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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 16 septembre 2021
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 18 decembre 2025
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 16 octobre 2025
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 16 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 10 octobre 2025,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LATOUR
Séance du 76 octobre 2025
Convocation du 70 octobre 2025
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 16 octobre 2025, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TAUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1 Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité (RLp)
2 Avenant N"l à la convention DECI CHEMTN DE TERRE ROUGE-MAGNAN-PLANETE
3 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale - CAF 2026-2030
4 Actualisation des tarifs communaux
5 Subvention de fonctionnement au profit de I'association LEI FREIRE DOU BALOUN - Année 2025
6 Subvention exceptionnelle au profit de l'association COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN - Année 2025 7 Subvention exceptionnelle au profit de I'association LEI FREIRE DOU BALOUN - Année 2025
8 Convention de mise à disposition d'équipements municipaux au profit du Tennis Club Plantourian
9 Approbation de la convention pour la gestion de la bibliothèque
10 Approbation du rapport de la CLECT de la CCGST du 08 septembre 2025 au titre des itinéraires de randonnées f, Modification du tableau des effectifs
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Le Maire,
GIUBTRGIA
u
Hôtel de Ville . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55. Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net