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Conseil Municipal - 0 oj cm 26 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 oj cm 26 04 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Transports,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
— ARRONDISSEMENT
DE
BOURG
EN
BRESSE
CANTON
DE
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Courmargoux
Courmangoux,
le
19
avril
2024
De
Madame
le Maire
à :
TOUT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2020-2026
CHORRIER-COLLET
Sébastien
- DUFOUR
Thierry
— GUYON
Rachel
- PARMENTIER
Thierry
- VARVAT
Alain
BOURSIER
Sünniva
—
CHOSSAT
Cécile
- DONGUY
Laurent
- KLINGER
Christophe
- RIONDY
Sébastien
VOGRIG
Denis.
Objet
: Convocation
réunion
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
26
avril
2024
à 19
h à
la salle
commune
de
la
mairie
de
Courmangoux.
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
15
mars
2024
Constatation
de
la
répartition
du
fonds
de
solidarité
Zone
d’Accélération
de
production
des
Energies
Renouvelables
(ZA
ENR)
SIEA
: recours
au
mécanisme
du
fond
de
concours
pour
le
financement,
la
réalisation
ou
le fonctionnement
d'un
équipement
public
local
en
matière
de
maîtrise
de
la consommation
d'énergie
(éclairage
public)
SIEA
: Groupement
de
commandes
pour
les
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Électriques
(IRVE)
Fixation
des
loyers
et des
charges
des
deux
logements
au-dessus
de
la
Mairie
Décisions
du
Maire
Compte-rendu
du
travail
des
syndicats
et des
commissions
Informations
et
questions
diverses.
een E po N a En cas
d’empêchement,
vous
voudrez
bien
faire
parvenir
un
pouvoir
en
mairie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Mireille
Mornay
- Maire.
Permanences
secrétariat
de
mairie
: Mardi
&
vend.
14h
/18h
- Tél.
04
74
51
50
31
Email
: mairie@courmangoux.fr
- Site
Internet
: http://www.courmanaoux.fr/
Adresse
postale
: Mairie-
2 rue
des
Vignes
- 01370
COURMANGOUX-
SIRET
210
101
275
00019
— APE
84117