Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 06 05 Ordre du jour du Conseil Municipal
Procès Verbal - PV du CM du 25 février 2026 (signé)
Déliberation - 2026 02 25 Liste des délibérations
Procès Verbal - 2025 02 20 ODJ du CM du 20 février 2025
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR du CM du 17 octobre 2024
unknown - Ordre du jour du CM du 18 septembre 2025
Déliberation - 2025 02 20 Liste des délibérations CM 20 février 2
Conseil Municipal - ordre jour cm 26 fevrier 2026 1569927
Procès Verbal - Ordre du jour 25 février 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 02 fevrier 2026
Procès Verbal - 2026 02 25 Ordre du jour CM 25 février 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 02 25 Ordre du jour CM 25 février 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
1
Le 19 février 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 25 FÉVRIER 2026 à 18 H 30
I– APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2025
II- PRÉSENTATION DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
- Décision faisant état des locations des biens communaux
III– COMPTE-RENDU DES RÉUNIONS :
8 JANVIER - 18 H 30 : Commission d’Appel d’Offres
ORDRE DU JOUR :
Choix des maîtres d’œuvre pour les opérations suivantes :
✓ Travaux d’isolation du bâtiment de l’école de La Bessée –
Tranche 2,
✓ Travaux de construction d’un préau à l’école élémentaire de La
Bessée.
9 JANVIER - 18 H 30 : Foyer culturel
Présentation des vœux du Maire et du Conseil municipal aux
argentiérois(e)s
13 JANVIER - 14 H 30 : Salle du marché couvert
Assemblée générale du Comité du Souvenir Français de
L’Argentière
- 15 H 30 : Villa Montbrison
Présentation des vœux du Maire et du Conseil municipal aux
résidents et au personnel de l’EHPAD
14 JANVIER - 15 H 00 : Chorges
Réunion d’information EDF Solidarité
15 JANVIER - 18 H 30 : Préfecture des Hautes-Alpes
Présentation des vœux du Préfet des Hautes-Alpes et du
Président du Département
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
2
16 JANVIER - 16 H 45 : Conseil Municipal Jeunes
ORDRE DU JOUR :
Participation aux prochaines animations, propositions de projets
futurs
17 JANVIER - 17 H 00 : Sainte-Barbe (messe et cérémonie)
20 JANVIER - 18 H 30 : Commission Urbanisme
ORDRE DU JOUR :
Examen des dossiers en cours
23 JANVIER - 17 H 00 : Marché couvert
Assemblée générale de l’association « Autour de Brassens »
- 18 H 00 : Commission Animations
ORDRE DU JOUR :
Organisation des prochaines animations
➢ Carnaval
➢ Pâques
➢ Soirée soupe
➢ Fête de la musique
24 JANVIER - 12 H 00 : Foyer culturel
Repas des aînés, suivi d’un après-midi dansant ouvert à toutes
et tous à partir de 16H
26 JANVIER - 14 H 30 : Foyer culturel
Réunion du CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance) du Pays des Écrins
5 FÉVRIER - 17 H 30 : Préfecture des Hautes-Alpes
Réception de bilan « Petites Villes de Demain »
6 FÉVRIER - 14 H 15 : Centre socioculturel espace Saint-Jean
Assemblée générale du Club Saint-Jean des Loisirs
9 FÉVRIER - 18 H 30 : Commission SPORT et APN
ORDRE DU JOUR :
Créneaux du gymnase pour 4 activités
10 FÉVRIER - 15 H 00 : Villa Montbrison
Concert « Chants des Montagnes »
- 18 H 30 : Foyer culturel
Spectacle de l’école de La Bessée
13 FÉVRIER - 18 H 30 : Marché couvert
Assemblée générale d’Athlé Trail en Argentiérois R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
3
16 FÉVRIER - 11 H 45 : Caserne Fontreyne (Gap)
Cérémonie d’hommage aux héros de la Gendarmerie
IV – DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
1. Vente de terrain après désaffectation et déclassement d'une partie de domaine public -
secteur de L'Église.
2. Vente de terrain après désaffectation et déclassement d'une partie de domaine public -
secteur du Plan Léothaud.
3. Échange de la parcelle communale D 4155 contre la parcelle privée D 4157 - secteur du
Serre-Bas.
4. Acquisition d'une portion de la parcelle C 712.
5. Acquisition d'une portion de la parcelle D 2824.
6. Changement de destination des parcelles D 3827, D 3830 et D 3831.
7. Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays des Écrins.
8. Retrait des délibérations n° 2024-09-06 et n° 2025-05-12.
9. Subvention à l'école de l'Église pour le voyage scolaire d'avril 2026.
10. Subvention à l'école du Plan d'Ergue pour le voyage scolaire d'avril 2026.
11. État d'assiette des coupes de bois pour l'année 2026.
12. État d'assiette des coupes de bois pour l'année 2027.
13. Convention de maîtrise d’œuvre avec l'ONF pour les travaux de réfection des routes
forestières du col d'Anon, du Fournel et Champs Didier.
14. Signature d'une convention cadre avec IT 05 relative à une mission d'assistance récurrente
pour la rédaction et la publication d'actes administratifs.
15. Signature d'une convention d'assistance en matière d'ingénierie foncière avec la SARL
Acti'Foncier.
16. Signature d'un bail civil avec le CRCK.
17. Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe et d'un poste d'agent de maîtrise
principal suite à avancement de grade.
18. Actualisation des tarifs du service culturel des mines d'argent.