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Déliberation - DELIB 2019.A.11 subv excep ASPTT basket garovalin
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.A.11 subv excep ASPTT basket garovalin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
N° 2019 A 11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 11 février 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le & février 2019 s'est réuni le lundi 11 février 2019 à 19 heures O0, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents: BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CARBONNET Serge,
CALZAVARA Martine, GALDIN Nicole, GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, DALLA SANTA Jean-Christophe, COUZINEAU Patrick, SPECOGNA Marilyn, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, CILLIERES Charles, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, Conseillers MUnIcCiIP aux
Absents ou excusés: BALLEREAU Marie-Catherine, VERDIER Alain, MARCHAND Jean-Pierre,
MAURIN Patrick, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard
Pouvoirs : de BALLEREAU Marie-Catherine à de GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, de
MARCHAND Jean-Pierre à CHRISTEN Roland, de MAURIN Patrick à DALLA SANTA Jean-
Christophe, de BRETAGNE Karine à MAHIEU Anne.
A.11
Subvention exceptionnelle à Garonne ASPTT Basket, et à l'association « Garovalin »
La Commission Sport a émis un avis favorable pour l'attribution d'une subvention aux associations sportives suivantes :
e l'association « Garonne ASPTT Basket », affiliée à l'ASPTT Marmande demande une
subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par l'accession en NF3 Séniors Filles pour la saison 2018 - 2019.
La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 2 000.00 €
e l'association «Garovalin», section de l'USM Rugby sollicite une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par le coût des licences, l'achat de matériel
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une subvention
exceptionnelle de 800.00 €
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190212-2019A_11-DE
Reçu le 15/02/2019 Délibération 2019.A.11 du CM.11.02.2019 page 2
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention aux associations sportives suivantes :
- Garonne ASPTT Basket 2 000.00 €
- Garovalin 800.00 €
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2019
Votants : 31 Abstention : 00 Exprimés : 31 Contre : 00 - Pour : 31
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait core conforme,
Délibération certifiée Tip co compte tenu de sa publication le A4 oë2oi9 et de sa transmission ab contrôle de légalité le A9 02/2049.