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Déliberation - Liste des deliberations 01 10 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 01-10-2024
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre
Objet Décision du Conseil des délibérations Municipal
o1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 04 02 2024 Approuvée
Attribution d’une subvention à l'office des sports de l’agglomérati La a 03 C ice des sp gglomération/ obraués
course des filles
Activités périscolaires /approbation de la Convention avec le CODEP : 04 P 12bB Se Approuvée
EPGV
ivités périscolai ion del i GEb 05 ACEUI és périscolaires / approbation de la convention avec le ords AnDiouNée
de Loire
06 Attribution d’une subvention à l'UCPV Approuvée
07 Attribution d’une subvention à l’association Colibri des Dunes Approuvée
08 Convention dispositif petits déjeuners année scolaire 2024-2025 Approuvée
Rétrocession au bénéfice de la commune d’une concession au cimetière ; 09 Approuvée
communal
10 Modification du tableau des effectifs Approuvée
Demande de subvention au titre du renforcement de la vidéoprotection = 11 : Approuvée
exercice 2024
Demande de subvention pour l’opération requalification de l’avenue
12 Charles Dupuy — mise à jour du plan de financement au titre de la DETR Approuvée
2024
Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 — mise à A 13 ; ! Approuvée jour du plan de financement
Travaux de renouvellement du matériel d'éclairage public et prises
14 électriques du camping municipal - Délibération de participation Approuvée
financière avec le SDE
Convention financière avec l’agglomération relative au versement d’un
15 fonds de concours dans le domaine de la gestion des eaux pluviales pour Approuvée
des travaux aux Balcons d’Audinet
Renouvellement du dispositif de subventionnement des travaux de : 16 Approuvée
ravalement des façades
Rénovation de l’éclairage public et des bornes électriques du site du
camping municipal Convention tripartite avec le Syndicat , 17 , F . . F / F . Y . Approuvée d’Electrification et le Département de financement au titre du Fonds
d'intervention Touristique Départemental
Convention de partenariat entre la ville de Brives-Charensac et le comité
18 de la Haute-Loire de la ligue nationale contre le cancer / labellisation Approuvée
espace sans tabac
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Gilles DELABRE
Cr
Fabien LYOTARD
| Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 03-10-24