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Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 11 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Procès-verbal du 11 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2024
COMMUNE DE GUEUX
La réunion a débuté le 11 juin 2024 à 20h00 sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre RONSEAUX.
Membres présents (14) :
Monsieur BISTER Gaëtan
Monsieur BOUDILLET Thierry
Madame COLZY Hélène
Monsieur DEGODET Laurent
Madame LAHAYE Pascale
Madame PORTELETTE Florence
Monsieur RONSEAUX Jean-Pierre
Monsieur ZAWADA Guy
Monsieur VIGOUR Nicolas
Madame PREVOST Frédérique
Monsieur SAMAIN Frédéric
Madame TROYON Magalie
Monsieur SOUCHON Pierre-François
Madame BONNET Morgane
Membres absents représentés (4) :
Madame HOURLIER Brigitte donne pouvoir à Monsieur RONSEAUX Jean-Pierre Monsieur MARIE Jacques donne pouvoir à Monsieur BISTER Gaëtan
Madame DEVULDER Laëtitia donne pouvoir à Monsieur VIGOUR Nicolas
Madame MORETTI Marie donne pouvoir à COLZY Hélène
Membres absents (1):
Monsieur MOUZON Patrick
Nombre de votants : 18
Le quorum (plus de la moitié des 19 membres) étant atteint, la séance est ouverte. Secrétaire de séance : Madame COLZY Hélène
Ordre du jour :
DE2024 28 - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024 et du 3 juin 2024 DE2024 29 - Détermination des zones d'accélération de la production d'énergie renouvelable sur le territoire de la commune dans le cadre de la loi APER de mars 2023
DE2024 30 - Régularisation plan de division parcelle AC755 15-17 rue de la Petite Montagne DE2024 31 - Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet DE2024 32 - Avenants n°2 de travaux supplémentaires pour le Lotissement du Moulin à Vent DE2024 33 - Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'occupation précaire du domaine privé des Terres du Circuit
DE2024 34 - Nomination d'un représentant du conseil municipal au sein de la nouvelle association "Les Passionnés du Circuit de la Marne"
DE2024 35 - Nomination d'un correspondant défense
DE2024 36 - Nomination d'un correspondant Sécurité Routière
DE2024 37 - Nomination des correspondants CNAS
- Constitution de la liste préparatoire des jurys d'assises pour l'année 2025 Procès-verbal du 11 juin 2024
DE2024 28 - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024 et du 3 juin 2024
Le procès-verbal de la séance du 9 avril 2024 est approuvé par 17 voix.
➔ M. ZAWADA, intégré au conseil municipal à compter du 11 juin 2024 ne participe pas au vote.
Le procès-verbal de la séance du 3 juin 2024 est approuvé par 16 voix.
➔ M. ZAWADA, intégré au conseil municipal à compter du 11 juin 2024 ne participe pas au vote.
➔ Mme PREVOST n’ayant pas participé au conseil municipal du 3 juin 2024 ne participe pas au vote.
DE2024 29 – Détermination des zones d’accélération de la production d’énergie renouvelable sur le territoire de la commune dans le cadre de la loi APER de mars 2023
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 30 – Régularisation plan de division parcelle AC755 15-17 rue de la Petite Montagne
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 31 – Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 32 – Avenants n°2 de travaux supplémentaires pour le Lotissement du Moulin à Vent
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 33 – Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'occupation précaire du domaine privé des Terres du Circuit
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 34 – Nomination d'un représentant du conseil municipal au sein de la nouvelle association "Les Passionnés du Circuit de la Marne"
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 35 – Nomination d'un correspondant défense
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 36 – Nomination d'un correspondant Sécurité Routière
Délibération approuvée par 18 voix pour. rre RONSEAUX
Procès-verbal du 11 juin 2024
DE2024 37 – Nomination des correspondants CNAS
Délibération approuvée par 18 voix pour.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 22h00.
Madame COLZY Hélène
Secrétaire de séance
Monsieur RONSEAUX Jean-Pierre,
Maire
[[[SECRETAIRE]]]