Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR2024 059 Arrêté Police de la circulation Fête
Arrêté - ARR2024 043 Arrêté Police circulation Fête de la
Arrêté - ARR2023 061 Arrêté Police circulation Fête Hallo
Arrêté - ARR2023 077 Arrêté Police de la circulation IDVE
Arrêté - ARR2022 080 Arrêté portant règlementation de la ci
Arrêté - ARR2023 028 Arrêté police de la circulation 8 mai
Arrêté - ARR2023 043 Arrêté police de la circulation Fête d
Arrêté - ARR2023 054 Arrêté Police de la circulation Fête
Arrêté - ARR2023 084 Arrêté police de la circulation Ch. de
Arrêté - ARR2023 003 Arrêté police de la circulation SARP
Arrêté - ARR2023 080 Arrêté police de la circulation Fête de Noel 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023 080 Arrêté police de la circulation Fête de Noel 0)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
COMMUNE
de
CHAMPAGNIER
DÉPARTEMENT
DE L'ISÈRE
CANTON
DE
LE
PONT
DE
CLAIX
Commune
de
Champagnier
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°ARR2023_080
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
A L'OCCASION
DE
LA
MANIFESTATION
« FETE
DE
NOËL
» DU
09
DECEMBRE
2023
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
CHAMPAGNIER
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2212-2
et
L2213-1
;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière;
Vu
l'arrêté
n°
2020-086
de
la
commune
de
Champagnier,
en
date
du
07
octobre
2020
par
lequel
la
commune
s’oppose
au
transfert,
au
bénéfice
de
la
Métropole,
du
pouvoir
de
police
« spéciale
»
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement
;
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
pérennité
du
domaine
public,
la
sécurité
des
usagers
et
de
la
manifestation
«
Fête
de
Noël
»
organisée
le
samedi
09
décembre
2023
sur
la
Place
du
Laca
et
coordonnée
par
la commune
de
Champagnier;
ARRÊTE
Article
1
La
circulation
est temporairement
règlementée
sur
la RD64
(place
du
Laca)
entre
ses
croisements
avec
l’Allée
du
fil de
l’eau
et
l’Allée
de
la fontaine.
Article
2
Les
dispositions
suivantes
sont
applicables
:
*
La
circulation
est
interdite
sur
la RD64
(place
du
Laca)
entre
ses
croisements
avec
l’Allée
du
fil
de
l’eau
et
l’Allée
de
la fontaine
le samedi
09
décembre
2023
de
16h00
à 23h00.
+
Les
accès
riverains,
secours
et
collecte
des
ordures
sont
maintenus
et
gérés
par
l'organisateur.
Article3 Tout
véhicule
en
infraction
au
présent
arrêté
pourra
être
mis
en
fourrière.
Article
4
L’organisateur
est
chargé
de
la
mise
en
place
de
la signalisation
indiquant
les
restrictions
en
cours
et
d’assurer
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
sécurité
des
biens
et
des
personnes
(barrières,
quilles,
panneaux..).
Les
signalisations
réglementaires
conformes
aux
dispositions
de
l'instruction
Arrêté
ARR2023_080
/
1 sur
2 ministérielles
sur
la signalisation
(livre
| — 8° partie)
seront
mises
en
place,
entretenues
et déposées
par
l'organisateur
avec
l’appui
et
le contrôle
des
services
communaux.
Article
5
Le
présent
arrêté
est
publié
et/ou
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Article
6
Monsieur
le
Maire,
Le
commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Vizille,
le
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
7
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification,
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Grenoble.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
le
maire
de
la commune
de
Champagnier.
Cette
démarche
proroge
le délai
de
recours
contentieux.
Fait
à
Champagnier,
le
05
décembre
2023
EYES
Florent CHOLAT Maire
Date
d'affichage
:
0
8
DEC.
2023
Arrêté
ARR2023_080
/
2 sur
2