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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Torquesne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 180220)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
vingt
février,
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LE
TORQUESNE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
MARIE.
Étaient
présents
: Sylvain
MARIE,
Jacques
AUBER,
Xavier
DUCY,
Thérèse
GUILLARD,
Jeanne
GONCALVES,
Philippe
BECQUEMONT,
Gérard
BOURG,
Cyril
REMEUR,
Pierrette
LAVAL,
Mauricette
HENRI
Secrétaire
de
séance
: Mauricette
HENRI
Monsieur
Le
Maire
constate
la présence
de
08
conseillers,
rappelle
l'ordre
du
jour
et
déclare
la séance
ouverte.
Messieurs
Cyril
REMEUR
et
Philippe
BECQUEMONT
arriveront
à 19h00.
En
préambule
Monsieur
Le
Maire
propose
de
commencer
par
la
concertation
du
remplacement
de
notre
agent
technique
au
31
décembre
2018,
départ
en
retraite.
Après
débat,
les
conseillers
décident
d'établir
un
cahier
des
charges
mentionnant
les
tâches
à définir
tels
:
- fe nombre
de
tontes
annuelles
au
cimetière,
au
tennis...etc,
- le nombre
d’élagage
dans
l’année
dans
la commune,
- Le
nombre
d'heures
nécessaire
à l’entretien
de
la voirie
(nettoyage
caniveaux,
ramassage
des
feuilles..etc},
- le nettoyage
et entretien
des
monuments
{mur
du
cimetière,
puit,
arrosage
des
fleurs,
mise
en
place
des
sapins
de
Noël...etc),
- {a
maintenance
quant
à la sortie
des
poubelles
de
la salle
des
fêtes,
- l'entretien
des
locaux
publics
(changement
d’ampoules,
petites
réparations
de
plomberie,
distribution
de
sel
dans
la cour
de
l’école...etc}
Cette
liste
ne
représentant
qu’une
partie
des
tâches
de
Monsieur
Michel
COUTANCE,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
le
rencontrer
afin
de
lui faire
part
des
différentes
missions
qu’il
accomplie
pour
la
commune
et
que
les
conseillers
auraient
oublié. A
l'unanimité
les
conseillers
acceptent
la
proposition
de
Monsieur
Le
Maire
et
attendent
son
retour
pour
statuer
sur
son
remplacement. Arrivée
de
Messieurs
Cyril
REMEUR
et
Philippe
BECQUEMONT
à 19h00.
Monsieur
Le
Maire
constate
la présence
de
10
conseillers.
La
réunion
peut
valablement
continuer.
DÉLIBÉRATION
2018
— 64
: Choix
du
prestataire
concernant
des travaux
de voiries
Comme
convenu
lors
du
dernier
conseil,
Monsieur
Le
Maire
a
reçu
plusieurs
devis
concernant
des
travaux
de
voirie
suite
à de
gros
problème
d'inondation
dans
le terrain
de
certains
administrés,
ainsi
que
l'aménagement
de
la
mairie
(extérieur),
Les
devis
présentés
concernent
:
- Pose
bordures
béton
devant
entrées
d’un
particulier
(Monsieur
MANSIRE)
- Participation
de
la
pose
de
bordures
béton
devant
entrée
d’un
particulier
(Monsieur
GONCALVES)
Pose
bordures
en
béton
{Particulier
Monsieur
MANSIRE)
:
Entreprises
Montant
HT
Montant
TFC
GALLIOT
MEIRA
3 067,50
3
681,00
EIFFAGE
3 614,75
4337,70 Pose
bordures
en
béton
(Particulier
Monsieur
GONCALVES)
:
Entreprises
Montant
HT
Montant
TTC
GALLIOT
MEIRA
7 524,00
9 028,80
EIFFAGE
8 852,75
10
623,30
Après
analyse
des
devis
et
débat,
le
Conseil
Municipal
demande
l'établissement
de
devis
avec
des
caniveaux
CC1.
La
décision
sera
prise
lors
du
prochain
conseil.
DÉLIBÉRATION
2018 - 05
: préparation
du
budget
2018
Suite
au
dernier
conseil,
Monsieur
Le
Maire
propose
d'inscrire
les
travaux
suivants
au
budget
2018
:
- Réfection
de
la toiture
de
l’église
: 15
000
euros
TTC
(clocher
côté
route).
- Travaux
de
voirie
route
du
calvaire
: 60
000
euros
TTC.
- Restauration
du
puit
: 9 000
euros
FTC.
- Redressement
de
la charpente
du
bâtiment
technique.
Les
membres
du
Conseil
acceptent,
à l'unanimité,
l'inscription
au
budget
2018
de
ces
travaux.
Au
prochain
Conseil,
le conseil
finalisera
le budget
primitif
avec
les
éléments
donnés
ce jour
et
les
devis
à venir.
DÉLIBÉRATION
2018
—
06
: Autorisation
donnée
à
Monsieur
Le
Maire
de
demander
des
subventions
nécessaires
aux
investissements
votés
pour
2018
Suite
au
vote
de
l'inscription
au
budget
2018
des
travaux
de
voirie
concernant
la
route
du
Calvaire,
Monsieur
Le
Maire
demande
aux
conseillers
d'accepter
qu’il
fasse
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
DETR
concernant
ces
travaux.
A
l'unanimité,
les
membres
du
Conseil
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à
faire
les
démarches
nécessaires
pour
demander
une
subvention
auprès
de
la
DETR
concernant
les
travaux
de
renforcement
de
voirie
Route
du
Calvaire
inscrit
au
budget
investissement
2018.
DÉLIBÉRATION
2018 -— 07
: vote
des
subventions
à verser
en
2018
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
décide
1 / d'accorder
les subventions
suivantes
:
Subventions
Nom
Frs
2018
ASSOCIATION
SPORTS
ET
LOISIRS
200,00
STE
DES
DEMOBILISES
LA
FRATERNELLE
350,00
ASTA
50,00
ASSOCIATION
D'AIDE
À
DOMICILE
EN
MILIEU
RURAL
200,00
CENTRE
REGIONAL
BACLESSE
130,00
REFUGE
ANIMALIER
AUGERON
450,00
SAUVEGARDE
DU
PATRIMOINE
TORQUES
200,00
APF
ASSOC.
DES
PARALYSES
DE
FRANCE
50,00
LES
PETITS
TORQUESNOIS
ECOLE
MATERNELLE
200,00
À
ATTRIBUER
170,00 2 000,00
2
/
d'octroyer
la
somme
de
50,00
euros
par
élève
de
la
commune
pour
des
sorties
scolaires
suivant
les
demandes,
par
les
familles,
qui
seront
reçues
au
cours
de
l’année
2018
et
les
suivantes.
A
l’unanimité,
le
Conseil
décide
d'inscrire
au
budget
la
somme
de
2 000,00
euros
à
l’article
6574
« Subvention
de
fonctionnements
». DÉLIBÉRATION
2018
—
08 :
mise
en
place
d’une
régie
des
recettes
pour
la salle
des
fêtes
A
la demande
de
Monsieur
HOARAU,
le
percepteur,
Monsieur
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu’il
devient
obligatoire
de
créer
une
régie
communale
des
recettes
pour
la salle
des
fêtes,
en
application
de
l’article
L 2122-22
al.
7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
A
compter
du
1°
mars
2018,
les
membres
du
conseil
créer
une
régie
des
recettes
pour
la
salle
communale
qui
sera
installée
à la
mairie
de
Le
Torquesne.
La
régie
encaisse
les
produits
suivants
: location
de
la salle,
caution
en
cas
de
dégradation,
frais
d'entretien
de
la
salle.
Le
mode
de
recouvrement
est
les chèques
bancaires.
Les
membres
du
conseil
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à
constituer
l'acte
constitutif
d’une
régie
des
recettes,
à
le
signer
et à le faire
exécuter
à compter
du
1°
mars
2018.
DÉLIBÉRATION
2018
— 09
: nomination
d’un
régisseur
titulaire
et
d’un
régisseur
suppléant
Après
débat,
le Conseil
Municipal
décide
de
nommer
Madame
Peggy
BLONDEL,
régisseur
titulaire
de
la régie
des
recettes
pour
la salle
des
fêtes
de
Le Torquesne
à compter
du
1°
mars
2018.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le versement
d’une
indemnité
de
responsabilité
à hauteur
de
110
euros
annuel
verser
en
décembre
de
chaque
année.
Le
Conseil
Municipal
nomme
Madame
Thérèse
GUILLARD
en
qualité
de
régisseur
suppléant,
en
cas
d’absence
pour
maladie,
congé
ou
tout
autre
empêchement
exceptionnel
de
Madame
Peggy
BLONDEL.
Questions
diverses
:
*
Repas
des
ainés
du
24
mars
2018
Monsieur
Le
Maire
informe
les
conseillers
que
les
invitations
vont
être
envoyées
en
fin
de
semaine,
pour
les
ainés
qui
ont
65
ans
ou
plus
au
31/12/2018.
Une
annonce
dans les
journaux
locaux
va
être
diffusée
pour
informer
de
la célébration
d’une
messe
à 11h00
dans
l’église
de
la commune.
Le
prochain
Conseil
Municipal
aura
lieu
le 20
mars
2018
à
19h00.
Le vote
du
budget,
en
présence
de
Monsieur
HOARAU
sera
le mardi
3 avril
à
19h00.
L'ordre
du
jour
est
achevé,
la séance
est terminée
à
21h00
it
NTARH
Jacques
AUBER
Xavier
DUCY
|
Thérèse
GUILLARD
Jeanne
GONCALVES
Ç
6
:
Philippe
Pierrette
LAVAL
Mauricette
HENRI
BECQUEMONT
£