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Compte-Rendu - CR conseil 240404
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Torquesne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 240404)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre avril, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE TORQUESNE,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur Sylvain MARIE.
Étaient présents : Sylvain MARIE, Jacques AUBER, Mauricette HENRI, Yoland GAGNEUX, Isabelle NAULET,
Jocelyne DELAUNEY, Cyril REMEUR, Léonie LEFEVRE, Gérard BOURG, Cyril MARAIS, Christine LOUIS DIT PICARD,
Sandrine GAUCHET
Absents excusés : Mathilde DUCY, Léa DROUIN, Philippe BECQUEMONT
Secrétaire : Mauricette HENRI
Date de la convocation : 28 mars 2024
________________________________________________________
Monsieur Le Maire ouvre la séance, constate qu’ils totalisent voix 12 sur 15 , le Conseil Municipal peut délibérer.
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2024 : le procès-verbal de la dernière séance est approuvé à
l’unanimité des membres présents ou représentés.
DÉLIBÉRATION 2024 – 10 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’encaisser le chèque suite à un accompagnant
du repas des ainés
Monsieur Le Maire rappelle que le repas des ainés a été organisé le 23 mars dernier. A cette occasion, les personnes
invitées (plus de 65 ans au 23.03.2024) pouvaient se faire accompagner (si nécessité) d’une personne de moins de 65
ans moyennant la contribution du coût du menu à hauteur de 41€.
Monsieur Le Maire demande autorisation au conseil municipal d’encaisser un chèque de 41€ suite à
l’accompagnement d’une personne à ce repas.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à encaisser ce chèque.
DÉLIBÉRATION 2024 – 11 : Validation des travaux 2024
Monsieur Le Maire acte les taux votés pour l’année 2024 et demande l’acceptation de signer les devis présentés :
Accès cimetière/ église :
Rénovation de l’entrée du cimetière, entreprise « Brenot » 2 771€ HT soit 3 325,20€ TTC
Travaux d’aménagement de l’entrée du cimetière et d’une allée jusqu’à l’église, entreprise « Boné » 3 750€ HT
soit 4 500€ TTC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 2
Après débat, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le devis de l’entreprise « Brenot » pour la
somme de 2 771€ HT soit 3 325,20€ TTC ainsi que celui de l’entreprise « Boné » pour la somme de 3 750€ HT soit
4 500€ TTC.
Travaux de couverture de l’église (versant Nord) :
Monsieur le Maire présente à son conseil 2 devis :
Entreprise Ducy : 31 965,53€ HT soit 38 358,64€ TTC
Entreprise Laroche : 35 215,25€ HT soit 38 736,77€ TTC
Après débat, le Conseil Municipal décide de retenir l’entreprise Ducy pour un montant de 31 965,53€ HT et avec
engagement des travaux à débuter en septembre 2024.
Travaux aménagement du bourg :
Suite au marché public ouvert jusqu’au 4 avril 2024, 7 entreprises ont répondu. Une réunion se tiendra le 8 avril 2024
à 14 heures pour sélectionner les 3 candidats à retenir.
Concernant l’aménagement (relevé Topographique obligatoire) un devis de 5 500€ HT soit 6 600€ TTC a été déposée
par l’entreprise Aménagéo.
Après débat, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le devis de l’entreprise Aménagéo pour la somme de
5 500€ HT soit 6 600€ TTC pour faire exécuter l’étude et mandater la facture.
Questions diverses
Concernant l’école, l’effectif sera maintenu pour la rentrée 2024.
Monsieur le Maire informe les conseillés que le prochain conseil municipal aura lieu le 16 Mai 2024 à 19 heures.
L'ordre du jour est achevé, la séance est terminée à 20h15.