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Procès Verbal - Liste 11 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste 11 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
République
française
Département
de
l’Yonne
— Arrondissement
d’Auxerre
—
Canton
de
Chablis
MAIRIE
de
POILLY
SUR
SEREIN
48
rue
d’en
Bas
Tél.
: 03
86
75
90
29
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11 DÉCEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
11
décembre
2023
à
18h30
à
la
mairie
et
a
examiné
les
délibérations
suivantes
:
N°
délibération
Objet
Décision
Arrêt
du
procès-verbal
du
6 novembre
2023
Adoptée
32/2023
Choix
du
mode
de
gestion
du
service
eau
potable
Adoptée
33/2023
Définition
des
zones
d’accélération
des
énergies
Adoptée
34/2023
Révision
du
loyer
de
l’épicerie
Adoptée
35/2023
Décision
modificative
n°3
budget
principal
Adoptée
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
mairie.
Liste
affichée
le
15
décembre
2023
Le
Maire,
Hélène
COMOY