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Ordre du Jour - odj cm 24012022 203016
Procès Verbal - ordredujourconseilmunicipal270219 16518
Document publié le Mercredi 27 février 2019 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujourconseilmunicipal270219 16518)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Tourisme,
CHORGES Serre-pongo®
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 27 FEVRIER 2019
A 20H00
Salle de réunion de la Mairie — 2°"° étage
ORDRE DU JOUR :
Approbation Procès-verbal du Conseil municipai du 24 JANVIER 2019 ;
Modification du lieu de célébration des mariages ;
Acquisition d’une partie du chemin communal au petit clos Lachaup - M. COMPTE et M. PETITEAU - complète la délibération n°2018/152 du 15 novembre 2018 ;
Renonciation à l’espace réservé n°27, situé rue des hirondelles ;
CCSP - Convention de prestation de services pour l'entretien des sites et équipements communautaires par
les services techniques communaux ;
CCSP - Convention relative aux modalités de fonctionnement du service mutualisé des autorisations
d'urbanisme et positionnement concernant l’option de simplification de l'instruction ;
Avenant n°3 marché de travaux médiathèque lot 1 - Sawy ;
Avenant n°2 marché de travaux médiathèque lot 6 - Caveglia Marchetto ;
Avenant n°1 marché de travaux médiathèque lot 9 - Ailliaud ;
Avenant n°1 marché de travaux médiathèque - Ocal ;
Avenant n°1 marché de travaux médiathèque - Metallerie Chevalier - corrige la délibération n°2019/004 du 24 janvier 2019 : |
Subventions DETR 2019 ;
Coupe affouagère 2019 ;
Marais de Chorges : projet pédagogique - plan de financement ;
indemnités du Maire et des Adjoints - complète la délibération n°2014/051 en date du 17 avril 2014 ; Modification d'horaires : création / suppression d’un poste permanent d’adjoint technique - bus et restaurant scolaire ;
Création d’un poste pour accroissement d'activité d’adjoint technique à temps complet au service technique du 01/04/2019 au 31/12/2019 ;
Création d'un poste pour accroissement d'activité d’adjoint du patrimoine à temps complet à la médiathèque du 01/04/2019 au 30/04/2019 ;
Création d’un poste permanent d’adjoint du patrimoine à temps complet à la médiathèque à compter du 01/05/2019 et suppression d’un poste permanent d’adjoint du patrimoine à temps non complet ;
Médiathèque : « Chorges en résonances » 2°" édition - Plan de financement Action culturelle 2019 du département des Hautes-Alpes et convention de partenariat avec Savines-le-lac ; Médiathèque : Convention Canopé ;
Médiathèque : complément du dossier de demande de subvention auprès de la DRAC pour le projet « ouvrir plus, ouvrir mieux » ;
Culture : subvention La Passerelle - Les Excentrés ;
VEUILLEZ TOURNER SVP - page 1/2 S Erre-ponso"
BNPA : modifications des tarifs voile ;
Camping : modifications des tarifs ;
Tarifs restauration ;
Remboursement avance trésorerie entrée de ville ;
Anticipation sur le budget général - acquisition d’une lame convertible JCB - complète la délibération n°2019/014 du 24 janvier 2019 ;
Approbation des comptes de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes ;
Approbations des comptes administratifs 2018 du budget principal et des budgets annexes ;
Affectation des résultats ;
Convention d'occupation des salles communales ;
Validation de la contribution de l'AMF au débat national ;
°e Questions diverses
Chorges, le 21 février 2019
Le Maire,
Christian DURAND
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