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Compte-Rendu - CR 06 15 Document publié le Jeudi 25 juin 2015 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 15)Thèmes du document : Logement, Éducation, Loisirs, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 JUIN 2015

Secrétaire : Géraldine Bègue

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 29 mai dernier par Colette Faure. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)

 Conseil communautaire à Aboën le 04/06, départ du Directeur de la CC ; ordures ménagères : le tri doit être poursuivi mais attention à le faire correctement pour ne pas avoir à faire repartir du tri aux déchets ménagers ce qui coûte très cher à la collectivité et donc aux usagers via l’impôt ; SPANC : moins de contrôle cette année; THD : l’organisme bancaire retenu sera le Crédit Agricole pour un prêt de 2,7 millions d’euros ; validation de la proposition de système de répartition libre du FPIC (fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales) - Délibération à l’unanimité

 Avenir de la CC : le conseil demande à ce qu’une réunion d’information soit organisée avec le Président de la CAFL en invitant les élus d’autres communes s’ils se sentent intéressés

 AG crèche « Le château de sable » le 19/06

 Bureau communautaire le 24/06

 Commission Habitat le 24/06

2°) Commission « Social » (E.Chouvier)

CCAS :

 Groupe de travail ados le 05/06 : un point est fait sur les propositions faites au CCAS.

3°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

 Conseil d’école le 19/06 : l’effectif des classes sera plus important lors de la prochaine rentrée ;modification d’horaire à l’école de Soleymieux ; explication des travaux en juillet pour la cour de l’école de St-Jean

 Réunion avec le personnel le 23/06

4°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

 Point financier

 Emprunt pour entretien des bâtiments communaux : la proposition du Crédit Agricole est retenue -Délibération à l’unanimité

 Equipement de la cantine : achat d’un lave-vaisselle et d’un robot-coupe  Remplacement du véhicule voirie

 Pour des raisons budgétaires, le conseil décide de ne pas augmenter le temps de travail d’agents  Subvention amendes de police : travaux de l’écluse, radars pédagogiques

5°) Commission « Voirie » (M.Rolle)

 SIEL : comité syndical à Montrond le 05/06, rapport 2014

 Travaux et ouverture des plis: attributions ; écluse à l’entreprise COLAS - Délibération à l’unanimité enrobé traversée du bourg à l’entreprise EIFFAGE ;

cour de l’école à l’entreprise PRAT - Délibération à l’unanimité

 Radars pédagogiques : le contrat d’entretien sera pris en 2016 pour 350 €  THD : suivi du chantier

 Assurance « tous risques chantier » pour travaux école - Délibération à l’unanimité  La commission a préparé le programme « Voirie 2016 »

6°) Commission «Bâtiments » (M.Rolle)

 Accessibilité : signalétique à envisager

 Le restaurant La Bolène change de nom, il s’appellera « La Forez’tière », l’enseigne sera changée, la façade en bois sera repeinte ; le bail de location pour l’appartement T4 et le garage sera signé le 27/06 - Délibération à l’unanimité; l’inauguration du restaurant aura lieu le vendredi 10 juillet à 19h00 ; des devis seront demandés pour la réalisation d’une terrasse

 Gite de La Cruzille : des devis seront demandés pour le changement d’un évier Travaux bâtiments communaux : Thinereilles : saturateur sur bâtiment, le devis de M. Markovick est retenu ; école du Crozet : les Domaines ont estimé le bâtiment pour la vente à 106 000 € ; salle des fêtes : éclairage extérieur par détecteur de mouvement à prévoir ; atelier des cantonniers : remplacer les plaques translucides de l’avancée du bâtiment, l’entreprise Taillandier est sollicitée ; Montchovet : une pétition des locataires demandant des travaux conséquents a été reçue et une étude sur l’isolation est envisagée, la Commission de conciliation nous a contacté pour la revalorisation de loyer d’un locataire, un rendez-vous est pris avec le Percepteur pour le non-paiement de loyers.

 Travaux d’isolation école : une consultation a été lancée pour la réalisation des travaux d’isolation de l’annexe du périscolaire, les entreprises retenues sont : Frery Eric pour un montant T.T.C. de 1 700 € et LRP Iso pour un montant de 3 325,20 € T.T.C. - Délibération à l’unanimité

7°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

 Vie associative, CR de réunions : ACCA La Montagne, Foot, Ecole de musique : fête de la musique pour les enfants le 20/06 à Thinereilles ; Regards et Mouvements : le conseil décide de ne pas accueillir cette association en résidence sur la commune

 Manifestations : concerts à l’église : 30/05 ; Rallye du Forez le 06/06 ; Fête du Jeu le 07/06 ; Défi du Haut-Forez : une réunion est prévue le 01/07 à 20h00 pour l’organisation ; Fête patronale : un apéritif est offert par la municipalité le samedi à 19h00 ; Exposition dans le hall de la mairie en juillet : aquarelles

8°) Urbanisme/Permis de construire :

 ADS : dossier envoyé à la CALF pour la gestion à partir du 01/07

 Permis de construire : Coelho David, Couhard ; déclaration préalable : SIEL/THD ; boisement sans autorisation

9°) Infos :

 AMF et AMAM : infos

 Conventions à appliquer

 Changement horaires de la mairie : le jeudi et le vendredi ouverture de la mairie de 14h00 à 16h00

10°) Dates des prochaines réunions du CM le vendredi 31 juillet, 11 septembre 2015

11°) Questions diverses