Procès Verbal - réunion+du+15+avril+

Documents similaires

Procès Verbal - réunion+du+15+avril+2024?t=1720728866

Procès Verbal - réunion+du+15+avril+2024?t=1717232077

Procès Verbal - réunion+du+15+avril+2024?t=1731136129

Procès Verbal - réunion+du+15+avril+2024?t=1734506370

Conseil Municipal - réunion+du+15+juin+2018?t=1720728866

Conseil Municipal - réunion+du+15+juin+2018?t=1720728866

Procès Verbal - réunion+du+23+février+2024?t=1720728866

Compte-Rendu - 01042022?t=1720728866

Compte-Rendu - 01042022?t=1720728866

Compte-Rendu - compte+rendu+du+16+avril+2021?t=1720728866

Procès Verbal - réunion+du+15+avril+ Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Épehy. Lien du pdf (Procès Verbal - réunion+du+15+avril+)Thèmes du document : Santé, Budget, Institutions publiques, 1

Procès-verbal du 15 avril 2024

L’an deux mille vingt quatre, le 15 avril, à dix neuf heures, le Conseil Municipal de Epehy, convoqué légalement en date du 08 avril, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de MARTIN Jean-Michel, Maire.

Etaient présents : Mesdames Marie-Claude FOURNET, Bernadette LACROIX,

Véronique BAULOT, Nancy DUMONT et Aurélie MILLOT

Messieurs Michel DELAIRE, Jean-Claude WILLEMS, Bernard DOBBELS, Lucien

MOUTOIR et Patrick CHARLET

Absents excusés : Audrey DARRAS, Lise ANDRYJASKIEWICZ, Paul CARON et

Philippe VAILLANT.

Paul CARON donne procuration à Marie-Claude FOURNET

A été nommé secrétaire de séance : Madame Aurélie MILLOT

Monsieur le Maire indique aux conseillers qu’ils ont tous reçu par mail le compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2024.

N’ayant aucune question ou remarque, le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 23 février 2024.

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil Municipal de EPEHY que le compte de gestion est établi par le Receveur de la Trésorerie de PERONNE à la clôture de l’exercice.

Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2023 de la commune de Epehy, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNE

Monsieur MARTIN Jean-Michel, Maire, se retire et laisse la présidence à Madame FOURNET Marie-Claude pour le vote du compte administratif 2023 de la commune d’Epehy.2

Le conseil municipal vote le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête ainsi les comptes :

INVESTISSEMENT

Dépenses Prévu : 774 980.21 €

Réalisé : 431 963.58 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Recettes Prévu : 774 980.21 €

Réalisé : 355 935.86 €

Reste à réaliser : 0.00 €

FONCTIONNEMENT

Dépenses Prévu : 1 206 958.91 €

Réalisé : 698 091.50 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Recettes Prévu : 1 206 958.91 €

Réalisé : 1 242 671.00 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : - 76 027.72 €

Fonctionnement : 544 579.50 €

Résultat global : 468 551.78 €

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DE LA COMMUNE D’EPEHY

Le conseil municipal de la commune d’Epehy, réuni sous la Présidence de Monsieur MARTIN Jean-Michel, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2023 le 15 avril 2024,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 234 120.59 €

- Un excédent reporté de : 310 458.91 €3

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 544 579.50 €

- Un déficit d’investissement de : 76 027.72 €

- Un déficit des restes à réaliser de : 0.00 €

Soit un besoin de financement de : 76 027.72 €

DÉCIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 comme suit :

RÉSULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2023

- EXCÉDENT 544 579.50 €

Affectation complémentaire en réserve (1068) 76 027.72 €

Résultat reporté en fonctionnement (002) 468 551.78 €

RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) :

- DEFICIT 76 027.72 €

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU SERVICE

ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil Municipal de EPEHY que le compte de gestion est établi par le Trésorier de la SGC d’Albert à la clôture de l’exercice.

Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote le compte de gestion 2023 du service Assainissement de Epehy, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU SERVICE

ASSAINISSEMENT

Monsieur MARTIN Jean-Michel, Maire, se retire et laisse la présidence à Madame FOURNET Marie-Claude pour le vote du compte administratif 2023 du service Assainissement d’Epehy.

Le conseil municipal vote le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête ainsi les comptes :4

INVESTISSEMENT

Dépenses Prévu : 133 900.99 €

Réalisé : 105 044.57 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Recettes Prévu : 133 900.99 €

Réalisé : 84 132.85 €

Reste à réaliser : 0.00 €

FONCTIONNEMENT

Dépenses Prévu : 192 684.14 €

Réalisé : 117 995.91 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Recettes Prévu : 192 684.14 €

Réalisé : 119 344.92 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : -20 911.72 €

Fonctionnement : 1 349.01 €

Résultat global : -19 562.71€

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU SERVICE ASSAINISSEMENT

Le conseil municipal de la commune d’Epehy, réuni sous la Présidence de Monsieur

MARTIN Jean-Michel, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2023

le 15 avril 2024,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 19 435.13 €

- Un excédent reporté de : 20 784.14 €

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 1 349.01 €5

- Un déficit d’investissement de : 20 911.72 €

- Un déficit des restes à réaliser de : 0.00 €

Soit un besoin de financement de : 20 911.72 €

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 comme suit :

RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2023

- EXCEDENT 1 349.01 €

Affectation complémentaire en réserve (1068) 1 349.01 €

Résultat reporté en fonctionnement (002) 0.00 €

Résultat d’investissement reporté (001) : déficit 20 911.72 €

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU CCAS

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil Municipal de EPEHY que le compte de gestion est établi par le Trésorier de la SGC d’Albert à la clôture de l’exercice.

Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote le compte de gestion 2023 du CCAS de Epehy, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU CCAS

Monsieur MARTIN Jean-Michel, Maire, se retire et laisse la présidence à Madame FOURNET Marie-Claude pour le vote du compte administratif 2023 du CCAS d’Epehy.

Le conseil municipal vote le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête ainsi les comptes :6

INVESTISSEMENT

Dépenses Prévu : 69 065.69 €

Réalisé : 18 719.63 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Recettes Prévu : 69 065.69 €

Réalisé : 9 761.70 €

Reste à réaliser : 0.00 €

FONCTIONNEMENT

Dépenses Prévu : 99 503.99 €

Réalisé : 29 871.39 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Recettes Prévu : 99 503.99 €

Réalisé : 100 047.02 €

Reste à réaliser : 0.00 €

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : -8 957.93 €

Fonctionnement : 70 175.63 €

Résultat global : 61 217.70 €

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU CCAS

Le conseil municipal de la commune d’Epehy, réuni sous la Présidence de Monsieur

MARTIN Jean-Michel, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2023

du CCAS le 15 avril 2024,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 3 671.64 €

- Un excédent reporté de : 66 503.99 €

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 70 175.63 €7

- Un déficit d’investissement de : 8 957.93 €

- Un déficit des restes à réaliser de : 0.00 €

Soit un besoin de financement de : 8 957.93 €

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 comme suit :

RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2023

- EXCEDENT 70 175.63 €

Affectation complémentaire en réserve (1068) 8 957.93 €

Résultat reporté en fonctionnement (002) 61 217.70 €

Résultat d’investissement reporté (001) : déficit 8 957.93 €

Monsieur DELAIRE Michel et Madame LACROIX Bernadette quittent la séance, pris

par d’autres obligations.

VOTE DES TAXES-BUDGET PRIMITIF 2024-COMMUNE

Les taux 2023 sont reconduits pour l’exercice 2024.

Monsieur le Maire propose donc les taux suivants :

- Foncier bâti : 36.58 % soit un produit attendu de 304 236 €

- Foncier non bâti : 29.16 % soit un produit attendu de 51 059 €

- Taxe d’habitation : 17.11 % soit un produit attendu de 9 342 €

Sur les résidences secondaires

Après discussion, le conseil municipal vote ces taux à l’unanimité.8

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024-COMMUNE

Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Jean-Michel MARTIN, Maire, vote les propositions nouvelles du budget primitif de l’exercice 2024 :

Investissement

Dépenses : 644 855.13 €

Recettes : 644 855.13 €

Fonctionnement

Dépenses : 1 477 769.48 €

Recettes : 1 477 769.48 €

Pour rappel, total budget :

Investissement

Dépenses : 644 855.13 € (dont 0.00 € de RAR)

Recettes : 644 855.13 € (dont 0.00 € de RAR)

Fonctionnement

Dépenses : 1 477 769.48 € (dont 0.00 € de RAR)

Recettes : 1 477 769.48 € (dont 0.00 € de RAR)

FONGIBILITE DES CREDITS

L’instruction comptable et budgétaire M57 permet plus de souplesse budgétaire puisqu’elle offre la possibilité au Conseil Municipal de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5% du montant des dépenses réelles de chacune des sections (article L.5217-10-6 du CGCT). Dans ce cas, le maire informe l’assemblée délibérante de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance.

A titre d’information, le montant des dépenses réelles 2023 s’élevait à 667 759.91 €, en section de fonctionnement et 431 963.58 € en section d’investissement. La règle de fongibilité des crédits aurait porté en 2023 sur 50 081.99 € en fonctionnement et 32 397.27 € en investissement.

Cette disposition permettrait d’amender si besoin la répartition des crédits budgétaires entre chaque chapitre budgétaire (chapitres budgétaires classiques et chapitre9

opération) afin d’ajuster au plus près les crédits aux besoins de répartition et sans modifier le montant global des investissements.

Cette disposition permettrait de réaliser des opérations purement techniques avec rapidité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel dans la limite fixée à l’occasion du budget et ne pouvant dépasser 7.5 % des dépenses réelles de chacune des sections, pour l’exercice 2024.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024-ASSAINISSEMENT ET LES TAXES 2024

Monsieur le Maire sollicite le conseil municipal pour fixer le montant de la taxe de

raccordement ainsi que la taxe d’assainissement.

Monsieur le Maire propose de reconduire les taxes 2023 soit la part fixe à 36 € et 1 €

le m3 ainsi que la taxe de raccordement à 2 700 € HT. Après discussion, le conseil

municipal vote à l’unanimité les taxes 2024.

Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Jean-Michel MARTIN, Maire, vote les propositions nouvelles du budget primitif du service assainissement de l’exercice 2024 :

Investissement

Dépenses : 138 349.01 €

Recettes : 138 349.01 €

Fonctionnement

Dépenses : 171 900.00 €

Recettes : 171 900.00 €

Pour rappel, total budget :

Investissement

Dépenses : 138 349.01 € (dont 0.00 € de RAR)

Recettes : 138 349.01 € (dont 0.00 € de RAR)

Fonctionnement

Dépenses : 171 900.00 € (dont 0.00 € de RAR)

Recettes : 171 900.00 € (dont 0.00 € de RAR)10

COMMISSION AIDE SOCIALE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal avoir proposé aux anciens membres

du CCAS de faire partie de la commission « aide sociale ».

Tous ont accepté à l’exception de Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ. Monsieur le Maire

sollicite donc les membres du conseil municipal pour compléter la commission.

Madame Aurélie MILLOT est élue à l’unanimité.

MEDECINE PREVENTIVE

- Vu le Code du Travail ;

- Vu le Code de la Santé Publique ;

- Vu le Code de déontologie médicale ;

- Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son livre VIII relatif à la

prévention et protection en matière de santé et de sécurité au travail,

- Vu le décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité́ du

travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique,

- Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’Hygiène et la Sécurité du

travail ainsi qu’à la Médecine Préventive dans la Fonction Publique Territoriale et

notamment son titre III sur la médecine professionnelle et préventive,

- Vu le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables

aux agents contractuels de l'Etat pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16

du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de

l'Etat ;

- Vu le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 pris pour l'application de la loi n° 84-53 du

26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale et relatif à l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude

physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux ;

- Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales

Interministérielles,

- Vu le décret n°2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de

prévention dans la fonction publique de l’Etat,

- Vu le protocole de travail entre le médecin du travail et l’infirmière de Santé au Travail

dans le cadre de leurs activités dans le pôle Santé Prévention du CDG80, validé par

délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Somme en date

du 30 janvier 2023.11

APRES EN AVOIR DELIBERE,

• DECIDE de solliciter le Centre de Gestion de la Somme pour bénéficier de la prestation de médecine préventive qu’il propose aux collectivités ;

• APPROUVE le projet de convention à intervenir avec le centre de gestion ;

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention avec effet au 1er janvier 2024 ;

• INSCRIT les crédits correspondants chaque année au budget de la collectivité.

Le Maire,

• certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité;

• informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal •

administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

QUESTIONS DIVERSES

En ce qui concerne les travaux de sécurité rue Raoul Trocmé, le panneau d’information

et les travaux de rénovation de l’éclairage public, ces différents investissements

doivent être effectués pour la fin du mois d’avril.

Madame BAULOT demande à Monsieur le Maire si le défibrillateur a été changé.

Monsieur le Maire indique que Monsieur VAILLANT a indiqué que le nécessaire a été

fait.

Après échange de vues, la séance est levée à 21 h 00.