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Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.B.26 subv asso 2019)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Culture et patrimoine,
N° 2019 B 26 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 25 mars 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 19 mars 2019 s'est
réuni le lundi 25 mars 2019 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents: BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CARBONNET Serge, CALZAVARA Martine, GALDIN Nicole, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, BALLEREAU Marie-Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, MAURIN Pairick, DALLA SANTA Jean-Christophe, COUZINEAU Pairick, SPECOGNA Marilyn, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, CILLIERES Charles, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absenis ou excUsés : GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, VERDIER Alain, MARCHAND Jean-Pierre,
FIGUES Fatima,
Pouvoirs : de GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie à Philippe LABARDIN, de MARCHAND Jean-Pierre
à Marie-Catherine BALLEREAU, de Fatima FIGUES à Sophie BORDERIE
B.26
Attribution de subventions aux associations sportives, vie citoyenne, socio-éducatives, culturelles, animations pour l'année 2019
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer aux différentes associations présentant «Un
intérêt public local », les subventions au titre de l'année 2019 suivant le tableau ci- dessous :
-_ Associations sportives
Subventions de Contrat Mises Nom des Associations bénéficiaires énchonnement d'Obieciif disposition de Total
Jean personnel Subventions
AEROCLUB DE GASCOGNE 400 400
AEROCLUB DE GASCOGNE : SECTION 500 500
AEROMODELISME
AIKIDO CLUB MARMANDAIS 350 300
AMICALE LAIQUE ESCALADE 1149.75 1149.75
ARCHERS CLUB MARMANDAIS 2560 2560
ASPTT 4875 2050 6925
ASSOCIATION DU SPORT ADAPTE 2200 2200
MARMANDAIS
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190326-2019B_26-DE
Reçu le 04/04/2019 Délibération 2019.B.26 du CM.25.03.2019 page 2
ASSOCIATION PRANA YOGA 350 350
AVIRON MARMANDAIS 7700 5300 13000
BADMINTON CLUB MARMANDAIS 1890 100 1990
BALL TRAP CLUB MARMANDAIS 250 250
BEYSSAC BEAUPUY MARMANDE 9960 34200 44160
BILLARD CLUB MARMANDAIS 500 500
CLUB ATHLETIQUE DES EMPLOYES 1000 1000 COMMUNAUX
BOULE LYONNAISE MARMANDAISE 220 220
CLUB SUBAQUATIQUE MARMANDAIS 750 750
CLUB CYCLISTE MARMANDE 47 9110 28300 9019.15 46429.15
FOOTBALL CLUB MARMANDE 16000 71250 2300.40 89550.40
ECHIQUIERS MARMANDAIS 250 250
FULL BOXING MARMANDAIS 4700 500 5200
GARONNE ASPTT BASKET 10000 10000
GOLF 47 MARMANDE 4500 2500 7000
GOUJON MARMANDAIS 200 600 800
GROUPE DES RANDONNEURS DU PAYS 200 200 MARMANDAIS
HANDBALL CLUB MARMANDAIS 12300 7700 6886.80 26886.80
LES JEUNESSES LAIQUES REPUBLICAINES 9000 13737.60 22737.60 Mdaises
JU JUTSU TRADITIONNEL MARMANDAIS 200 200
JUDO CLUB MARMANDAIS 4250 4250
KARATE CLUB MARMANDAIS 3630 3630
MARMANDE CYCLOTOURISME 150 150
MARMANDE KAYAK NATURE 2800 750 3550
MARMANDE NATATION 7200 6000 842.40 14042.40
MOTO CLUB MARMANDAIS 500 2500 3000
OFFICE MARMANDAIS DU SPORT 5500 10339.77 15839.77
, Mise à
Nom des Associations bénéficiaires subyeniiens de co rai . disposition de Total Fonctionnement | d'Objectif . personnel Subventions
PELOTARI MARMANDAISE VAL DE 1000 1000 GARONNE
PÉTANQUE DE L'ESPLANADE 3270 3270
RANDO VAL DE GARONNE 700 700
RAQUETTE MARMANDAISE 12000 23000 35000
STE DE TIR DE MARMANDE 1200 1200
TENNIS CLUB MARMANDAIS 5370 5390
ULTRA LEGERS MARMANDAIS 500 500
USM RUGBY 16345 96185 8749.44 121279.44
USM ATHLETISME 7400 7400
TOTAL 156 300 € 296 435 € 53 025.31 € 505 510.31 €
- Associations du secteur Vie Citoyenne
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement
Association « Bédat, mon quartier 1000 Délibération 2019.B.26 du CM.25.03.2019 page 3
Association « Quartier de Coussan ) 1000
Association des Marmandais du Levant 1000
Association « Comité d'animation Lolya 1000 Chêne Vert »
TOTAL 4000 €
Associations culturelles
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement
APACAM 94500
MR POWER 110200
Ensemble Pierre Taconne 1700
Festival Lyrique 65500
LUX in Tenebris 1100
Tous artistes Enfants 1000
Symphonistes d'Aquitaine 21000 Union Musicale 2900
Tarot Club de Marmande 100
Z art de Garonne 25175
Université populaire 2000
Chœur Val de Garonne 1930
Association Régionale Val de Garonne 150 Québec
LIMA Théâtre 47 1610
Compagnie Prométhée 2000 La Cerisaie 2500
Kit Culture 5000
L'Atelier et la Scène 300
Art et tradition Populaire 1000 Total 339 665 €
Associations Socio-éducatives
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement
Coopérative Scolaire Maternelle du Centre -— 150 Leopold Faye
Coopérative Scolaire Elémentaire E. Herriot 150 Coopérative Scolaire Maternelle E. Herriot 150 Comité de liaison des écoles publiques de 11700 Marmande
Coopérative Scolaire Jaurès - Papillons 150 Pupille de l'enseignement public 47 270 Coopérative scolaire de l'Ecole Elémentaire - - 150 Emile Labrunie
Coopérative scolaire de l'Ecole Maternelle ; . 150
Emile Labrunie
Coopérative Scolaire Maternelle Lolya- Jules . 150 Ferry (Coccinelle)
USEP Ecole Herriot_ 150
USEP Ecole de Lolya 150
Coopérative Scolaire Ecole Magdeleine 150 Total 13470 €
Associations Secteur Animation
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement Délibération 2019.B.26 du CM.25.03.2019 page 4
Confrérie des Chevaliers de la pomme 750
d'Amour
Les Vieux Boulons Marmandais 200 Comité Festif Marmande 3000 Kiwanis 1900
Comité des Fêtes de Coussan 300 Association Sportive des Policiers Municipaux | 2000 ASS ASPMM)
Total 8150€
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer les subventions 2019 suivant le détail ci-dessus
Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2019, article 6574
Précise que le versement des subventions au titre du fonctionnement et du contrat d'objectif ne pourra être effectué qu'après production du bilan financier et des comptes de l'exercice écoulé de l'association.
Précise que le versement de la subvention au titre de la mise à disposition de personnel au profit des associations sportives interviendra dans le courant du 4ème frimestre 2019.
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 26 mars 2019
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
_J es
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication e-2ok {049 _et de sa transmission au contrôle de légalité le 2/0. 1049
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
ha