rapport aux ressources disponibles. Ce ratio permet de mesurer la part de la dette dans les recettes
réelles de fonctionnement et d’évaluer le poids du remboursement des emprunts sur le budget
communal.
Un indicateur essentiel est la capacité de désendettement, qui s’établit à 10,6 années. Ce chiffre
représente le nombre d’années nécessaires pour rembourser la dette en mobilisant l’épargne brute
annuelle. En règle générale, un seuil inférieur à 12 ans est considéré comme correct, bien que la
prudence soit de mise pour éviter toute rigidité financière excessive.
3. Taux de rigidité
Le taux de rigidité est de 0,69 soit 69 %. Cet indicateur mesure la part des dépenses incompressibles
(charges de personnel, intérêts de la dette, dépenses obligatoires) dans le budget de la collectivité. Un
taux élevé limite la capacité de manœuvre budgétaire, rendant plus difficile l’adaptation aux aléas
financiers ou la mise en place de nouveaux projets.
L’analyse des ratios financiers montre une situation maîtrisée en termes d’endettement et de capacité
d’autofinancement, avec une épargne nette positive et une capacité de désendettement correcte.
Toutefois, le taux de rigidité relativement élevé invite à une vigilance accrue afin de préserver la
flexibilité budgétaire de la commune. 21
IX. Budgets annexes
A) Budget Assainissement
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 004,90 € 28 004,00 € 24 999,10 €
012- CHARGES DE PERSONNEL 30 000,00 € 30 000,00 €
023 - VIR SEC 267 216,50 € 446 363,47 € 179 146,97 €
042 - Opé.d'ordre de transfert entre 204 776,00 € 204 776,00 € 0,00 €
66 - CHARGES FINANCIERES 176 582,60 € 161 357,62 € -15 224,98 €
TOTAL 681 580,00 € 870 501,09 € 188 921,09 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
002- Excédents antérieurs reportés 0,00 € 194 848,02 € 194 848,02 €
042- Opé.d'ordre de transfert entre 53 656,00 € 53 653,07 € -2,93 €
70 - PRODUITS DES SERVICES, DU DOMA 597 924,00 € 622 000,00 € 24 076,00 €
TOTAL 651 580,00 € 870 501,09 € 218 921,09 €
DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
001 - Solde d'exécution N-1 (Déficit 411 559,27 € 140 920,14 € -270 639,13 €
040 - Opé.d'ordre de transfert entre 53 656,00 € 53 653,07 € -2,93 €
041 - Opérations patrimoniales 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00 €
16 - Emprunts et dettes assimilées 116 481,68 € 129 352,10 € 12 870,42 €
20 - Immobilisations incorporelles 16 205,00 € 357 540,58 € 341 335,58 €
23 - Immobilisations en cours 256 741,12 € 398 500,65 € 141 759,53 €
TOTAL 855 643,07 € 1 080 966,54 € 225 323,47 €
RECETTES D'INVESTISSEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
021 - VIR SEC 267 216,50 € 446 363,47 € 179 146,97 €
040 - Opé.d'ordre de transfert entre 204 776,00 € 204 776,00 € 0,00 €
041 - Opérations patrimoniales 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00 €
1068 - Excédent de fonct. capitalisé 198 628,57 € 0,00 € -198 628,57 €
13 - Subventions d' Investissement 184 022,00 € 428 827,07 € 244 805,07 €
TOTAL 855 643,07 € 1 080 966,54 € 225 323,47 €
L’analyse du budget prévisionnel 2025 met en évidence une forte augmentation des dépenses de
fonctionnement (+188 921,92 €), principalement due à la hausse des virements de section
(+179 146,97 €) et des charges à caractère général (+24 999,10 €). Les recettes de fonctionnement
progressent encore plus fortement (+218 921,09 €), notamment grâce à un excédent antérieur reporté
(+194 848,02 €) et une hausse des produits des services (+24 076,97 €), garantissant un équilibre
budgétaire. Ce chapitre intègre la collecte de la taxe qui était initialement perçue par l’agence de l’eau.
Côté investissement, les dépenses connaissent également une augmentation significative
(+225 323,47 €), avec une montée des immobilisations (+341 533,52 €), compensée en partie par une
baisse du solde d’exécution (-270 639,13 €). Cette section voit le lancement du schéma directeur 22
d’assainissement. Les recettes d’investissement suivent cette hausse (+225 323,47 €), principalement
alimentées par une forte progression des subventions (+229 827,07 €) et des virements de section
(+179 146,97 €).
Globalement, la collectivité accroît considérablement son effort d’investissement tout en renforçant ses
recettes de fonctionnement, ce qui traduit une stratégie dynamique de développement et
d’équipement. 23
B) Budget Eau
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL 50 723,51 € 12 660,26 € -38 063,25 €
023 - VIR SEC 60 557,15 € 142 376,32 € 81 819,17 €
012 - CHARGES PERSONNEL 30 000,00 € 30 000,00 € 0,00 €
042 - Opé.d'ordre de transfert entre 70 180,00 € 70 180,00 € 0,00 €
66 - CHARGES FINANCIERES 44 840,00 € 51 142,64 € 6 302,64 €
TOTAL 256 300,66 € 306 359,22 € 50 058,56 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
002 - Excédents reportés 84 488,41 € 82 610,22 € -1 878,19 €
042 - Opé.d'ordre de transfert entre 748,00 € 749,00 € 1,00 €
70 - PRODUITS DES SERVICES, DU DOMA 171 063,25 € 223 000,00 € 51 936,75 €
TOTAL 256 299,66 € 306 359,22 € 50 059,56 €
DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
001 - Solde d'exécution N-1 (Déficit 3 009,80 € 32 343,74 € 29 333,94 €
040 - Opé.d'ordre de transfert entre 749,00 € 749,00 € 0,00 €
16 - Emprunts et dettes assimilées 102 706,34 € 128 696,81 € 25 990,47 €
20 - Immobilisations incorporelles 52 747,36 € 52 747,36 €
23 - Immobilisations en cours 27 281,81 € 30 363,15 € 3 081,34 €
TOTAL 133 746,95 € 244 900,06 € 111 153,11 €
RECETTES D'INVESTISSEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
021 - VIR SEC 60 557,15 € 142 376,32 € 81 819,17 €
040 - Opé.d'ordre de transfert entre 70 180,00 € 70 180,00 € 0,00 €
1068 - Excédent de fonct. capitalisé 3 009,80 € 32 343,74 € 29 333,94 €
TOTAL 133 746,95 € 244 900,06 € 111 153,11 €
L’analyse du budget prévisionnel 2025 révèle une hausse significative des dépenses de fonctionnement
(+50 058,56 €), principalement portée par une forte augmentation des virements de section
(+81 819,17 €) et des charges financières (+5 302,64 €), malgré une nette diminution des charges à
caractère général (-38 063,25 €). Les recettes de fonctionnement progressent également au même
niveau (+50 059,56 €), essentiellement grâce à une hausse des produits des services (+51 936,75 €). Ce
chapitre intègre la collecte de la taxe qui était initialement perçue par l’agence de l’eau.
Côté investissement, les dépenses augmentent fortement de 111 153,31 €, notamment sous l’effet de
la hausse du solde d’exécution (+29 333,94 €) et des emprunts/dettes assimilées (+25 983,62 €). Cette
montée est intégralement couverte par une hausse des recettes d’investissement du même montant,
en raison d'une augmentation du virement de section et de l’excédent de fonctionnement capitalisé.
Globalement, la collectivité renforce son effort d’investissement et ajuste ses finances de
fonctionnement, en augmentant les recettes pour absorber l'augmentation des charges. 24
C) Budget STIC
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL 24 132,51 € 23 798,00 € -334,51 €
012 - CHARGES DE PERSONNEL 114 996,00 € 102 006,00 € -12 990,00 €
042 - Opé.d'ordre de transfert entre 15 599,00 € 15 599,00 € 0,00 €
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COUR 5,00 € 5,00 € 0,00 €
67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 1,00 € 0,00 € -1,00 €
TOTAL 154 733,51 € 141 408,00 € -13 325,51 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
002 - EXCEDENTS REPORTES 1 733,51 € 1 733,44 € -0,07 €
70 - PRODUITS DES SERVICES, DU DOMA 13 000,00 € 13 000,00 € 0,00 €
74 - DOTATIONS, SUBVENTIONS 140 000,00 € 126 673,56 € -13 326,44 €
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION 0,00 € 1,00 € 1,00 €
TOTAL 154 733,51 € 141 408,00 € -13 325,51 €
DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
21 - Immobilisations corpo 65 603,58 € 69 604,54 € 4 000,96 €
TOTAL 65 603,58 € 69 604,54 € 4 000,96 €
RECETTES D'INVESTISSEMENT 2024 BP 2024 BP 2025
001 - EXCEDENTS REPORTES 50 004,58 € 54 005,54 € 4 000,96 €
040 - Opé.d'ordre de transfert entre 15 599,00 € 15 599,00 € 0,00 €
TOTAL 65 603,58 € 69 604,54 € 4 000,96 €
Le Service de Transport Intra-Cosnois sera transféré en juillet 2025.
Toutefois le budget est prévu en année pleine pour des facilités de gestion et donnera lieu à des
opérations de transfert en cours d’année.
L'analyse du budget prévisionnel 2025 montre une baisse des dépenses de fonctionnement de
13 325,51 €, principalement due à une diminution des charges de personnel (-12 990,06 €) et des
charges à caractère général (-334,51 €). Les recettes de fonctionnement suivent la même tendance, avec
une réduction équivalente (-13 325,51 €), principalement sur les dotations et subventions
(- 13 676,56 €).
À l'inverse, l'investissement est en hausse de 4 000,96 €, avec une augmentation des immobilisations
corporelles et des excédents reportés. Les recettes d'investissement couvrent exactement cette hausse,
garantissant un équilibre budgétaire.
Globalement, la collectivité opte pour une réduction des dépenses de fonctionnement tout en
renforçant légèrement l'investissement, un choix prudent visant probablement à optimiser les
ressources disponibles.