Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 06 45 DENOMINATION DES TERRAINS DE FOOTBA
Déliberation - DEL 2024 06 46 DENOMINATION DE SALLES MUNICIPALES
Compte-Rendu - DEL 2024 06 46 DENOMINATION DE SALLES MUNICIPALES
Compte-Rendu - DEL 2024 04 26 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 04 26 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Déliberation - DEL 2024 04 26 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Déliberation - DEL 2025 06 45 Attribution de subventions exceptio
Compte-Rendu - DEL 2025 06 45 Attribution de subventions exceptio
Déliberation - 034 2024 DENOMINATION COMPLEXE SPORTIF
Déliberation - la 11.2. Denomination du terrain synthetique du co
Compte-Rendu - DEL 2024 06 45 Denomination DES Terrains de Football du Complexe Sportif de
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DEL 2024 06 45 Denomination DES Terrains de Football du Complexe Sportif de)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240626-DEL20240645-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
= N—
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2024
DELIBERATION
2024-06-45
OBJET
: DENOMINATION
DES
TERRAINS
DE
FOOTBALL
DU
COMPLEXE
SPORTIF
DE
PONTANNE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
juin,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
juin
2024
Date
d'affichage
: 20
juin
2024
En
exercice
: 33
Présents
: 32
Votants
: 33
Etaient
présents
:Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Morgane
LOAEC,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Monsieur
Jean-Yves
CAM
à
Madame
Isabelle
BALEM
Monsieur
Pierre
GRANDJEAN
a
été
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240626-DEL20240645-DE
DENOMINATION
DES
TERRAINS
DE
FOOTBALL
DU
COMPLEXE
SPORTIF
DE
PONTANNE
Sur
demande
de
l'association
Gars
Du
Reun
—
Football,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
dénommer
les
différents
terrains
de
football
du
complexe
sportif de
Pontanné
comme
suit
:
-
Terrain
n°1
(Piste)
: Terrain
Jean
PRIGENT,
-
Terrain
n°2
: Terrain
François
QUENTEL,
-__
Terrain
synthétique
: Terrain
Charles
BRONEC.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
décide
:
- _
D'APPROUVER
les
dénominations
proposées
pour
les
terrains
de
football
du
complexe
sportif
de
Pontanné.
Avis
de
la
commission :
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l’unanimité
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
GUIPAVAS,
LE
28
JUIN
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Pierre
GRANDJEAN