Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 13092021 94567
Ordre du Jour - odj cm 20062022 319255
Convocation - convocation cm 2 03 2023 544517
Convocation - convocation cm 17 03 2025 1145148
Ordre du Jour - odj 29112021 164566
Déliberation - liste deliberations cm 22062023 627373
Convocation - convocation cm 1602 2026 1561846
Convocation - convocation cm 22 06 2023 602332
Déliberation - deliberations 22 08 22 413466
Convocation - convocation cm 08 04 2024 s 821526
Ordre du Jour - odj cm 24012022 203016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24012022 203016)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Tourisme,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
MAIRIE
DE
CHORGES
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal, En
plus
des
gestes
barrières
et des
règles
de
distanciation
physique,
le port
du
masque
par
toutes
les
personnes
présentes
est
obligatoire.
Cette
séance
aura
lieu
le :
LUNDI
24
JANVIER
2022
À 19
H-00
Salle
des
Fêtes
de
Chorges
Lars
GS
CHORGES,
le 19
janvier
2022
Fe Y
Le
Maire,
Le
C. DURAND
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
des
16 et
23
décembre
2021
DCM2022-001
Nouvelle
dénomination
de
3 voies
et validation
de
la dénomination
d'une
voie
privée
secteur
de
la Grande
lle
Nord
DCM2022-002
|
Plan
de
financement
mission
d'assistance
à maitrise
d'ouvrage
pour
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
DCM2022-003
| Droit
de
délaissement
- Renoncement
à l'acquisition
d'une
partie
de
l'emplacement
réservé
n°
3 inscrit
en
annexe
du
PLU
de
Chorges
DCM2022-004
| Droit
de
délaissement
- Renoncement
à l'acquisition
d'une
partie
de
l'emplacement
réservé
n°
3 inscrit
en
annexe
du
PLU
de
Chorges
DCM2022-005
|
Déclassement
du
domaine
public
communal
et reclassement
dans
le domaine
privé
communal
en
vue
de
son
aliénation
— Echange
commune/M.
DEFELIX
- Hameau
des
Jurians
DCM2022-006
|
Modification
du
règlement
intérieur
de
la médiathèque
DCM2022-007
|
Politique
de
régulation
des
collections
de
la médiathèque
DCM2022-008
|
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
suite
à avancement
de
grade
DCM2022-009
| Création
d'un
poste
permanent
à temps
complet
au
service
finances
DCM2022-010
|
Création
d'un
poste
permanent
de
gardien
du
camping
municipal,
à temps
non
complet,
à
raison
de
28h
hebdomadaires
à compter
du
1°
mars
2022
DCM2022-011
Recrutement
d'agent
saisonnier
au
camping
municipal
DCM2022-012
|
Recrutement
d'agent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
en
cas
de
formation
DCM2022-013
|
Création
d'un
poste
d'Adjoint
technique
pour
accroissement
temporaire
d'activité
au
Centre
technique
municipal
DCM2022-014
|
Création
de
postes
- accroissement
d'activité
- gestion
du
temps
méridien
-
DCM2022-015
|
Mise
en
place
du
R.LF.S.E.E.P.
pour
les
cadres
d'emploi
des
ingénieurs
et des
techniciens
- complète
la délibération
n°2020-139
du
19/10/2022
DCM2022-016
|
Ouverture
anticipée
de
crédits
n°1
- Budget
Générai
2022
- Section
Investissement
DCM2022-017
|
Ouverture
anticipée
de
crédits
n°2
- Budget
Général
2022
— Section
Investissement
DCM2022-018
|
Ouverture
anticipée
de
crédits
budget
annexe
de
la BNPA
DCM2022-019
|
Ouverture
anticipée
de
crédits
budget
annexe
du
camping
DCM2022-020
|
Réajustement
coefficient
TVA
BNPA
2022
DCM2022-021
Réajustement
coefficient
TVA
RESTAURATION
2022
DCM2022-022
|
Prorogation
aménagement
forestier
avec
l'ONF
Questions
Diverses
: