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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste 03 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République française
Département de l’Yonne – Arrondissement d’Auxerre – Canton de Chablis
MAIRIE de POILLY SUR SEREIN
48 rue d’en Bas
Tél. : 03 86 75 90 29
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le 3 novembre 2025 à 18h30 à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
N° délibération Objet Décision
Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2025 Adoptée
27/2025
Projet agrivoltaïque sur les communes de Poilly-sur-Serein et
Molay : Promesse de constitution de servitudes sur les voies
communales
Adoptée
28/2025 Travaux accessibilité mairie : modification du plan de financement
Adoptée
29/2025 Redevances de l’agence de l’eau : fixation de la contre-valeur 2026
Adoptée
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste affichée le 14 novembre 2025
Le Maire,
Hélène COMOY