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Déliberation - CM 141222 deb E17
Déliberation - CM 141222 deb E3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 141222 deb E3)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
14
décembre
2022
Gen
nevi
jers
Convoqué
le jeudi
8
décembre
2022,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
LL
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20:00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrice
LECLERC.
Vite
PoroLAIRE
Présents
:
Accusé
de
réception
—
Ministère
de
l'intérieur :
Patrice
LECLERC,
Anne-Laure
PEREZ,
MER
ORG
04e
TOO
EACH,
Grégory
BOULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
RéguoRiéfeureuat2202RAREtpUCRÉE
LUROPSELEÉEN 22
Chaouki
ABSSI,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Christian
DESCHENES,
Véronique
DESMETTRE,
Mariama
GASSAMA,
Ibrahima
NDIAYE,
Fabienne
MOREAU,
Zine
BOUKRICHE,
Direction
Municipale
des
SUR
Sonia
BLANC,
Karine
CHALAH,
Jacques
BRIFFAULT
Sports
Philippe
CLOCHETTE(représenté
par
Anne
Laure
PEREZ),
Richard
MERRA(représenté
par
Délia
TOUMI),
Maria
Blanca
FERNANDEZ{représentée
par
Céline
LANOISELÉE),
Mohammed
DDANI(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Nadia
MOUADDINE(représentée
par
Yasmina
E
3
ATTAF),
Christophe
BERNIER(représenté
par
Laurent
NOEL),
Sofia
MANSERlI(représentée
par
Grégory
BOULORD),
Aurélie
REMACLE(représentée
par
Mariama
GASSAMA),
Eloi
SIMON(représenté
par
Roger
DUGUÉ),
Khalid
DAMOUN(représenté
par
Ibrahima
NDIAYE),
Elsa
FAUCILLON(représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Laetitia
GHIRARDI(représentée
par
Karine
CHALAH),
Isabelle
TITTI
DINGONG)
Absents
excusés
:
Isabelle
MASSARD,
Ahcen
MEHARGA,
Sinan
KARAKUS,
Philippe
HALLAIS,
Christelle
NEDELEC,
Ibrahima
DIALLO
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 37
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Cyclo
Cross
United
dans
le cadre
de
l'organisation
de
la
Coupe
d'Ile
de
France
de
cyclocross
le 7 et 8
janvier
2023
au
Parc
des
Sévines
Le
Conseil,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
primitif
pour
l'année
2022,
Vu
la
demande
de
l'association
Cyclo-Cross
United
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
financer
l’organisation
de
la
Coupe
d'Ile
de
France
de
cyclo-cross
qui
se
déroulera
le
7
et
8
janvier
2023
au
parc
des
Sévines,
Considérant
la volonté
municipale
de
permettre
l'accès
au
plus
grand
nombre
aux
activités
sportives,
Considérant
que
la ville
de
Gennevilliers
souhaite
soutenir
l'association
Cyclo-Cross
United,
Vu
l'avis
de
la Commission
intéressée,
DELIBERE
Article
1
: Affecte
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Cyclo-cross
United
d'un
montant
de
1 000
€
pour
financer
l'organisation
de
la
Coupe
d'Ile
de
France
de
cyclo-cross
qui
se
déroulera
le
7
et
8
janvier
2023
au
parc
des
Sévines
Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
—
enveloppe
483
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le2el42/22 Affiché
le
2e\42
l2%
Exécutoire
le
212
|22
de
:
Signé
électroniquement
le
Le
19
décembre
2022