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Conseil Municipal - 0 oj cm 7 juillet 2023 2
Conseil Municipal - 0 oj cm modif 27 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 oj cm modif 27 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
— ARRONDISSEMENT
DE
BOURG
EN
BRESSE
CANTON
DE
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Commune
de
:
Courmangoux
Le
20
septembre
2024
De
Madame
le
Maire
à
:
TOUT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2020-2026
CHORRIER-COLLET
Sébastien
- DUFOUR
Thierry
— GUYON
Rachel
- PARMENTIER
Thierry
- VARVAT
Alain
- BOURSIER
Sünniva
—
CHOSSAT
Cécile
- DONGUY
Laurent
- KLINGER
Christophe
- RIONDY
Sébastien
- VOGRIG
Denis.
Objet
: Convocation
réunion
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
27
septembre
2024
à 19
h à la salle
commune
de
la mairie
de
Courmangoux.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du 26 juillet
2024
2.
Régularisation
des
Zones
d’Accélération
des
ENergies
Renouvelables
(ZAENR)
3.
Proposition
d'achat
de
2
parcelles
au
Mont
Myon
4.
Approbation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
5.
Validation
de
notre
participation
à
l’appel
à
projet
de
GBA
pour
le
stationnement
des
vélos
6.
Avancement
de
la
révision
avec
examen
conjoint
du
PLU
7.
Avancement
du
projet
de
la
voie
douce
8.
Proposition
stérilisation
des
chats
errants
9.
Approbation
devis
de
réfection
du
mur
du
chemin
de
Veillant
10.
Avancement
du
projet
d’aire
de
jeux
à
Roissiat
et
achat
terrains
11.
Modification
du
tableau
des
emplois
12.
Subvention
exceptionnelle
cantine
Val-Revermont
13.
Informations
et
questions
diverses.
En
cas
d’empêchement,
vous
voudrez
bien
faire
parvenir
un
pouvoir
en
mairie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Mireille
Mornay
Maire.
Permanences
secrétariat
de
mairie
: Mardi
&
vend.
14h
/18h
- Tél.
04
74
51
50
31
Email
: mairie @courmanqoux.fr
- Site
Internet
: http://www.courmanqoux.fr/
Adresse
postale
: Mairie-
2 rue
des
Vignes
- 01370
COURMANGOUX
-
SIRET
210
101
275
00019
— APE
84117