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Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Sainte-Colombe-de-Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - 20201014 deliberations conseil 20200717)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE DEPARTEMENT DE FRANCAISE LOT-ET-GARONNE
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
DU GRAND VILLENEUVOIS
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
---------------------------
SEANCE du 17 juillet 2020
Président : M. Bernard AJON
Présents : MM. PLANTÉ, DOMINIQUE, SEUVES, MOURGUES, Mmes NICODÉMO, BOTTEGA, GRENIER, MM. GILLET, LALANNE, REDON, Mme LECOURT, MM. GROSJEAN, BERNOU, PÉRIQUET, Mme DELESTRE, MM. LAFOSSE, VICTOR, CHAROLLAIS, Mme BORTOLINI, MM. FALCOZ, TESTUT, Mme MESSAOUDI-LOUBET, M. ROUSSEAU, Mmes MATHALOU, PRELLON, M. VENTADOUX, MM. DA SILVA, BRUNET, HUERGA, CABAS, BERTOMEU, FRIEDRICHS, BRUYERE, PUDAL, BORDERIE, MM. FORGET, PÉREUIL, Mmes VIEIRIA, CHARBONNIER, MM. LEPERS, CLERC, LAVILLE, Mmes DAVELU-CHAVIN, SUPPI, VAQUIER, RONGIER, MM. RÉGNIER, ROSIER, MARS, LOISEAU, Mmes DELLIAUX, LEVEQUE, DE BRONDEAU, MM. BOUYSSONNIE, FEUILLAS, LADRECH, Mmes CHABROT-DUPUY, LAMORLETTE.
Procurations : Mme LAFAYE-LAMBERT à M. VENTADOUX, Mme MOMBOUCHET à M. PUDAL, M. ZIANI à M. CLERC
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Délibération n° 01/2020
ELECTION DU PRESIDENT
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
a procédé à l’élection du Président
Candidats : M. Guillaume LEPERS et M. Yvon VENATDOUX
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 1
Nombre de suffrages exprimés : 61
Majorité absolue : 31
M. Guillaume LEPERS a obtenu 41 voix.
M. Yvon VENTADOUX a obtenu 20 voix
Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, M. Guillaume LEPERS a été proclamé Président de la CAGV et a été immédiatement installé.
******************************************************************************
1 Sous la Présidence de M. Guillaume LEPERS, élu Président
Délibération n° 02/2020
FIXATION DU NOMBRE DE POSTES DE VICE-PRESIDENTS
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
à l’unanimité,
DECIDE de fixer au nombre de 12 les postes de Vice-Présidents.
******************************************************************************
Délibération n° 03/2020
ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
1 - a procédé à l’élection du 1er Vice-Président Candidat : Gérard RÉGNIER
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombres de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 19
Nombre de suffrages exprimés : 43
Majorité absolue : 22
Gérard RÉGNIER a obtenu 43 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Gérard RÉGNIER a été proclamé 1er Vice-Président et a été immédiatement installé.
2 - a procédé à l’élection du 2ème Vice-Président Candidat : Marie-Laure GRENIER
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 18
Nombre de suffrages exprimés : 44
Majorité absolue : 23
Marie-Laure GRENIER a obtenu 44 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Marie-Laure GRENIER a été proclamée 2ème Vice-Présidente et a été immédiatement installée.
3 - a procédé à l’élection du 3ème Vice-Président Candidat : Pierre-Jean PUDAL
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 20
Nombre de suffrages exprimés : 42
Majorité absolue : 22
Pierre-Jean PUDAL a obtenu 42 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Pierre-Jean PUDAL a été proclamé 3ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
2 4 - a procédé à l’élection du 4ème Vice-Président Candidat : Lionel FALCOZ
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 21
Nombre de suffrages exprimés : 41
Majorité absolue : 21
Lionel FALCOZ a obtenu 41 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Lionel FALCOZ a été proclamée 4ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
5 - a procédé à l’élection du 5ème Vice-Président Candidat : Jean-Pierre SEUVES
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 15
Nombre de suffrages exprimés : 47
Majorité absolue : 25
Jean-Pierre SEUVES a obtenu 47 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Jean-Pierre SEUVES a été proclamé 5ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
6 - a procédé à l’élection du 6ème Vice-Président Candidat : Christian ROUSSEAU
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 13
Nombre de suffrages exprimés : 49
Majorité absolue : 25
Christian ROUSSEAU a obtenu 49 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Christian ROUSSEAU a été proclamée 6ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
7 - a procédé à l’élection du 7ème Vice-Président Candidat : Jacques BORDERIE
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 23
Nombre de suffrages exprimés : 39
Majorité absolue : 20
Jacques BORDERIE a obtenu 39 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Jacques BORDERIE a été proclamé 7ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
8 - a procédé à l’élection du 8ème Vice-Président Candidat : Gilles CHAROLLAIS
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 22
Nombre de suffrages exprimés : 40
Majorité absolue : 21
Gilles CHAROLLAIS a obtenu 40 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Gilles CHAROLLAIS a été proclamé 8ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
3 9 - a procédé à l’élection du 9ème Vice-Président Candidat : Bertrand PLANTÉ
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 14
Nombre de suffrages exprimés : 48
Majorité absolue : 25
Bertrand PLANTÉ a obtenu 48 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Bertrand PLANTÉ a été proclamé 9ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
10 - a procédé à l’élection du 10ème Vice-Président Candidat : Christelle PRELLON
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 15
Nombre de suffrages exprimés : 47
Majorité absolue : 24
Christelle PRELLON a obtenu 47 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Christelle PRELLON a été proclamée 10ème Vice-Présidente et a été immédiatement installée.
11 - a procédé à l’élection du 11ème Vice-Président Candidat : Jean-Paul CABAS
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 24
Nombre de suffrages exprimés : 38
Majorité absolue : 20
Jean-Paul CABAS a obtenu 38 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Jean-Paul CABAS a été proclamé 11ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
12 - a procédé à l’élection du 12ème Vice-Président Candidat : Michel LAVILLE
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 62
Bulletins blancs ou nuls : 22
Nombre de suffrages exprimés : 40
Majorité absolue : 21
Michel LAVILLE a obtenu 40 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Michel LAVILLE a été proclamé 12ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
******************************************************************************
Délibération n° 04/2020
BUREAU COMMUNAUTAIRE : ELECTION DES MEMBRES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après avoir procédé aux votes à bulletin secret,
4 ELIT
par 46 voix Michel BRUYERE
par 42 voix Anne-Marie DAVELU-CHAVIN
par 46 voix Laurent PÉRIQUET
par 40 voix André FORGET
par 41 voix Anne DELLIAUX
par 40 voix Pascal MOURGUES
par 35 voix Patricia SUPPI
par 39 voix Catherine LEVEQUE
par 43 voix Malika MESSAOUDI-LOUBET
par 41 voix Christian GILLET
par 40 voix Chantal DE BRONDEAU
par 40 voix Béatrice VAQUIER
par 41 voix Jean REDON
par 38 voix Corinne LECOURT
par 34 voix Gilles GROSJEAN
par 35 voix Jean-Marie LAFOSSE
par 28 voix Yvon VENTADOUX
par 31 voix Bernard AJON
par 39 voix Cyril FRIEDRICHS
DIT en conséquence que le Bureau communautaire est constitué des membres suivants :
Le Président : Guillaume LEPERS
Les Vice-Présidents : Gérard RÉGNIER
Marie-Laure GRENIER
Pierre-Jean PUDAL
Lionel FALCOZ
Jean-Pierre SEUVES
Christian ROUSSEAU
Jacques BORDERIE
Gilles CHAROLLAIS
Bertrand PLANTÉ
Christelle PRELLON
Jean-Paul CABAS
Michel LAVILLE
Les autres membres :
Michel BRUYERE
Anne-Marie DAVELU-CHAVIN
Laurent PÉRIQUET
André FORGET
Anne DELLIAUX
Pascal MOURGUES
Patricia SUPPI
Catherine LEVEQUE
Malika MESSAOUDI-LOUBET
Christian GILLET
DE BRONDEAU
Béatrice VAQUIER
Jean REDON
Corinne LECOURT
5 Gilles GROSJEAN
Jean-Marie LAFOSSE
Yvon VENTADOUX
Bernard AJON
Cyril FRIEDRICHS
******************************************************************************
Affiché le 21 juillet 2020 Le Président
Guillaume LEPERS
6