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Arrêté - Ordre du Jour cm du 8 JUILLET
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Freneuse.
Lien du pdf (Arrêté - Ordre du Jour cm du 8 JUILLET)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer, Institutions publiques,
Freneuse le 3 juillet 2025
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
8 juillet 2025
11h00
ORDRE DU JOUR
- Appel nominal
- désignation du Secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de Conseil du 25 mars 2025
> 1. Métropole :
1.1. Transfert de propriété des emprises de voiries non cadastrées à la Métropole Rouen
Normandie
© 1.2. Approbation du rapport de la CLECT du 12 mai 2025 relatif au transfert de la piste d'athlétisme
© 2. Chantier jeunes été 2025
© 3. Tarification périscolaire 2025-2026
3.1 - Tarif 2025 — 2026 : cantine
3.2 - Tarif 2025 - 2026 : garderie
3.3 - Tarif 2025 - 2026 : transport scolaire
3.4 - Tarif 2025 - 2026 : l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
© 4. Dispositif de la cantine à 1 euros — reconduction
© 5. Arrêté chiens
© 6. QUESTIONS DIVERSES.
Maine de Freseuse - Dlice de La Maine - Rue de Dont de L'Ancle - 9640 Fremeuse
æ 02.35.77.39.50 - 02.35.77.2873
Cumul : penusmanu@uarédoofn | Site indemct : wuwfpenestt6.f