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Conseil Municipal - réunion+du+15+juin+
Document publié le Vendredi 15 juin 2018 par la commune d'Épehy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - réunion+du+15+juin+)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
1 Séance du 15 juin 2018 L’an deux mille dix huit, le quinze juin, à dix neuf heures, le Conseil Municipal de Epehy, convoqué légalement en date du 11 juin, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de MARTIN Jean-Michel, Maire. Etaient présents : Mesdames Marie-Odile LEROY, Dominique DORCHIES et Marie-Claude FOURNET, Messieurs Paul CARON, Michel DELAIRE, Jean-Claude WILLEMS, Philippe VAILLANT et Xavier MASSON Etaient absents :Messieurs Paul SIGNOIRT, Bernard DOBBELS et Mesdames Aurélie MILLOT, Virginie PROST, Astrid BOITEL et Béatrice THIERRY A été nommé secrétaire de séance : Monsieur Michel DELAIRE Après la lecture de la précédente réunion, Monsieur le Maire ouvre la séance LA POSTE – BAIL et AMENAGEMENT Monsieur le Maire expose aux membres du conseil Municipal de EPEHY de la demande de la direction de la Poste d’obtenir un local destiné aux facteurs qui assurent la distribution dans le secteur. Monsieur le Maire avait pensé au logement sis 2 rue des Ecoles-Rez-de-Chaussée qui vient d’être libéré. Après l’avoir visité, La Poste a donc donné un avis favorable à cette installation avec quelques aménagements à apporter comme l’installation d’un Sani broyeur dans la salle de bains et la création d’un parking dans la cour. Monsieur le Maire présente donc un devis de la société EIFFAGE pour l’aménagement de la cour pour un montant de 24 942.00 € HT soit 29 930.40 € TTC. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis et autorise Monsieur le Maire à signer un bail avec la Poste pour un montant mensuel de 300.00 €. DELIBERATION MODIFICATIVE Dans le cadre des travaux de parking au 2 rue des Ecoles décidés par le conseil municipal, celui-ci décide d’apporter les modifications suivantes au budget primitif 2018 de la commune soit : -21318-0080 Travaux de parking + 5 000.00 € - 2151-0067 Travaux de voirie - 5 000.00 € CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN RELAIS RADIOTELEPHONIE ORANGE Monsieur le Maire expose au conseil municipal le projet d’installation par Orange d’un relais radiotéléphonie situé sur un terrain communal proche de l’école de musique. Le dossier de présentation a été envoyé à chaque conseiller municipal avec la convocation pour étude. 2 Le loyer proposé est fixé à 2 150 € par an. Le bail est signé pour une durée de 12 ans renouvelable par période de 6 ans. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, donne un avis favorable à l’unanimité à ce dossier et autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour la mise en place du relais de radiotéléphonie. CREATION D’UN SAS A L’ENTREE DE LA MAISON MEDICALE Monsieur le Maire propose au conseil municipal un devis de la société G.L.E. pour la création d’un sas à l’entrée de la maison médicale afin d’éviter les ouvertures intempestives de la porte automatique en cas de vents moyens ou forts. Celui –ci s’élève à 8 766.29 € H.T soit 10 519.55 € T.T.C. Deux autres sociétés avaient été contactées. La société CONCEPT ALU 59 qui n’était pas intéressée par le chantier et la société RENOVAL VERANDA qui n’a pas répondu à la demande de devis. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de la société G.L.E. et autorise Monsieur le Maire à faire entreprendre les travaux dès que possible. RYTHMES SCOLAIRES RENTREE 2018-2019 Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu un avis favorable à la proposition des nouveaux horaires pour la rentrée prochaine soit : Lundi 8 h 30-12 h 00 13 h 30-16 h 00 Mardi 8 h 30-12 h 00 13 h 30-16 h 00 Jeudi 8 h 30-12 h 00 13 h 30-16 h 00 Vendredi 8 h 30-12 h 00 13 h 30-16 h 00 Le mercredi sera ouvert aux enfants dans le cadre d’activités périscolaires proposées par Vacances Plurielles. Une participation sera demandée aux familles. ACHAT D’UNE AUTOLAVEUSE Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le contrat de l’employée qui était chargée entre autre du nettoyage de la salle des fêtes n’est pas renouvelé. Les tâches qui lui incombaient ont donc été attribuées à Mme Sylvie JUNGE. Afin de lui permettre un gain de temps, Monsieur le Maire propose l’achat d’une autolaveuse. Mme Marie-Odile LEROY a donc été chargée de la demande de devis. Un devis de la société TOUSSAINT, actuel fournisseur de la Commune, a donc été établi avec une autolaveuse pour un montant de 1 800.00 € H.T. soit 2 160.00 € T.T.C. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à passer la commande auprès de la société TOUSSAINT. 3 SAUVEGARDE DES DONNEES Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré la société REXROTARY et TOSHIBA dans le cadre de la sauvegarde et la sécurité des données. Différentes propositions ont été faites mais qui ne correspondaient pas vraiment avec la taille de la commune. Par ailleurs, un devis de changement du matériel informatique du secrétariat a été reçu de la société SERIAM pour un montant de 2 304.00 € H.T. soit 2 764.80 € T.T.C. qui comprend l’ordinateur, l’écran, la migration des données mais également la fourniture de sauvegardes externes conformes aux nouvelles règles RGPD. Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le devis de la société SERIAM. REFERENT PLUI Monsieur le Maire expose que l’élaboration du Pan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.) nécessite l’implication et la mobilisation de l’ensemble des communes membres de la Communauté de Communes de la Haute Somme. Dans ce sens, les communes doivent désigner un référent communal « connecté » à qui sera transmis les documents de travail ainsi que les comptes rendus durant toute la procédure. Le référent communal « connecté » aura pour charge d’en informer régulièrement son Conseil Municipal. Il sera également l’interlocuteur privilégié de la Communauté de Communes de la Haute Somme pour transmettre les informations du conseil municipal ou des habitants. Il est proposé au Conseil Municipal de désigner Monsieur Paul CARON, Adjoint au Maire, comme référent communal. Après échanges de vues, la séance est levée à 20 H.