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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Dingy-Saint-Clair.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de Dingy-Saint Clair – 55 place de l’église – 74230 DINGY-SAINT CLAIR
Dingy-Saint-Clair, le 13.06.2025
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance officielle
Le jeudi 19 juin 2025 à 19 h 30
Salle Mélèze – 33 Route de Chez Brachet
avec l’ordre du jour ci-après :
- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal précédent.
URBANISME
1. Révision du Scot Fier-Aravis : avis de la commune sur le projet de schéma de cohérence territoriale Fier-Aravis (Scot).
PROJETS : INTERGENERATIONNEL et ANCIEN PRESBYTERE
2. Fin des missions de portage de l’EPF 74 et rachat des biens – 213 route du chef lieu et parcelles 2451-2452.
3. Vente par la commune des parcelles D658a, 660a, 2389a, 2390a, 807b, 808 au profit de la société BOUYGUES IMMOBILIER.
4. Déclassement du domaine public des parcelles D725, 726.
FINANCES
5. Garantie des emprunts SA MONT BLANC – Programme les Lapiaz.
6. Budget Forêt : Marché de Transformation de piste en route forestière et création de piste forestière Ablon – parcelles 44.45.46
TRAVAUX
7. Travaux de sécurisation qualitative et quantitative de l’alimentation en eau du réservoir de Chessenay – autorisation de création de piste en défrichement
INTERCOMMUNALITE
8. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallées de Thônes, dans le cadre d’un accord local.
ENVIRONNEMENT
9. Convention de refacturation des frais de lutte contre le frelon asiatique avec la Communauté de Communes des Vallées de Thônes.
JEUNESSE
10. Règlement périscolaire.
INFORMATIONS
Rapport sur les décisions du maire.
Informations
Le Maire,
Bruno DUMEIGNIL