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Conseil Municipal - Procès verbal Conseil municipal du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal Conseil municipal du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
|
PROCÈS-VERBAL
UZES
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/03/2026
Maïie
L’An
Deux
Mille
Vingt
Six,
le 20
mars
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d’'UZES
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Racine
en
Mairie
d’Uzès
Présent(e)(s)
:
M.
CHAPON
Jean-Luc,
Mme
BONNEAU
Muriel,
M.
VERDIER
Fabrice,
Mme
CABOT
Fanny,
M.
SEROPIAN
Franck,
Mme
MARINOPOULOS
Sophie,
M.
BECHEAU
LA
FONTA
Cyril,
Mme
VALMALLE
Marie-Françoise,
M.
POISSONIER
Bernard,
Mme
LOPEZ
Sylvie,
M.
MAURIN
Jérôme,
Mme
COY
Sylvie,
M.
ATTIGUI
Guy,
Mme
BRACKEN
Laetitia,
M.
CLEMENT
Olivier,
Mme
ROLLET
Sandra,
M.
SIMIAND
Thibaut,
M.
HURARD
Julien,
Mme
VILLEFRANCHE
Isabelle,
M.
ARNAUD
Franck,
Mme
DUBOIS
Michèle,
M.
GUIBERT
Christian,
Mme
MORENO
Mylène,
M.
HAMON
Didier,
M.
CAUNAN
Jacques,
Mme
FONTUGNE
Marie
Laure.
Absent{e)(s)
représenté(e)(s): M.
AUJOULAT
Jérôme
(pouvoir
à
M.
ATTIGUI
Guy),
Mme
JACQUEMART
Laurence
(pouvoir
à Mme
VILLEFRANCHE
Isabelle),
Mme
GILET
Hélène,
(pouvoir
à
Mme
BONNEAU
Muriel).
Quorum
: 26
présents,
29
votants
Installation
des
conseillers
municipaux
Conformément
aux
articles
L.
2121-7
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
la séance
est
ouverte
par
le
Maire
sortant.
Après
avoir
procédé
à
l'appel
nominal,
le
Maire
sortant
déclare
installés
dans
leurs
fonctions
les
conseillers
municipaux
élus
lors
du
scrutin
15
mars
2026.
En
application
de
l'article
L. 2121-15
du
CGCT,
le
Conseil
Municipal
désigne
M.
Thibaud
SIMIAND
pour
assurer
les
fonctions
de
secrétaire.
1- ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L 2122-1
à
L 2122-17,
En
tant
que
doyen
d’âge
(selon
l’article
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales),
M.
Jean-
Luc
CHAPON
garde
la
présidence
de
l’assemblée
et
invite
ses
collègues
à procéder
à l'élection
du
maire.
Le
Conseil
désigne
deux
assesseurs
parmi
ses
membres
les
plus
jeunes
: Mme
Sandra
ROLLET
et
M.
Julien
HURARD.
En
vertu
des
articles
L 2122-4
et
L 2122-7
du
CGCT,
le Conseil
municipal
élit
le maire
parmi
ses
membres
au
scrutin
secret
et
à
la majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Mme
Muriel
BONNEAU
propose
la candidature
de
M.
Jean-Luc
CHAPON
à la fonction
de
maire.
Ce
dernier
déclare
accepter
cette
candidature.
Au
premier
tour
de
scrutin
secret
le dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 29
- bulletins
blancs
: 2
- suffrages
exprimés
: 27
- majorité
absolue
: 14
M.
Jean-Luc
CHAPON,
par
27
Voix,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Maire.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026 I1- DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2122-2
à
L2122-12
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
nombre
d’adjoints
à
élire,
dans
les
limites
autorisées,
sachant
que
le nombre
maximum
d’adjoints
ne
peut
pas
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
arrondi
à l’entier
inférieur.
L'effectif
légal
du
conseil
municipal
d’'Uzès
étant
de
29
membres,
le nombre
maximum
d’adjoints
au
maire
est
de
8.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
fixe
à 8 (huit)
le nombre
des
adjoints
au
maire.
IIl- ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L 2122-7-2,
Vu
la délibération
n°
2026-01-02
du
20/03/2026
fixant
le nombre
d’adjoints
à 8,
Considérant
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Après
un
appel
à
candidature,
il est
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire
a
été
déposée,
elle
est
menée
par
M.
Fabrice
VERDIER.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
1°" tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 29
Bulletins
blancs
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
Majorité
absolue
: 14
La
liste
suivante
a
obtenu
27
voix :
M.
VERDIER
Fabrice
Mme
BONNEAU
Muriel
M.
SEROPIAN
Franck
Mme
CABOT
Fanny
M.
BECHEAU
LA
FONTA
Cyril
Mme
MARINOPOULOS
Sophie
M.
POISSONNIER
Bernard
Mme
VALMALLE
Marie-Françoise
Les
candidats
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont
été
proclamés
adjoints.
FIN.
DE
SEANCE
= 19H05
Thibaud
SIMIAND
Jean-Luc
CHAPON
Secrétaire
de
séance
Maire
d’Uzès
<
"
<
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026