Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - DEL 2024 04 26 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 04 26 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Déliberation - DEL 2024 04 27 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 04 27 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Compte-Rendu - DEL 2024 04 27 DENOMINATION DE VOIRIE tampon
Déliberation - DEL 2024 06 46 DENOMINATION DE SALLES MUNICIPALES
Compte-Rendu - DEL 2024 06 46 DENOMINATION DE SALLES MUNICIPALES
Compte-Rendu - DEL 2024 09 59 Dénomination de voirie Dénomination
Compte-Rendu - DEL 2024 09 63 DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KE
Déliberation - DEL 2024 09 63 DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KE
Déliberation - DEL 2024 04 26 Denomination de Voirie tampon
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 04 26 Denomination de Voirie tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240410-20240426-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
\
Ne
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2024
DELIBERATION
2024-04-26
OBJET
: DENOMINATION
DE
VOIRIE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix
avril,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le‘
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 4 avril
2024
Date
d'affichage :
4
avril
2024
En
exercice
: 33
Présents
: 32
Votants
: 33
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Morgane
LOAEC,
Marie-
Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Pierre
GRANDJEAN
à
Ingrid
MORVAN
Monsieur
Emmanuel
MORUCCI
a
été
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
pr
are
le
15/04/2004
re
le
15/04/2024
ID:
099-212900757-20240410-20240426-DE
DENOMINATION
DE
VOIRIE
Afin
d'anticiper,
et de
faciliter
l'adressage
des
futurs
permis
de
construire,
il est
proposé
de
dénommer
les
voies
qui
desserviront
le
quartier
situé
entre
la
rue
de
Kerlaurent
et
le
boulevard
François
Mitterrand.
VOIE
A
(Voie
communale
14)
: Rue
Louis
Blériot
(Première
traversée
de
la
Manche)
VOIE B
: Rue
Berthe
Morisot
{Pionnière
de
l'impressionnisme)
VOIE C
: Rue
Marie
Marvingt
(Pionnière
de
l'aviation
et
de
multiples
sports)
VOIE
D:
Rue
Marthe
Gautier
(Biologiste,
découvre
l'anomalie
chromosomique
responsable
de
la
trisomie
21
; dépossédée
de
sa
publication)
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- __
D'APPROUVER
la dénomination
des
nouvelles
voies
de
desserte
du
futur
quartier.
P.J.
: plans
Avis
de
la
commission
:
Urbanisme,
Vie
Economique,
Déplacement,
Agriculture,
Travaux,
Environnement,
Associations
Patriotiques,
Patrimoine
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l’unanimité.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
A
GUIPAVAS,
LE
12
AVRIL
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire.ge
séance,
Fabrice
JACOB
Efimanuel
MORUCCI
Fr