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Déliberation - liste des deliberations cm 09 04
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 09 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
Procès-verbal du 9 avril 2024 1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
COMMUNE DE GUEUX
La réunion a débuté le 9 avril 2024 à 20h00 sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre RONSEAUX.
Membres présents (16) :
Monsieur BISTER Gaëtan
Monsieur BOUDILLET Thierry
Madame COLZY Hélène
Monsieur DEGODET Laurent
Madame HOURLIER Brigitte
Madame LAHAYE Pascale
Monsieur MARIE Jacques
Monsieur MOUZON Patrick
Madame PORTELETTE Florence
Madame PREVOST Frédérique
Monsieur RONSEAUX Jean-Pierre
Monsieur SAMAIN Frédéric
Monsieur VIGOUR Nicolas
Monsieur SOUCHON Pierre-François
Madame TROYON Magalie
Madame BONNET Morgane
Membres absents représentés (2):
Monsieur LEROY Denis - Pouvoir donné à M RONSEAUX Jean-Pierre
Madame DEVULDER Laëtitia - Pouvoir donné à Mme HOURLIER Brigitte
Membres absents (1) :
Madame MORETTI Marie
Nombre de votants : 18
Le quorum (plus de la moitié des 19 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Secrétaire de séance : Madame COLZY Hélène
Ordre du jour :
DE2024 11 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2024 DE2024 12 - Approbation des comptes de gestion 2023 dressés par le comptable public : Budget principal, Cellules Commerciales, Terres du Circuit, Lotissement Le Moulin à Vent DE2024 13 - Vote des comptes administratifs 2023 dressés par l’ordonnateur : Budget principal, Cellules Commerciales, Terres du Circuit, Lotissement Le Moulin à Vent
DE2024 14 - Affectation du résultat 2023 sur le budget principal 2024
DE2024 15 - Affectation du résultat 2023 sur le budget des Cellules Commerciales 2024 DE2024 16 - Affectation du résultat 2023 sur le budget des Terres du Circuit 2024 DE2024 17 - Vote du budget principal 2024 de la commune de Gueux
DE2024 18 - Reprise de l'excédent d'investissement au budget des Terres du Circuit en section de fonctionnement
DE2024 19 - Vote du budget des Terres du Circuit 2024
DE2024 20 - Vote du budget des Cellules Commerciales 2024
DE2024 21 - Vote du budget du lotissement "Le Moulin à Vent" 2024 Procès-verbal du 9 avril 2024 2
DE2024 22 - Vote des taux communaux d'imposition au titre de l'année 2024 DE2024 23 - Suppression de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
DE2024 24 - Cession d'actions de la société SPL AGENCIA
DE2024 25 - Lancement de l’appel d’offres pour la maîtrise d’œuvre de la rénovation thermique de l'école élémentaire
DE2024 26 – Révision allégée du PLU portant sur la modification de la superficie de la réduction du déclassement de la zone AP et A
- Questions diverses
DE2024 11 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2024
Le procès-verbal de la séance du mardi 20 février 2024 est approuvé par 18 voix.
DE2024 12 - Approbation des comptes de gestion 2023 dressés par le comptable public : Budget principal, Cellules Commerciales, Terres du Circuit, Lotissement Le Moulin à Vent,
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 13 - Vote des comptes administratifs 2023 dressés par l’ordonnateur : Budget principal, Cellules Commerciales, Terres du Circuit, Lotissement Le Moulin à Vent
M. Ronseaux ne participant pas au vote, la délibération approuvée par 17 voix pour.
DE2024 14 - Affectation du résultat 2023 sur le budget principal 2024
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 15 - Affectation du résultat 2023 sur le budget des Cellules Commerciales 2024
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 16 - Affectation du résultat 2023 sur le budget des Terres du Circuit
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 17 - Vote du budget principal 2024 de la commune de Gueux
Délibération approuvée par 17 voix pour et 1 voix d’abstention.
DE2024 18 - Reprise de l’excédent d’investissement au budget des Terres du Circuit en section de fonctionnement
Délibération approuvée par 18 voix pour. Procès-verbal du 9 avril 2024 3
DE2024 19- Vote du budget des Terres du Circuit 2024
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 20 - Vote du budget des Cellules Commerciales 2024
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 21 - Vote du budget du lotissement "Le Moulin à Vent" 2024
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 22 - Vote des taux communaux d'imposition au titre de l'année 2024
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 23- Suppression de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 24 - Cession d'actions de la SPL Agencia
Délibération approuvée par 17 voix pour et 1 voix contre.
DE2024 25- Lancement de l’appel d’offres pour la maîtrise d’œuvre de la rénovation des bâtiments de l'école élémentaire, l’extension de l’étage et du préau
Délibération approuvée par 18 voix pour.
DE2024 26 – Révision allégée du PLU portant sur la modification de la superficie de la réduction du déclassement de la zone AP et A
Mme PREVOST ne participant pas au vote, la délibération approuvée par 17 voix pour.
Questions diverses
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 23h00.
Madame COLZY Hélène Monsieur RONSEAUX Jean-Pierre Secrétaire de séance Maire
[[[SECRETAIRE]]]