Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 05.03.2026
Ordre du Jour - ordre du jour 27.03.2025
Ordre du Jour - ordre du jour 29.04.2024
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 28.11.2024
Ordre du Jour - ordre du jour 19.06.2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Dingy-Saint-Clair.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 19.06.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE Dingy-Saint-Clair, le 13.06.2025
DINGY-SAINT-CLAIR
HAUTE-SAVOIE
74230
re CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance officielle
Le jeudi 19 juin 2025 à 19 h 30
Salle Mélèze — 33 Route de Chez Brachet
avec l’ordre du jour ci-après :
—
Approbation du Procès-verbal du conseil municipal précédent.
URBANISME
1. Révision du Scot Fier-Aravis: avis de la commune sur le projet de schéma de cohérence
territoriale Fier-Aravis (Scot).
PROJETS : INTERGENERATIONNEL et ANCIEN PRESBYTERE
2. Fin des missions de portage de l’EPF 74 et rachat des biens — 213 route du chef lieu et
parcelles 2451-2452.
3. Vente par la commune des parcelles D2451-2453-2456-2457-2458-2459-24627 au profit de
la société BOUYGUES IMMOBILIER.
4. Déclassement du domaine public des parcelles D725, 726.
FINANCES
5. Garantie des emprunts SA MONT BLANC — Programme les Lapiaz.
6. Budget Forêt: Marché de Transformation de piste en route forestière et création de piste
forestière Ablon — parcelles 44.45.46
TRAVAUX
7. Travaux de sécurisation qualitative et quantitative de l'alimentation en eau du réservoir de
Chessenay — autorisation de création de piste en défrichement
INTERCOMMUNALITE
8. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
communauté de communes des Vallées de Thônes, dans le cadre d’un accord local.
ENVIRONNEMENT
9. Convention de refacturation des frais de lutte contre le frelon asiatique avec la Communauté
de Communes des Vallées de Thônes.
JEUNESSE
10. Règlement périscolaire.
INFORMATIONS
Rapport sur les décisions du maire.
Informations
Commune de Dingy-Saint (