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Procès Verbal - 2026 06 05 Ordre du jour du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 06 05 Ordre du jour du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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Le 1ier juin 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 05 JUIN 2026 à 20 H 00
I– APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026
II– DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
III- COMPTES-RENDUS DES REUNIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
IV– DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
1. Election des délégués des communes pour les élections sénatoriales.
2. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
3. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant pour siéger au
sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du Pays des
Ecrins.
4. Cession d'une portion de la parcelle communale D 763.
5. Echange de parcelles quartier de la gare.
6. Signature d'une convention d'occupation temporaire avec la SNCF .
7. Réalisation d'un prêt bancaire pour la deuxième tranche de la modernisation de
l'éclairage public.
8. Demande de subvention au Département des Hautes-Alpes pour le voyage scolaire
de l'école de l'Eglise.
9. Demande de subvention au Département des Hautes-Alpes pour le voyage scolaire
de l'école du Plan d'Ergue.
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr