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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Loubert.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 009 deliberation concernant le vote d une subvention a l association e)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 19/02/2085
Publié le
10 : 033-2193304923-20936210-0902% 00S-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL He AK AE AK
Nombre de Conseillers :
En exercice 08 L'an deux mille vingt et deux
Présents 08 Le 10 Février à 19h30
Pouvoir 00 Le Conseil Municipal de SAINT-LOUBERT Absents 00 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la Salle du Conseil Municipal , sous la présidence de M.
Christopher LATAPY, Maire.
Date de convocation du Conseil Munieipal 02 Février 2023
Étaient présents : Christopher LATAPY, Romain OPILLARD, Syivie. GRAY- LAGAHUZÈRE, Sophie BAEZ, Julie BOUTOULLE, Laurence CLEMENT- SALON, Guillaume JOLLES, Ludovic MARTIN. |
M. Guillaume JOLLES est élu : secrétaire de séance.
OBJET : 2023-009 Délibération concernant le vote d’une subvention à
l’association en charge du Tour Cycliste du SUD GIRONDE, le GUIDON MACARIEN
Monsieur le maire indique que dans le cadre de l’organisation de l’épreuve Tour de la CDC du
Sud-Gironde une subvention de deux cents euros doit être versée par les communes afin de
financer l’évènement.
Pour ne pas mettre difficulté l’association en charge de l’organisation, il est proposé de voter
cette subvention en amont du vote du budget 2023, et devra être intégrée budgétairement au
vote du budget primitif de 2023.
La subvention ayant trait à l’intérêt local, la condition de régularité est vérifiée au cas présent.
Pour cette première année, il est proposé de verser cette subvention à l’association du
GUIDON MACARIEN, car l’association des communes de la CDC n’aura pas encore fait
l’objet d’une publication au Journal Officiel. Afin de suivre le suivi des subventions des
communes, un élu de la CDC sera désigné.
Le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 200.00 €.
Vote:
- Pour: 08/08
- Contre: | 00/08
- Abstention: 00/08
La dépense sera inscrite au BUDGET PRINCIPAL 2023.
La délibération est approuvée à l'unanimité. Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023
Publié le S L Fr d
ID : 033-213304322-20230210-D2023_009-DE
Le montant de la subvention espérée sera inscrit au budget communal 2023.
Fait et délibéré à Saint-Loubert, les jour, mois et an que dessus,
Pour copie conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance
M. Christopher LATAPY M. Guillaume JOLLES