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Compte-Rendu - CR 04 15 1 Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 15 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Énergies, CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 07 AVRIL 2015

Absents : Maud Arnaud, Jacques Boguel, Yohann Taillandier

Secrétaire : Evelyne Chouvier

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 26 mars dernier par Colette Faure. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) PRESENTATION DU RE-AMENAGEMENT DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COUR DE L’ECOLE : (BUREAU D’ETUDE BRUYERE)

Etat des lieux au préalable : pente, cour, reprise du réseau des eaux pluviales, du réseau électrique (si on envisage un jour : portail électrique, interphone), prévision du chauffage via la mairie a) La pente :

 Aujourd’hui la pente est à 30% le projet la mettrait à 11%

 L‘accessibilité « handicapé » se ferait par le pré et le petit parking du haut avec le talus en pente douce aménagés ultérieurement

 Contraintes :

 Il est possible qu’il y ait de l’amiante dans l ’enrobé, un carottage sera effectué par l’entreprise Eiffage et analysé

 Trouver le rocher

 Les réseaux électriques et téléphoniques sont à repérer (voir le coût avec ERDF)  Le revêtement devant le petit portillon qui va à la cure devra être engazonné  Le coût serait de 10 000 € pour le cheminement sans les contraintes

b) La cour : elle a 16% de dénivelé

 Destruction de l’ancienne fosse

 Dessouchage de la haie

 Seuils des entrées de l’école très pentus

 Clôture : elle remplace la haie + grillage (de 3 000 € à 15 000 €)

Option 1. On garde la même pente, 3 niveaux de dénivelé : 10%, 5%, 1%, le revêtement sera du rubocompact (enrobé à chaud), hauteur relevée du goudron (+4cm). Si on trouve de l’amiante solution idéale car l’ancien goudron est recouvert. Lorsque la haie sera arrachée, il faudra re-suivre le mur de soutènement derrière le bâtiment de la mairie, engazonner ou planter des vivaces (tonte et taille à prévoir par les employés). Coût 20 000 €.

Option 2. Améliorer la pente et passer à deux pentes : 5% et 2%, emmener le fil d’eau vers le mur au lieu du milieu de la cour, reprise des seuils plus facile, goudronner (950m2) plus près du mur, faire attention aux arbres. Coût 40 000 €.

Option 3. Faire une seule pente à 2%, des seuils d’école impeccables car cela rehausse le niveau de la cour, rabotage de la chaussée, arbres à enlever, goudronner à 70cm du bord du mur, surélever le mur derrière la mairie. Coût 50 000 €.

c) Réseau d’eaux pluviales : reprise des 2 descentes d’eau de l’école, de celle du chemin, des 2 de la salle d’exposition et faire le raccordement vers le portail, prévoir deux grilles pour les eaux de la cour, prévoir un surcoût si on trouve le rocher, et si il y a de l’amiante dans l’enrobé. Coût 15 000€ d) Réseaux divers : prévoir l’interphone des portails, passer 2 fourreaux de 200 pour le chauffage, éclairage extérieur (1 spot). Coût 10 000 €

Il faudra : - Consulter les entreprises pour voir si elles proposent des variantes  Faire des lots pour permettre aux petites entreprises de se positionner

 Voir avec le Conseil départemental pour les subventions

Vote et délibération à l’unanimité pour l’option 2. Si on trouve de l’amiante on prendra l’option 1.

2°) ISOLATION DE L’ANNEXE DU PERISCOLAIRE : (M. ROLLE)

- Sol : entreprise LRP de St-Etienne, pour 50m2 : coût 3 100 €

- Mur : 43m2 un artisan local sera recherché car LRP trop cher.

3°) VOIRIE 2015 : (M. ROLLE)

- Validation du devis de l’entreprise EIFFAGE retenue par la commission - Délibération à l’unanimité

4°) URBANISME :

- ADS (autorisation du droit des sols) convention avec la CALF - Délibération à l’unanimité