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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
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Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
Publication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 20-12-2024 Conseil Municipal de Brives-Charensac Séance du 19-12-2024 Liste des délibérations examinées en séance (art. L 2121-25 CGCT) Décision du Conseil Municipal Approuvée Numéro d'ordre des délibérations Adoption du Procès-verbal novembre 2024 Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Commune ÉRREe Budget Lotissement Du Régularisation centimes TVA avant clôture Approuvée Constitution de Provision pour créances douteuses Approuvée EE Tarifs 2025 location de salles MPT Approuvée Subvention d’é 5 patibre Budget Régie autonome Re. Modification des tarifs Camping Municipal/ saison 2025 ion avec la Fondation 30 Millions d'amis 2024 : capture et Stérilisation des chats errants PIAUNÉe EE Adoption du rapport triennal d’artificialisation des sols Approuvée Adhésion au FREDON Travaux d'éclairage public Projet de maison de santé Communauté d'agglomération /Approbation du rapport de Ia CLECT du 12 12 2024 Approuvée Solidarité nationale avec Mayotte / Octroi d’une Subvention Le Secrétaire de Séance, exceptionnelle à Ja Protection Civile Le Maire Gilles DELABRE Chantal LEROY