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Document publié le Lundi 13 avril 2015 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 2015.04.13 delib 4e adoption budget primitif 2015 lotissement Soeix)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
HRRCR
SÉANCE DU 13 AVRIL 2015
CRCRCR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON,
Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES,
M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES,
Mme Patricia PROHASKA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN,
Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY,
Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M:Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.*
Délégations de vote :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT, Mme Araceli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL.,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoirà M. Pierre SERENA, M. Jacques NAYA donne pouvoir à Mme Leïla LE MOIGNIC- GOUSSIES,
M. André VIGNOT donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA,: Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.
RER
4E - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 - LOTISSEMENT DE
SOEIX
Monsieur Jean-Jacques DALL'ACQUA expose que le Budget Primitif du lotissement de Soeix s'établit de manière totalement identique à celui adopté le 6 novembre 2014. En effet les projets restent inchangés et les opérations n'ont réellement débuté qu'en 2015.
Lotissement de Soeix :
Section de fonctionnement : la section s'équilibre à 1 255 000 €.
Section d'investissement : la section s'équilibre à 1 215 000 €.
les prix restent inchangés à 90 € le m2. Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, par 25 voix pour et 8 voix contre (M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean- Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE),
- APPROUVE le présent rapport,
- ADOPTE le Budget Primitif 2015 du Lotissement de Soeix.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 13 avril 2015.
Suivent les signatures.- ‘
CAFFICHE LE 18/04/2015 |