Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 31 SATA tarifs forfaits
Déliberation - 2022 39 SATA tarifs secours 2022 2023
Déliberation - 2022 40 SATA PIDA
Déliberation - 2022 40 SATA PIDA
Compte-Rendu - 2022 32 sata CR annuel 2020 2021
Déliberation - 2024 28 sata homologation grilles tarifaires hiver
Déliberation - 2022 39 SATA tarifs secours 2022 2023
Déliberation - 2022 44 tarifs eau assainissement 2023
Déliberation - 2022 44 tarifs eau assainissement 2023
Déliberation - 2026 31
Déliberation - 2022 31 SATA tarifs forfaits
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 31 SATA tarifs forfaits)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31/08/2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 8
Votants
: 8
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
: 8
Délibération
N°
2022
—
31
: SATA
ALPE
D’HUEZ
GRAND
DOMAINE
SKI
-
Homologation
grilles
tarifaires
forfaits
ski
hiver
2022
- 2023
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le
trente
et
un
août
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
24
août
2022,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD),
Maire.
Étaient
présents
:
PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
CROUZET
Louisette,
JOUFFREY
Camille,
DUSSERT
Sandrine,
MAYET
Christelle,
DIEUDONNE
Laurent,
PISTOLET
William
Étaient
absents
et
excusés
:GUITHON
Bernard,
OUGIER
Isabelle,
DUSSERT
Cédric
Pouvoirs
:Néant
Secrétaire
de
séance
:Jean
Patrick
OUGIER
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
tarifs
des
remontées
mécaniques
pour
l’hiver
2022/2023
doivent
être
validés
par
le
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
les
tarifs
publics
des
remontées
mécaniques
que
la
SATA
souhaite
appliquer
pour
la
saison
d’hiver
2022
-2023
(du
03/12/2022
au
23/04/2023)
—
Alpe
d'Huez
grand
domaine
ski.
Monsieur
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
SATA
et
présente
la
grille
tarifaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
+
DECIDE
d'approuver
la
grille
tarifaire
pour
la
saison
d’hiver
2022
telles
qu’annexées
à
la
présente
délibération.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire,
PICHOUD
Christian