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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Dinstallation)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BREUIL
DU
26
MAI
2020
Article
L.2121-25
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales
:
Le
compte
rendu
de
la séance
est affiché
sous
huitaine
Article
R.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
:
L'affichage
du
compte-rendu
de
la séance
a lieu,
par
extraits,
à la porte
de
la Mairie.
Conseillers
en
exercice
:27
Convocation
du
18
Mai
2020
Présents
à la
séance
:
26
Présents
:Chantal
CORDELIER
- Fiorina
MOREAU
- Robert
ARNOLDO
- Catherine
LANDRE
-
Bernard
FREDON
-
Catherine
BUCHAUDON
-
Léon
MATUSZYNSKI
-
Michel
VADROT
-
Stéphanie
MICHELOT-LUQUET
- Luis
MENARGUES
- Valérie
JULIEN
—
Rémi
FALCAND
- Nathalie
MOYSET
-
Christian
MATHIAS
- Carole
BILLARD
- Gilles
COUVIDAT
- Patricia
DA
CUNHA
- Martine
MACIASZEK
Sylvain
LAMOTTE
- Cécilia
VALOR
- Philippe
MEREAU
- Laurent
ECHALIER
- Géraldine
PLANTARD
Sandro
Filipe
MARTINS
- Inès
DIAS
-
Johan
DURQUE
Absents
excusés
: Fabrice
PORCHERON
(pouvoir
à Bernard
FREDON)
Secrétaire
de
séance
: Philippe
MEREAU
DELIBERATION
N° 1
OBJET
: ELECTION
DU
MAIRE
18h41
-
Madame
Cordelier
ouvre
la
séance
et
remercie
les
personnes
présentes
et
précise
les
raisons
de
la
tenue
du
conseil
dans
la
salle
du
Morambeau
afin
de
respecter
les
gestes
barrières
et
garantir
la
distanciation
sociale
qu’imposent
les
règles
sanitaires.
Elle
exprime
sa
satisfaction
de
retrouver
les
élus
après
ces
2
mois
de
confinement
durant
lesquels
notre
vie
a
été
profondément
modifiée.
Elle
souhaite
en
premier
lieu
avoir
une
pensée
pour
toutes
les
personnes
victimes
de
la
Covid-19
et
exprimer
une
profonde
gratitude
aux
personnels
soignants
dans
les
hôpitaux,
les
EPAHD
ou
à
domicile,
personnel
en
première
ligne
depuis
des
mois
et
qui
doit
encore
faire
face
à cette
terrible
épidémie
au
quotidien.
Un
grand
merci
pour
leur
dévouement jamais
mis
en
défaut.
Il faut
rester
très
vigilant
car
l'épidémie
n'est
pas
éradiquée.
Un
grand
merci
également
pour
tous
ceux
qui
ont
assuré
la
continuité
du
service
public
et
ceux
qui
se
sont
mobilisés
pour
faciliter
notre
quotidien.
Cette
crise
sanitaire
sans
précédent
a
créé
un
formidable
élan
de
solidarité
et
d'entraide.
Je
veux
remercier
tous
ceux
qui
ont
participé
que
ce
soit
pour
contacter par
téléphone
les
personnes
isolées
pour
s'enquérir
de
leur
besoin,
pour
leur
porter
des
courses
à
domicile,
ou
pour
la
confection
des
masques.
En
cette
période
particulièrement
difficile, je
vous
invite
à saluer
l'engagement
de
chacun
par
des
applaudissements. Passage
à l'installation
du
conseil.
Madame
le Maire
cite
les
élus
nouvellement
élus
et les
déclarent
officiellement
installés.
Dit
un
mot
sur la fiche
signalétique
déposée
à la table
des
conseillers
municipaux
en précisant
qu’elle
contient
notamment
l’autorisation
d’adresser
les
dossiers
du
conseil
municipal
par
voie
dématérialisée,
puis
désigne
Philippe
Méreau
comme
secrétaire
de
séance
et passe
la présidence
de
la
séance
à Léon
MATUSZYNSKI,
doyen
de
l’assemblée.
Léon
MATUSZYNSKI
constate
que
les
conditions
de
quorum
sont
respectées
et
rappelle
les
conditions
d’élection
du
Maire.
Il demande
à Monsieur
Echalier
et Madame
Cordelier
de
désigner
un
assesseur.
Madame
Moreau
et Monsieur
Martins
sont
désignés
comme
assesseurs.
Monsieur
Le
Président
rappelle
l’objet
de
la séance
qui
est l’élection
du
maire
Il fait l’appel
de
candidature.
Mme
Chantal
CORDELIER
se présente
à l’élection
de
Maire.
M.
Echalier
se présente
à l’élection
de
Maire.
M.
Fredon
déclare
être
détenteur
d’un
pouvoir
de
M.
Porcheron.
Ce
pouvoir
est remis
au
directeur
général
des
services. Il est procédé
au
vote.
M.
MATUSZ
YNSKI
cite chaque
nom
de
conseiller
dans
l’ordre
d’installation,
qui
dépose
dans
l’urne
qui
leur
est présentée,
une
enveloppe
contenant
le bulletin
de
vote.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2122-1
à L.
2122-17,
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
e
nombre
de
bulletins
: 27
e
bulletins
blancs
ou
nuls :
0
e
suffrages
exprimés
: 27
e
majorité
absolue
: 14
Ont
obtenu
:
Mme
Cordelier
: 22
voix
M.
Echalier
:
5 voix
Mme
Chantal
Cordelier
est
élue
Maire
à la
majorité
absolue.
Mme
le Maire
ceint
l’écharpe
tricolore
et reprend
la présidence
de
la séance.
L'élection
du
Maire
n'est pas
un
évènement
anodin,
une
délibération
comme
une
autre.
Il nécessite
quelques
mots.
Je
voudrais
tout d'abord
remercier
celles
et ceux
qui
nous
ont fait confiance
le 15
mars
dernier,
et celles
et
ceux
qui
m'ont fait
confiance
et
qui par
leur
vote
ce
soir
m'ont
élue
à cette fonction.
Je
mesure
à
la fois
l'honneur
qui
m'est fait
et les
responsabilités
qui
m'incombent
pour
l'avenir
de
notre
commune
pendant
les
six prochaines
années.
L'élection
n'est pas
une fin
en
soi.
C’est
au
contraire
un
commencement. I
nous
faut
maintenant
mettre
en
œuvre
le
programme
que
nous
avons
élaboré
et
proposé
au
Brogéliennes
et
aux
Brogéliens.
Ce
travail,
je
ne
vais
pas
l'assumer
seule
mais
avec
une
équipe.
L'exécutif
tout
d'abord
que
vous
allez
être
appelés
à
désigner
dans
quelques
instants,
et
les
conseillers
délégués
que
je
nommerai
ensuite
comme
je
m'y
suis
engagée
concernant
la
sécurité
et
la
participation
citoyenne,
et
vous
les
conseillers
muni-
cipaux
par
votre
présence
sur
le
terrain
au
contact
de
la
population
mais
aussi
par
votre
contribution
active
au
sein
des
commissions
et
des
groupes
de
travail.
L'action
municipale
n'a
de
sens
que
si
chacun
se
l’appro-
prie.
Je
compte
sur
la
participation
et
l'implication
de
chacun
dans
une
démarche
constructive.
Pour
conclure,
et
même
si
la
gestion
d'une
commune
ne
peut
s'apparenter
à
celle
d'une
entreprise,
je
citerai
l'industriel
Henri
Ford
qui
disait
« se
réunir
est
un
début,
rester
ensemble
est
un
projet,
travailler
ensemble
est
une
réus-
site
».
Alors
Mesdames,
Messieurs
les
élus,
travaillons
ensemble
au
service
de
tous
pour
que
ces
six
années
soient
une
vrai
réussite
pour
notre
commune.
DELIBERATION
° 2
OBJET
:DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
ET
ELECTION
DES
ADJOINTS
En
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
8 pour
la
commune
du
Breuil.
Madame
le Maire
propose
d’élire
6 adjoints,
Proposition
adoptée
à l’unanimité.
L'article
L
2122-7-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Dans
les
communes
de
1 000
habitants
et plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage,
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin,
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus.
Madame
le Maire
propose
la liste suivante
:
1
adjoint
:
Mme
Moreau
chargée
de
l’éducation,
de
l’enfance
et de
la jeunesse.
2°%
adjoint
: M
Arnoldo
chargé
des
travaux
et de
l’urbanisme
et de
la proximité
3°
adjoint
: Mme
Landré
chargée
de
l’action
sociale
et du
logement
4%
adjoint
: M
Fredon
chargé
des
finances
et du
développement
durable
5°"
adjoint
: Mme
Buchaudon
chargée
de
la culture
et de
l’animation
de
la commune
6°"
adjoint
: M
Matuszynski
chargé
des
sports
et de
la vie
associative
Un
délai
de
5 minutes
est proposé
pour
le dépôt
auprès
du maire
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire. M.
Echalier
se propose
comme
7%
adjoint
chargé
de
l’écologie.
Mme
le Maire
rappelle
que
c’est une
élection
As
liota
M
Loholisr
nrannce
da
fiaurar
our
la
licta
nrécantéa
nar
Mima
ls
Maira
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité :
-
FIXE
à 6 le nombre
des
adjoints
(pour
27,
abstention
0, contre
0)
-
ELIT
les
adjoints
Votants
: 27
Suffrages
exprimés
: 27
La
liste
de
Mme
Cordelier
a obtenu
22
voix
1%
adjoint
:
Mme
Moreau
chargée
de
l’éducation,
de
l’enfance
et de
la jeunesse.
2%
adjoint
: M
Arnoldo
chargé
des
travaux
et de
l’urbanisme
et de
la proximité
3°Me
adjoint
: Mme
Landré
chargée
de
l’action
sociale
et du
logement
4°
adjoint
: M
Fredon
chargé
des
finances
et du
développement
durable
5ème
adjoint
: Mme
Buchaudon
chargée
de
la culture
et de
l’animation
de
la commune
6°"
adjoint
: M
Matuszynski
chargé
des
sports
et de
la vie
associative
DELIBERATION
° 3
OBJET
: INDEMNITE
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Les
articles
L.
2123-20
à L.
2123-24.1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
fixent
les
conditions
d’indemnisation
des
fonctions
de
maire
et d’adjoints.
Les
indemnités
maximales
pour
l'exercice
des fonctions
de
maires
et adjoints
au
maire
des
communes,
…
sont
fixées par
référence
au
montant
du
traitement
correspondant
à l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique.
Les
articles
L.
2123-23
et 24
prévoit
les
barèmes
suivants
pour
les
communes
de
3
500
à 9 999
habitants :
Indemnités
de
fonction
brutes
mensuelles
du
Maire
:
Taux
maximal
de
l’indice
brut
terminal
: 55
%
Indemnités
de
fonction
brutes
mensuelles
des
adjoints :
Taux
maximal
de
l’indice
brut
terminal
: 22
%
Le
conseil
municipal
peut,
par
délibération,
fixer
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
ci-dessus,
à
la demande
du
maire.
Mme
le Maire
propose
de
diminuer
de
20
%
les taux
maximum
prévus
par
les textes
soit pour
le maire
44
%
et pour
les
adjoints
17,5
%.
Elle
propose
également
pour
les
2
conseillers
délégués
qui
seront
nommés,
un
taux
de
9%.
M.
Echalier
demande
le
montant
en
euro
net.
Cette
délibération
est
adoptée
à l’unanimité. DELIBERATION
° 4
OBJET
: STATUT
DE
L’ELU
Conformément
à l’article
L.
2121-7
CGCT
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
le
maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
Le
maire
remet
aux
conseillers
municipaux
une
copie
de
la
charte
de
l'élu
local.
Mme
le
Maire
propose
de
transmettre
la
charte
de
l’élu
local
commentée
par
l’association
des
Maires
de
France. QUESTIONS
DIVERSES
M.
Lamotte
demande
des
précisions
sur
les
conseillers
délégués.
Mme
Stéphanie
Michelot
Luquet
sera
conseillère
déléguée
à la
démocratie
participative
et
Michel
Vadrot
référent
à la
sécurité.
En
conclusion,
Mme
le
Maire
annonce
le
prochain
conseil
le
29
juin
2020.
Ce
conseil
sera
un
conseil
important
car
il
sera
l'occasion
de
voter
le
budget.
Il
définira
les
commissions
et
Mme
le
Maire
indique
que
la
liste
de
ces
commissions
sera
transmise
à
l'opposition
qui
pourra
avoir
une
place
dans
chacune
des
commissions. Elle
remercie
l’assemblée
et
regrette
que
les
mesures
sanitaires
ne
permettent
pas
de
proposer
le
traditionnel
verre
de
l’amitié
à la
fin
de
cette
séance.
Clôture
de
séance
à
19h30.
Le
secrétaire
Le
Maire,
Philippe
MEREAU ea