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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2020
Document publié le Samedi 20 juin 2020 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2020)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Famille,
Département
du
Var
Arrondissement
de
Draguignan
Canton
de Sainte-Maxime
CONSEIL
MUNICIPAL
NRTRIE
DE LA COMMUNE
,
DU
PLAN
DE
LA
TOUR
La
LE
PLAN
DE
LA
TOUR
Séance
du
11
juin
2020
D ® ON D UN 8 w N ph # S 11. 12. 13: 14. 15. 16. 47: 18. 19. 20. 21. 22. Convocation
adressée
à
chaque
Conseiller
Municipal
par
Madame
Florence
LANLIARD,
Maire,
pour
le
11
juin
2020,
à
18h30
au
Foyer
des
Campagnes.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte
rendu
du
15
février
2020
Installation
de
Caroline
BISCHOP
suite
à
la
démission
de
Nadine
AUBE
Avance
subvention
2020
versée
au
CCAS
Subvention
au
titre
FRAT
COVID
19
Candidature
à
l'appel
à projets
«
Label
Ecoles
numériques
2020
»
Mise
en
place
dispositif
2S2C
sur
le temps
scolaire
Renouvellement
opération
« Plan
de
la Tour
sur
mer
»
Subvention
exceptionnelle
Jeunes
Agriculteurs
du
Var
Convention
Transfert
du
barrage
du
Langastoua
Convention
Groupement
de
commande
Symielec
Var
Prolongation
d’un
bail
de
location
rue
Abbé
Spariat
Résiliation
partielle
du
bail
emphytéotique
administratif
suite
à
la
réalisation
de
logements
locatifs
sociaux
avec
VAR
HABITAT Convention
d'occupation
d’une
parcelle
privée
pour
installation
dispositif
radio
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Vente
maison
des
Pierrons
Vente
parcelle
D7
sur
la
Commune
de
la
Garde-Freinet
Régularisation
de
l'assiette
foncière
du
chemin
rural
n°556
dit
«
des
Bassinets
»
Révision
du
PLU
:Droit
de
Préemption
Urbain
Extinction
de
créances
irrécouvrables
Approbation
du
compte
des
gestions
2019
Approbation
du
Compte
Administratif
Assainissement
—
Commune
2019
Exonération
droit
d'occupation
du
domaine
public
et
extension
des
terrasses
des
restaurants
sur
le
domaine
public.
Prime
COVID
19
Modification
du
tableau
des
effectifs
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
fonctionnaire
territorial
Communications
et
questions
diverses
. Décisions
municipales
Le 1
SA
Com
| Ps
I 5.0
2