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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 4 Décembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 4 Décembre 2023)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Paulhan le 23-11-2023
VILLE
DE CONSEIL MUNICIPAL du 4 Décembre 2023
PAULHAN
34230 à 18 h 30 — salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu de la délégation de signature et des décisions de Monsieur le Maire 1) Cession de voirie — parcelle cadastrée section AM n° 682 (ex AM n° 478) 2) Utilisation de locaux municipaux — classe de l’ancienne école G. Sand — Renouvellement d’une convention temporaire avec la Communauté de Communes du Clermontais pour le temps d'accueil du lieu d’accueil enfants parents du clermontais « 1” Arbre à bulles » pour 2023-2024 3) Utilisation de locaux municipaux — classe de l’ancienne école G. Sand — Renouvellement d’une convention temporaire avec la Communauté de Communes du Clermontais pour les animations du Relais Petite Enfance du Clermontais 2023-2024
4) Budget Communal - Décision modificative
5) Demande d'aides à l’action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux auprès de la Communauté des Communes du Clermontais
6) Dotations de l’Etat 2024
7) Saison culturelle 2024- demande d’aide départementale
8) Autorisation de mandatement des dépenses investissement avant adoption du budget primitif 2024 - Commune
9) Adoption d'une convention avec le Syndicat Centre Hérault
10) Subventions exceptionnelles d'équipement aux associations ESP Basket, ESP Football, ESP Tambourin et ESP Tennis
11) Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association ESP Tambourin 12) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « Paulhan Solidaire » - Renouvellement 13) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « ACA?P » - Renouvellement 14) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « ESP Football » - Renouvellement 15) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « coopérative scolaire école F. Dolto » - Renouvellement
16) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « coopérative scolaire groupe scolaire Arc en Ciel » - Renouvellement
17) Avis d'ouvertures dominicales du magasin Action pour l’année 2024
18) Acquisition d’un bien par voie de préemption
19) Demande de subvention auprès d'HERAULT ENERGIES — mise en place système régulation de chauffage à la salle des fêtes
20) Adoption d’un avenant Bourg Centre 2022-2028
21) Adoption d’une convention d’occupation temporaire du domaine public 22) Adoption d’une convention relative à l’expérimentation du compte financier unique
19, Cours National - B.P. 27 - Tél. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie@paulhan fr