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Compte-Rendu - cr presse 17112015
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Troche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr presse 17112015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Corrèze
COMMUNE de TROCHE
L'an deux mil quinze le dix-sept Novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de TROCHE (Corrèze), régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Michel AUDEBERT, Maire.
Présents: DUPUY André, LACHAUD Guy, SERMADIRAS François, BORDES Philippe, JOUHANNAUD Georgette, FAUREL Sandrine, JUDDE Pierre, FEYDEL Jacques, LORTHOLARY Martine, BERROCAL Elise, BURG Marie-Christine, TINTIGNAC Isabelle
Absents excusés: CHADEAUX Alain, GUINDRE Elodie,
Procurations et pouvoirs: Zéro
Secrétaire : SERMADIRAS François
Relevé de Décisions
PLU
Dans le cadre de l’étude du PLU, l’Agence Des Collectivités a été retenue pour un montant de 29250€ TTC. L’option d’évaluation environnementale pourra être ajoutée pour un montant de 2.250€HT si la DREAL le demande.
LOYERS 2016
Au 1er Janvier 2016, les loyers des logements communaux seront augmentés de 0.08% - taux maximal autorisé par l’INSEE.
AFFAIRE LE PORTIER
Une facture d’un montant de 960€TTC est présentée au conseil, correspondant à des frais de provision pour le cabinet SCP GOUT DIAS, dans le cadre de l’affaire LEPORTIER.
FUSION COM COM Pompadour/ Lubersac
Dans le cadre de la loi NOTRE, la proposition du préfet de la Corrèze pour la fusion des communautés de communes du Pays de Pompadour et celle de Lubersac Auvézère est acceptée à la majorité des membres présents.
INSTANCE COORDINATION AUTONOMIE (ICA)
Les communes de Vigeois, Orgnac et Perpezac le Noir ayant rejoint la communauté de communes du Pays d’Uzerche qui a la compétence autonomie, ont l’obligation d’intégrer l’instance de coordination autonomie (ICA) d’Uzerche. L’ICA de Vigeois sera dissoute au 1er Janvier 2016. Le conseil municipal décide que la commune de troche rejoindra à cette date l’ICA de Lubersac.
GROUPAMA
Il est présenté au conseil, un chèque d’un montant de 234.40€ correspondant au remboursement du remplacement par l’entreprise FEYDEL de la vitre cassée de la salle des associations.
RAPPORT SYNDICAT AUVEZERE
Ce rapport fait ressortir une diminution (-8.85%) de la consommation d’eau par rapport à 2013 alors que le nombre d’abonnés a augmenté de +1.13% sur la même période. Le prix du m3 est de 2,99€ pour une consommation de 120m3.
SIRTOM
Les ordures ménagères de la commune (salles, associations) vont désormais être taxées dans le cadre de la redevance spéciale soit 0.0235€/L. 2
BOITE A LIRE
La société ORANGE procède au retrait de la cabine téléphonique sur la place. Ainsi, il est envisagé (après accord de la société) d’utiliser cette cabine comme boite à lire.
REPAS DES AINES
La date retenue est le 07/02/2016.
NOEL DES ENFANTS
L’animation de Noël pour les enfants de la commune sera encadrée par K.LASTERNAS et aura lieu le 22/12/2015 à partir de 14h30 à la Salle des Associations.
VŒUX
La cérémonie de vœux du Maire, ouverte à la population, sera le 11/01/2016.
BORNE VETEMENTS RELAI
Une borne de récupération de vêtements sera installée prochainement sur la commune sur le parking du stade.
Le Maire, Michel AUDEBERT,