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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2020
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 30 juillet 2020
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 21 octobre 2020
Document publié le Mercredi 21 octobre 2020 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 21 octobre 2020)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Département
du
Var
Arrondissement
de
Draguignan
Canton
de Sainte-Maxime MAIRIE
Le
Plan
de
la
Tour
Le
16
octobre
2020
LE
PLAN
DE
LA
TOUR
Séance
du
21
octobre
2020
Convocation
adressée
à
chaque
Conseiller
Municipal
par
Monsieur
Laurent
GIUBERGIA,
Maire,
pour
le
21
octobre
2020
à
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte
rendu
du
11
septembre
2020
1. 2; 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19
Comm Décisions
municipales
Adhésion
au
Syndicat
Mixte
des
Maures,
des
communes
du
Rayol-Canadel
et
de
Bormes
les
Mimosas
Convention
«
nettoiement
propreté
»
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Golfe
de
Saint
Tropez
Convention
avec
la
Mission
Locale
pour
mise
à
disposition
des
bureaux
Convention
2S2C
Fixation
rémunération
des
travaux
supplémentaires
effectués
par
les
enseignants
pour
le
compte
de
la
commune
Election
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
Projet
de
servitude
de
Défense
Forestière
Contre
les
Incendies
—
Piste
E70-
Promesse
de
vente
parcelles
communales
à
la
Communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez,
pour
la
mise
en
œuvre
du
chenal
de
crue
du
ruisseau
d’emponse
|
Décision
modificative
n°1-Budget
Commune
|
Redevance
Occupation
du
domaine
public,
Réseau
transport
et
distribution
d'électricité
|
Redevance
Occupation
du
domaine
public,
relative
aux
Réseaux
de
Communications
Electroniques
Redevance
Occupation
du
domaine
public
—
Chantiers
provisoires
Prolongation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
fonctionnaire
territorial
Modalité
de
mise
à
disposition
des
véhicules
municipaux
Modalité
de
mise
à
disposition
des
téléphones
portables
professionnels
Adhésion
au
service
«
assistance
retraite
»
du
Centre
de
Gestion
du
Var
Ouverture
du
RIFSEEP
aux
cadres
d'emplois
des
techniciens
territoriaux,
des
éducateurs
territoriaux
de
jeunes
enfants
et
des
auxiliaires
de
puériculture
territoriaux
Mise
en
place
d’astreinte
sécurité
du
service
de
la
Police
Municipale
. Modification
du
tableau
des
effectifs
unications
et
questions
diverses
Le
Maire,
Laurent
GIUB