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Procès Verbal - convoc 17 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 17 12 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le
Vendredi
13
Décembre
2024
Mr
ALVAREZ,
Mme
CHEVALIER,
Mr
CHOMETON,
MAIRIE
de
SANDRANS
Mme
DUPONT,
Mr
FERRIER,
Mme
GUERIN,
Mme
21
place
de
la mairie
- 01400
GUERINOT,
Mr
MABILE,
Mr
MAZET,
Mme
MERLINC,
04 74 24 52 20
Mme
PRADA,
Mr
TAPONAT,
Mr
TRINDADE
mairie@sandrans.fr
01400
SANDRANS
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
publique
n°
07
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu le :
Mardi
17
Décembre
2024
à
19h30
À
la
Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Ordre
du
jour :
A
/ Approbation
du
Procès-verbal
du
Mardi
12
Novembre
2024
B
/ Délibérations
1
Rapport
relatif à l’artificialisation
des
sols
2
Redevance
Performance
systèmes
d’assainissement
collectif pour
l’année
2025
3
Décision
modificative
n°2
C/
Questions
diverses
et
informations
-
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
à fixer