Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 11 juin 2024 067406400 224
Procès Verbal - proces verbal cm 3 juin 2024 042090300 1743 10072
Procès Verbal - proces verbal cm 3 juin 2024 042090300 1743 10072
Procès Verbal - proces verbal cm 3 juin 2024 042090300 1743 10072
Déliberation - liste des deliberations du mardi 10 decembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du 10 juin 2025 033464700
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM du 10 fevrier
Déliberation - liste des deliberations du 24 juin 2025 008000500
Déliberation - liste des deliberations cm 09 04 2024 054855400 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 3 juin 2024
Déliberation - liste deliberation cm 3 juin
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm 3 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
DU
3 JUIN
2024
COMMUNE
DE
GUEUX
La
réunion
a
débuté
le
3 juin
2024
à
20h00
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
RONSEAUX
Jean-
Pierre. Membres
présents
(14)
:
Monsieur
BISTER
Gaëtan
Monsieur
BOUDILLET
Thierry
Madame
COLZY
Hélène
Monsieur
DEGODET
Laurent
Madame
DEVULDER
Laetitia
Madame
HOURLIER
Brigitte
Madame
LAHAYE
Pascale
Monsieur
MARIE
Jacques
Madame
MORETTI
Marie
Madame
PORTELETTE
Florence
Monsieur
RONSEAUX
Jean-Pierre
Monsieur
SAMAIN
Frédéric
Madame
TROYON
Magalie
Monsieur
VIGOUR
Nicolas
Membres
absents
représentés
(3)
:
Madame
BONNET
Morgane
- Pouvoir
donné
à Madame
TROYON
Magalie
Monsieur
MOUZON
Patrick
- Pouvoir
donné
à
Madame
HOURLIER
Brigitte
Monsieur
SOUCHON
Pierre-François
- Pouvoir
donné
à
Monsieur
RONSEAUX
Jean-Pierre
Membres
absents
(1)
:
Madame
PREVOST
Frédérique
Secrétaire
de
séance
: Madame
COLZY
Hélène
Le
quorum
(plus
de
la
moitié
des
18
membres)
étant
atteint,
la séance
est
ouverte.
Ordre
du
jour :
DE202427
- Autorisation
de
Monsieur
le
Maire
à signer
le
protocole
d’accord
de
la
médiation
entre
l'association
Gueux
Environnement
et
le
Commune
Gueux.
DE202427
- Autorisation
de
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
protocole
d’accord
de
la
médiation
entre
l'association
Gueux
Environnement
et
le
Commune
Gueux.
Délibération
approuvée
par
16
voix
pour
et
1 voix
d'abstention.
Les
sujets
étant
épuisés,
le
Maire
lève
la
séance
à
20h30.
Madame
COLZY
Hélène
Monsieur
RONSEAUX
Jean-Pierre,
Secrétaire
de
séance ju
Procès-ver2al
üu
3 juin
2024