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Conseil Municipal - 0 oj 2 cm 24 02 2023
Conseil Municipal - 20250224 oj cm 28022025 2
Conseil Municipal - 0 oj cm 29092023
Conseil Municipal - 0 oj cm 25 04 2025
Conseil Municipal - 0 oj cm 24 07 2025
Conseil Municipal - 0 oj cm 27 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 oj cm 27 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
— ARRONDISSEMENT
DE
BOURG
EN
BRESSE
CANTON
DE
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Commune
de :
Courmangoux
Courmangoux,
le
20
février
2026
De
Madame
le
Maire à
:
TOUT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2020-2026
CHORRIER-COLLET
Sébastien
- DUFOUR
Thierry
—
GUYON
Rachel
- PARMENTIER
Thierry
- VARVAT
Alain
- BOURSIER
Sünniva
—
CHOSSAT
Cécile
- DONGUY
Laurent
- KLINGER
Christophe
- RIONDY
Sébastien
- VOGRIG
Denis.
Objet
: Convocation
réunion
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
27
février
2026
à 19
h à
la salle
commune
de
la
mairie
de
Courmangoux.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
30
janvier2026
2.
Budget
principal
M57 :
a.
Vote
et
approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2025
b.
Affectation
du
résultat
2025
c.
Vote
des
taxes
locales
2026
d.
Vote
du
budget
2026
3.
Budget
annexe
photovoltaïque
M4 :
a.
Vote
et
approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2025
b.
Affectation
du
résultat
2025
c.
Vote
du
budget
2026
Renouvellement
du
contrat
de
maintenance
du
logiciel
cimetière
3D
OUEST
Modification
de
la délibération
n°2506
0622
concernant
l’achat
du
terrain
de
l’abri
bus
à la
Clée
Echanges
des
terrains
avec
Val-Revermont
Modifications
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Bourg-en-Bresse :
changement
de
nom
et
d'adresse
8.
Décisions
du
Maire
9.
Compte-rendu
du
travail
des
syndicats
et
des
commissions
10.
Informations
et
questions
diverses.
Line En cas
d’'empêchement,
vous
voudrez
bien
faire
parvenir
un
pouvoir
en
mairie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Permanences
secrétariat
de
mairie
: Mardi
&
vend.
14h
/18h
- Tél.
04
74
51
50
31
Email
: mairie@courmanqoux.fr
- Site Internet
: http://www.courmanqoux.fr/
Adresse
postale
: Mairie-
2 rue
des
Vignes
- 01370
COURMANGOUX-
SIRET
210
101
275
00019
—
APE
84117