Déliberation - 4e bp Lotissement Soeix

Documents similaires

Déliberation - 4e BP SOEIX

Déliberation - 4e BP LOTISSEMENT LEGUGNON

Déliberation - 4e BP LOTISSEMENT LEGUGNON 1

Déliberation - 2015.04.13 delib 4e adoption budget primitif 2015

Déliberation - 2e CA LOTISSEMENT SOEIX

Déliberation - 1e COMPTE GESTION LOTISSEMENT SOEIX

Déliberation - 2e Compte administratif lotissement Soeix

Déliberation - 4e BP Soeix

Déliberation - 2e Compte administratif lotissement Soeix 1

Déliberation - 2e CA Soeix

Déliberation - 4e bp Lotissement Soeix Document publié le Lundi 11 janvier 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 4e bp Lotissement Soeix)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale, REGISTRE DES DELIBERSTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DR L& VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE — PYREREES-ATTANTIQUES

am

SÉANCE DU 11 AVBIL 2016

mac

Présents :

M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M, Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL,

M. Bérard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, M. Patrick MAILLET.

Délégations de vote

Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL,

M Didier CASTERES donne pouvoir à M. David CORBIN,

Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. André VIGNOT,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. André LABARTHE,

M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-Qn TORCAL,

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA,

Mme Anne BARBET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON,

M. Jean-Pierre ARANJO donne pauvoir à M. Patrick MAILLET.

mc

4e - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 — LOTISSEMENT DE SOEIX

Monsieur Gérarl ROSE)

suit

THAL expose que le Budget Primitif du lotissement do Sosix s'établit comme

> Section de fonctionnement : équilibrée à 1 234 487,00 €

Section d'investissement : équilibrée à 1 200 000,00 €

Ouf cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, par 25 voix pour et 8 voix cantre {M, Bernard UTHURRY,

Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert

BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET),

APPROUVE le grésent rapport,

ADOPTE le Budget Prinétif 2018 du lotissement de SoeixTRES _ TK) ARRILE ET SIGNATURES [ mi f