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Déliberation - Ordre du jour du CM du lundi 9 décembre à 20h15
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Freneuse.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du CM du lundi 9 décembre à 20h15)
Thèmes du document : Jeunesse, Santé, Institutions publiques,
Freneuse le 02 décembre 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
09 décembre 2024
20h15
ORDRE DU JOUR
- Appel nominal
- désignation du Secrétaire de séance |
- Approbation du compte-rendu de Conseil du 14 octobre 2024
© 1. Finance :
1.1. Décision modificative N°1 du Budget Primitif 2024
1.2. Engagement d'investissement avant le vote du budget 2025
> 2. Personnel : Création d’un emploi permanent de rédacteur
© 3. Désignation d’un Agent chargé de la fonction d'inspection — Délibération
autorisant le recours à la mission d’ACFI auprès du Centre de Gestion 76
> 4, Acquisition des parcelles AM275 — AM276 et AB 2023
© 5. Renouvellement de l’organisation de la semaine de 4 jours d'enseignement
© 6. Charte constitutive et de fonctionnement du Conseil Local de Santé Mentale
Territoire Elbeuvien
© 7. Métropole Rouen Normandie: Rapport sur le prix et la qualité des services
publics déchets 2023
© 8. Chambre Régionale des Comptes — Rapport d'Observations Définitives de la Métropole Rouen Normandie (MRN)
© 9. QUESTIONS DIVERSES.
Mainie de Freneuse - Dlice de Le Mairie - Rue de Dont de L'Ancle - V60 Freseuse
& 02.35.77.39.50 - 02.3S.77.29.73
Counil : penase.mainut@uanadoofh 1 Site internet : uw fpeneuset6.fh