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Déliberation - Liste des deliberations 03 10 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 03-10-2023
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre
des
délibérations
Objet Décision du Conseil Municipal
01 Désignation du secrétaire de séance approuvée
02 Adoption du compte rendu de la séance du 2023 approuvée
03 Budget Cne 2023 Autorisation expérimentation CFU approuvée
04
PV de mise à disposition des biens Crèche et GEPU
régularisation des amortissements passés indument
constatés
approuvée
05 Convention petit déjeuners année scolaire 2023-2024 approuvée
06 Attribution subvention jumelage approuvée
07 Attribution d’une subvention au Centre Départemental de Musique et Danse Traditionnelles approuvée
08 Transfert cuisine en velay approuvée
09 Désaffectation école de Corsac approuvée
10 Déplacement monument aux morts approuvée
11 Subvention la course des filles approuvée
12 Convention Codep approuvée
13 Convention GEGV approuvée
14 Projet Maison de la santé - subventions approuvée
15 Dissimulation Télécom chemin des Pervenches approuvée
16 Dissimulation BT chemin des Pervenches approuvée
17 Travaux éclairage public chemin des Pervenches approuvée
18 Travaux éclairage public avenue Charles Dupuy approuvée
19 demande subvention pour la récupération des eaux pluviales approuvée
20 Subvention Région déplacement monument aux morts approuvée
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 05 10 2023