Compte-Rendu - CR 05 15

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Compte-Rendu - CR 05 15 Document publié le Vendredi 29 mai 2015 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 15)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 29 MAI 2015

Absents : Maud Arnaud, Pierre Berlier (donne pouvoir à Mme Faure Colette), Stéphanie Thinard-Griot (donne pouvoir à M. Mazet Alain)

Secrétaire : Stéphanie Ravel

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 29 avril dernier par Michel Rolle. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)

 Commission Aménagement/Habitat du 18/05

 Bureau et Conseil communautaire :

 Réunion exceptionnelle le 20/05 : avenir de la CC en vue de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 22/05. Possibilité de continuer à 18 communes mais en augmentant les taux des taxes, en diminuant le reversement de subventions de la CC aux communes, en payant 20€ par habitant et par prise du THD; proposition rejetée d’une délibération pour le prochain vote au conseil communautaire ; les conseillers demandent à ce que soit organisée une réunion d’information avec la Communauté d’Agglomération Loire-Forez (CALF) - pas de fusion et les communes reprennent certaines charges - et une autre avec Saint-Etienne Métropole (SEM) - fusion et un point de contact à St-Bonnet-.

 Commission « Services techniques» le 13/05.

Arrivée de Gilles Brossard

- Contrat de rivière Mare-Bonson et affluents : réunion du 06/05 (élection du bureau, déclaration d’intérêt général, actions 2015).

- Point pour les centres aérés de juillet avec la nouvelle directrice

2°) Pays du Forez (E.Chouvier)

 Conseil syndical du 22/05 à Boën : pas le quorum, nombreuses formations envisagées - Agriculture : circuits courts, l’AMAP de Boisset a fait une demande auprès de la commune pour une dépose de paniers, Christophe a été contacté mais a refusé la proposition car il craint la concurrence. La municipalité essaiera de trouver d’autre partenaire.

3°) Commission « Social » (E.Chouvier)

- Groupe action jeunesse : réunion du 30/04. Les problèmes suivants ont été évoqués : internat, travail sur la parentalité, harcèlement, alcoolisme de jeunes femmes.

- ADMR : micro-crèche de Soleymieux réunion le 12/05 où les modalités d’inscription et de fonctionnement ont été expliquées aux familles inscrites.

- CCAS : réflexions envisagées avec les ados, Conseil départemental : proposition d’un travail sur l’isolement

4°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

- Prévoir une réunion avec le personnel pour la rentrée prochaine

- TAP/COPIL le 19/05 à Soleymieux : satisfaction des parents et enseignants, une enquête auprès des enfants se fera à la fin du mois de juin par les animatrices des temps périscolaires.

5°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

- Recrutement d’une personne pour l’emploi d’un saisonnier cet été durant 6 semaines - Délibération à l’unanimité

- Date à prendre en juin pour une réunion de la commission pour la voirie 2016. - Nouveau taux assiette de cotisation CIGAC - Délibération à l’unanimité

- Comité de jumelage : acceptation du don du solde du compte, et affectation au CCAS - Délibérations à l’unanimité

- Tarification assainissement 2015 : 51€ H.T et 0,66€ H.T - Délibération à l’unanimité - Rapport qualité de l’eau 2013 et 2014 - Délibération à l’unanimité

 Emprunt de 100 000€ pour l’entretien des bâtiments et travaux école vu les taux au plus bas en ce moment avec une réserve « clause de remboursement intégral » en cas de fusion ou extension dans une agglo ou autre - Délibération à l’unanimité

- Décision modificative ajustement budgétaire - Délibération à l’unanimité

- Personnel administratif : modification des horaires de travailArrivée d’Alain Mazet

6°) Commission « Voirie » (M.Rolle)

 Fleurissement : commande passée et plantation achevée, 3 bacs en pierre ont été disposés en centre-bourg  Sécurité : réunion publique du 21/05 sur les travaux à venir, bon retour de cette réunion ; convocation de la personne laissant son véhicule stationné sur l’emplacement réservé à la boucherie ; des bacs à fleurs seront installés au pied du bourg sur le trottoir pour sécuriser les piétons en attendant la fin des travaux et l’installation de barrières afin d’interdire aux voitures l’accès des trottoirs ; vote pour passer la Route de Bellevue prioritaire à La Cruzille ; acceptation par le conseil de l’aménagement d’un chemin communal.  Travaux école :

 Cour école : la démarche suit son cours avec M. Bruyère (maître d’œuvre) ; pas d’amiante dans le goudron ancien.

- L’isolation de l’annexe du périscolaire se fera la 2ème quinzaine d’août par M. Fréry, platrier

7°) Commission «Bâtiments » (M.Rolle)

 La commission s’est réunie le 11/05 : Gite de La Cruzille : choix du nouveau locataire début juin ; de nouveaux critères seront étudiés pour l’attribution des locations communales ; pour l’école du Crozet une étude de diagnostic et des photos seront nécessaire pour une nouvelle annonce de location.  Gérance de La Bolène : le choix du conseil s’est porté sur Mme Arcourt - Délibération à la majorité - (les critères retenus ont été les attestations de formation toutes en notre possession et l’auto-financement des gérants). Une terrasse en bois sera réalisée sur une partie du parking de la mairie. - Accessibilité : réunion du 04/05 à Montrond. La Municipalité a travaillé sur la mise aux normes des bâtiments communaux et notamment sur la signalétique, un courrier sera envoyé très prochainement aux commerçants et artisans.

8°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

 Défi du Haut-Forez : une réunion aura lieu le 1er juillet à 20h à la mairie pour les bénévoles  Ecole de musique : AG le 12/05

 Site Internet : formation des agents et élus

- Commission culture : réunion le 27/05. Une inauguration pour le nouveau balisage des circuits des babets aura lieu le dimanche 25 octobre avec démonstration de vélo électrique ; un concert à l’église aura lieu le 12/06 avec l’ADTHF et l’Harmonie des mineurs de la Ricamarie ; le festival Baroque en Forez est reconduit à l’automne.

9°) Urbanisme/Permis de construire :

 ADS : recenser toute la documentation (papier et informatique) pour la CALF  Permis de construire : Gagnaire Nelly, La Cruzille, Coelhot David, Couhard - Déclaration préalable : Faure Antoine, Fontassot, Lhommeau M.Claire, le Bourg

10°) Infos :

 Commémoration du 8 mai

 Info parc éolien

 Electricité : compteur LINKY

 AMF et AMAM : informations diverses

 Manifestation d’élus le 30/04

 Solidarité Népal

 Terrain communal et jardin

11°) Dates des prochaines réunions du CM 25 juin , 31 juillet 2015

12°) Questions diverses