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Ordre du Jour - ODJ CM JUILLET 2019
Ordre du Jour - 123 133 ODJ du 3 juillet 2019 MODIFIE CM 13
Document publié le Mercredi 3 juillet 2019 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 123 133 ODJ du 3 juillet 2019 MODIFIE CM 13)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Transports,
1
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 JUILLET 2019
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2019
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
Monsieur le Maire 19_07_03_001 COMPOSITION DU CONSEIL METROPOLITAIN A COMPTER DU RENOUVELLEMENT GENERAL
DES CONSEILS MUNICIPAUX - CREATION ET
REPARTITION DES SIEGES DE CONSEILLERS
METROPOLITAINS PAR COMMUNE
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE
BUDGETAIRE
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GRANDS PROJETS URBAINS
Mme NGO NGII 19_07_03_004 APPEL A PROJETS INNOVANTS - APPROBATION DES CONVENTIONS
D'ADHESION 2
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE
BUDGETAIRE
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BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU
31/12/2017 ET AU 31/12/2018 - AVENANT N°3 AU
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2012.
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DE PAIEMENT
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Mme MILLOT 19_07_03_036 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
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M. LE MAIRE
Monsieur le Maire 19_07_03_038 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL 6
VŒU DEPOSE PAR LE GROUPE TOURS A GAUCHE !
M. TEXIER REFERENDUM D’INITIATIVE PARTAGEE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT A AFFIRMER LE
CARACTERE DE SERVICE PUBLIC NATIONAL
DE L’EXPLOITATION D’AEROPORTS DE PARIS.