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Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ORdre du jour 15.04.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Famille,
DÉPARTEMENT DE L’'HÉRAULT
VILLE
DE
PAULHAN
34230
Paulhan le 07-04-2021
CONSEIL MUNICIPAL du 15 Avril 2021
18 h 30 à la salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR :
1) Compte administratif : commune
2) Compte de gestion : commune
3) Affectation du résultat : Commune
4) Budget primitif : Commune
5) Vote des taux d’imposition communaux
6) Adoption du bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées au cours de
l’année 2020
7) Attribution des subventions aux associations
8) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ACA2P
9) Opposition au transfert de la compétence PLU à la Commmunauté de Communes
du Clermontais
10)Echange de parcelles nécessaires au projet de la station d’épuration
intercommunale de Paulhan/Aspiran et Uscias d’Hérault
11) Adoption du projet de création d’une station de traitement des eaux usées
intercommunale au profit des communes d’Aspiran, Paulhan et Usclas d’Hérault située à Paulhan et à la création de nouveaux ouvrages sur les réseaux de collecte
des eaux usées
12) Voie verte tranche 4 - Demande de subvention Hors Programme 2021
13) Voie verte tranche 4 - Demande subvention auprès du Service Départemental à la
Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports
14) Cession des candélabres pour l'éclairage de la résidence Sus Castel par Hérault
Logement
Le Maire : Claude VALERO
19, Cours National - BP. 27 - Tél. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie @paulhan fr